Diário da República n.º 188, 1.º suplemento

I SÉRIE DIÁRIO DA REPÚBLICA Segunda-feira, 28 de Setembro de 2009 Número 188 ÍNDICE SUPLEMENTO Presidência da República Decreto do Presidente da República n.º 94-A/2009: Ratifica a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de No- vembro de 1968. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6984-(2) Assembleia da República Resolução da Assembleia da República n.º 92-A/2009: Aprova a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de No- vembro de 1968. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6984-(2) 6984-() Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Presidência da República sont spécialement désignées comme telles, ou qui est défini de quelque autre manière dans la législation nationale; Decreto do Presidente da República n.º 94-A/2009 c) Le terme «route» désigne toute l’emprise de tout chemin ou rue ouvert à la circulation publique; de 28 de Setembro d) Le terme «chaussée» désigne la partie de la route normalement utilisée pour la circulation des véhicules: O Presidente da República decreta, nos termos do ar- une route peut comporter plusieurs chaussées nettement tigo 135.º, alínea b), da Constituição, o seguinte: séparées l’une de l’autre, notamment par un terre­‑plein É ratificada a Convenção sobre a Sinalização Rodo- central ou une différence de niveau; viária, adoptada em Viena em 8 de Novembro de 1968, aprovada pela Resolução da Assembleia da República e) Le terme «voie» désigne l’une quelconque des bandes n.º 92-A/2009, em 3 de Julho de 2009. longitudinales, matérialisées ou non par des marques rou- tières longitudinales, mais ayant une largeur suffisante pour Assinado em 15 de Setembro de 2009 permettre l’écoulement d’une file d’automobiles autres que Publique­‑se. des motocycles, en lesquelles peut être subdivisée la chaussée; f) Le terme «intersection» désigne toute croisée à niveau, O Presidente da República, Aníbal Cavaco Silva. jonction ou bifurcation de routes, y compris les places Referendado em 18 de Setembro de 2009. formées par de telles croisées, jonctions ou bifurcations; g) Le terme «passage à niveau» désigne tout croisement O Primeiro­‑Ministro, José Sócrates Carvalho Pinto à niveau d’une route et d’une voie de chemin de fer ou de de Sousa. tramway à plate­‑forme indépendante; h) Le terme «autoroute» désigne une route qui est spé- cialement conçue et construite pour la circulation auto- mobile, qui ne dessert pas les propriétés riveraines et qui: Assembleia da República i) Sauf en des points singuliers ou à titre temporaire, Resolução da Assembleia da República n.º 92-A/2009 comporte, pour les deux sens de la circulation, des chaus- sées distinctes séparées l’une de l’autre par une bande de Aprova a Convenção sobre a Sinalização Rodoviária, adoptada terrain non destinée à la circulation, ou exceptionnellement, em Viena em 8 de Novembro de 1968 par d’autres moyens; ii) Ne croise à niveau ni route, ni voie de chemin de fer A Assembleia da República resolve, nos termos da ou de tramway, ni chemin pour la circulation de piétons; alínea i) do artigo 161.º e do n.º 5 do artigo 166.º da iii) Est spécialement signalée comme étant une auto- Constituição, aprovar a Convenção sobre a Sinalização route; Rodoviária, adoptada em Viena em 8 de Novembro de 1968, cujo texto, na versão autenticada na língua francesa, i) Un véhicule est dit: assim como a respectiva tradução para língua portuguesa, se publica em anexo. i) «A l’arrêt», lorsqu’il est immobilisé pendant le temps nécessaire pour prendre ou déposer des personnes ou char- Aprovada em 3 de Julho de 2009. ger ou décharger des choses; O Presidente da Assembleia da República, Jaime ii) «En stationnement», lorsqu’il est immobilisé pour Gama. une raison autre que la nécessité d’éviter un conflit avec un autre usager de la route ou un obstacle ou d’obéir aux CONVENTION SUR LA SIGNALISATION ROUTIÈRE prescriptions de la réglementation de la circulation et que Les Parties contractantes, reconnaissant que l’uniformité son immobilisation ne se limite pas au temps nécessaire internationale des signaux et symboles routiers et des mar- pour prendre ou déposer des personnes ou des choses. ques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la Les Parties contractantes pourront, toutefois, considé- route, sont convenues des dispositions suivantes: rer comme «à l’arrêt» les véhicules immobilisés dans les conditions définies à l’alinéa ii) ci­‑dessus si la durée de l’immobilisation n’excède par une limite de temps fixée par Chapitre premier la législation nationale et considérer comme «en stationne- ment» les véhicules immobilisés dans les conditions définies Généralités à l’alinéa i) ci­‑dessus si la durée de l’immobilisation excède une limite de temps fixée par la législation nationale; Article I Définitions j) Le terme «cycle» désigne tout véhicule qui a deux roues au moins et qui est propulsé exclusivement par Pour l’application des dispositions de la présente Con- l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce vention, les termes ci­‑après auront le sens qui leur est donné véhicule, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles; dans le présent article: k) Le terme «cyclomoteur» désigne tout véhicule à deux a) Le terme «législation nationale» d’une Partie con- ou trois roues qui est pourvu d’un moteur thermique de pro- tractante désigne l’ensemble des lois et règlements natio- pulsion de cylindrée au plus égale à 50 cm3 et dont la limite naux ou locaux en vigueur sur le territoire de cette Partie de vitesse, par construction, n’excède pas 50 km (30 miles) contractante; à l’heure. Les Parties contractantes peuvent, toutefois, ne b) Le terme «agglomération» désigne un espace qui com- pas considérer comme cyclomoteurs, au regard de leur prend des immeubles bâtis et dont les entrées et les sorties législation nationale, les engins qui n’ont pas les carac- Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-() téristiques des cycles quant à leurs possibilités d’emploi, Article 2 notamment la caractéristique de pouvoir être mus par des Annexes de la Convention pédales, ou dont la vitesse maximale, par construction, la masse ou certaines caractéristiques du moteur excèdent des Les annexes de la présente Convention, à savoir: limites données. Rien dans la présente définition ne saurait Annexe 1: signaux routiers: être interprété comme empêchant les Parties contractantes d’assimiler complètement les cyclomoteurs aux cycles pour Section A: signaux d’avertissement de danger; l’application des prescriptions de leur législation nationale Section B: signaux de priorité; sur la circulation routière; Section C: signaux d’interdiction ou de restriction; l) Le terme «motocycle» désigne tout véhicule à deux Section D: signaux d’obligation; roues, avec ou sans side­‑car, pourvu d’un moteur de propul- Section E: signaux de prescriptions particulières; sion. Les Parties contractantes peuvent, dans leur législation Section F: signaux d’information, d’installation ou de nationale, assimiler aux motocycles les véhicules à trois service; roues dont la masse à vide n’excède pas 400 kg. Le terme Section G: signaux de direction, de jalonnement ou «motocycle» n’englobe pas les cyclomoteurs; toutefois, les d’indication; Parties contractantes peuvent, à condition de faire une décla- Section H: panneaux additionnels; ration à cet effet, conformément au paragraphe 2 de l’article 46 de la présente Convention, assimiler les cyclomoteurs Annexe 2: marques routières; aux motocycles pour l’application de la Convention; Annexe 3: reproduction en couleur des signaux, symbo- m) Le terme «véhicule à moteur» désigne, à l’exception les et panneaux dont il est question dans l’annexe 1; des cyclomoteurs sur le territoire des Parties contractantes qui ne les ont pas assimilés aux motocycles et à l’exception font partie intégrante de la présente Convention. des véhicules qui se déplacent sur rails, tout véhicule pourvu d’un moteur de propulsion et circulant sur route Article 3 par ses moyens propres; Obligations des Parties contractantes n) Le terme «automobile» désigne ceux des véhicules à moteur qui servent normalement au transport sur route de 1 — a) Les Parties contractantes à la présente Con- personnes ou de choses ou à la traction sur route de véhi- vention acceptent le système de signalisation routière et cules utilisés pour le transport de personnes ou de choses. de marques routières qui s’y trouve décrit et s’engagent à Ce terme englobe les trolleybus, c’est­‑à­‑dire les véhicules l’adopter le plus tôt possible. A cette fin: reliés à une ligne électrique et ne circulant pas sur rails. Il i) Lorsque la présente Convention définit un signal, un n’englobe pas les véhicules, tels que les tracteurs agricoles, symbole ou une marque pour signifier une prescription ou dont l’utilisation pour le transport sur route de personnes ou donner une information aux usagers de la route, les Parties de choses ou la traction sur route de véhicules utilisés pour contractantes s’interdisent, sous réserve des délais prévus le transport de personnes ou de choses n’est qu’accessoire; aux paragraphes 2 et 3 du présent article, d’employer un o) Le terme «remorque» désigne tout véhicule destiné autre signal, un autre symbole ou une autre marque pour à être attelé à un véhicule à moteur; ce terme englobe les signifier cette prescription ou donner cette information; semi­‑remorques; ii) Lorsque la présente Convention ne prévoit pas de p) Le terme «semi­‑remorque» désigne toute remorque signal, de symbole ou de marque pour signifier une pres- destinée à être accouplée à une automobile de telle ma- cription ou donner une information aux usagers de la route, nière qu’elle repose en partie sur celle­‑ci et qu’une partie les Parties contractantes peuvent employer à ces fins le sig- appréciable de sa masse et de la masse de son chargement nal, le symbole ou la marque qu’elles veulent, sous réserve soit supportée par ladite automobile; que ce signal, ce symbole ou cette marque ne soit pas déjà q) Le terme «conducteur» désigne toute personne qui as- prévu dans la Convention avec une autre signification et sume la direction d’un véhicule, automobile ou autre (cycle qu’il rentre dans le système qu’elle définit. compris), ou qui, sur une route, guide des bestiaux, isolés ou en troupeaux, ou des animaux de trait, de charge ou de selle; b) Pour permettre l’amélioration des techniques de con- r) Le terme «masse maximale autorisée» désigne la trôle de la circulation et compte tenu de l’utilité de procéder masse maximale du véhicule chargé, déclaré admissible à des expériences avant de proposer des amendements à la par l’autorité compétente de l’Etat dans lequel le véhicule présente Convention, les Parties contractantes pourront, à est immatriculé; titre expérimental et temporaire, déroger sur certaines sec- s) Le terme «masse en charge» désigne la masse effec- tions de routes aux dispositions de la présente Convention. tive du véhicule tel qu’il est chargé, l’équipage et les pas- 2 — Les Parties contractantes s’engagent à remplacer sagers restant à bord; ou à compléter, au plus tard dans les quatre ans à dater de t) Les termes «sens de la circulation» et «correspondant l’entrée en vigueur de la présente Convention sur leur terri- au sens de la circulation» désignent la droite lorsque, d’après toire, tout signal, symbole, installation ou marque qui, tout la législation nationale applicable, le conducteur d’un véhi- en possédant les caractéristiques d’un signal, d’un symbole, cule doit croiser un autre véhicule en laissant ce véhicule d’une installation ou d’une marque du système défini par à sa gauche; ils désignent la gauche dans le cas contraire; la présente Convention, aurait une signification différente u) L’obligation pour le conducteur d’un véhicule de de celle qui s’attache à ce signal, à ce symbole, à cette «céder le passage» à d’autres véhicules signifie que ce installation ou à cette marque dans la présente Convention. conducteur ne doit pas continuer sa marche ou sa manœu- 3 — Les Parties contractantes s’engagent à remplacer, vre ou la reprendre si cela risque d’obliger les conducteurs dans les 15 ans à dater de l’entrée en vigueur de la présente d’autres véhicules à modifier brusquement la direction ou Convention sur leur territoire, tout signal, symbole, installa- la vitesse de leurs véhicules. tion ou marque non conforme au système défini à la présente 6984-() Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Convention. Au cours de cette période et afin d’habituer 2 — Dans le cas ou la présente Convention permet de les usagers de la route au système défini à la présente Con- choisir entre plusieurs signaux ou plusieurs symboles: vention, les signaux et symboles antérieurs pourront être maintenus à côté de ceux prévus à la présente Convention. a) Les Parties contractantes s’engagent à n’en adopter 4 — Rien dans la présente Convention ne peut être qu’un pour l’ensemble de leur territoire; interprété comme obligeant les Parties contractantes à b) Les Parties contractantes devront s’efforcer de adopter tous les types de signaux et de marques définis à s’entendre à l’échelon régional pour faire le même choix; la présente Convention. Au contraire, les Parties contrac- c) Les dispositions du paragraphe 3 de l’article 3 de tantes limiteront au strict nécessaire le nombre des types la présente Convention sont applicables aux signaux et de signaux et de marques qu’elles adoptent. symboles des types non choisis. Article 4 Article 6 Les Parties contractantes s’engagent à faire en sorte 1 — Les signaux seront placés de manière à pouvoir qu’il soit interdit: être reconnus aisément et à temps par les conducteurs auxquels ils s’adressent. Habituellement ils seront placés a) De faire figurer sur un signal, sur son support ou sur du côté de la route correspondant au sens de la circulation; toute autre installation servant à régler la circulation, quoi toutefois, ils pourront être placés ou être répétés au­‑dessus que ce soit qui ne se’ rattache pas à l’objet de ce signal ou de de la chaussée. Tout signal placé du côté de la route cor- cette installation; toutefois, lorsque les Parties contractan- respondant au sens de la circulation devra être répété tes ou leurs subdivisions autorisent une association sans but au­‑dessus ou de l’autre côté de la chaussée lorsque les lucratif à implanter des signaux d’indication, elles peuvent conditions locales sont telles qu’il risquerait de ne pas être permettre que l’emblème de cette association figure sur le aperçu à temps par les conducteurs auxquels il s’adresse. signal ou sur son support, à condition que la compréhension 2 — Tout signal sera valable sur toute la largeur de la du signal n’en soit pas rendue moins aisée; chaussée ouverte à la circulation pour les conducteurs b) De mettre en place des panneaux, affiches, marques auxquels il s’adresse. Toutefois, il pourra ne s’appliquer ou installations qui risquent soit d’être confondus aves qu’à une ou à plusieurs voies de la chaussée matérialisées des signaux ou d’autres installations servant à régler la par des marques longitudinales. Dans ce cas, il est fait circulation, soit d’en réduire la visibilité ou l’efficacité, usage d’une signalisation correspondant à l’une des trois soit d’éblouir les usagers de la route ou de distraire leur possibilités suivantes: attention de façon dangereuse pour la sécurité de la cir- culation. a) Ou bien le signal, complété si nécessaire, par une flèche verticale, est placé au­‑dessus de la voie de circula- Chapitre II tion en question; b) Ou bien le signal est placé au bord de la chaussée, Signaux routiers lorsque les marques routières indiquent sans doute possible Article 5 que le signal concerne uniquement la voie de circulation longeant le bord de la chaussée correspondant au sens de 1 — Le système prescrit dans la présente Convention la circulation et que ce signal a pour seul but de confir- distingue les catégories suivantes de signaux routiers: mer une réglementation locale déjà matérialisée par les a) Signaux d’avertissement de danger: ces signaux ont marques routières; pour objet d’avertir les usagers de la route de l’existence c) Ou bien les signaux E, 1 ou E, 2 décrits à l’annexe 1, d’un danger sur la route et de leur en indiquer la nature; section E, sous­‑section ii, paragraphes 1 et 2, de la pré- b) Signaux de réglementation: ces signaux ont pour sente Convention ou les signaux G, 11 et G, 12 décrits à objet de notifier aux usagers de la route les obligations, l’annexe 1, section G, sous­‑section v, paragraphes 1 et 2, limitations ou interdictions spéciales qu’ils doivent obser- placés au bord de la chaussée. ver; ils se subdivisent en: 3 — Lorsque, de l’avis des autorités compétentes, un i) Signaux de priorité; signal placé sur l’accotement d’une route à chaussées sépa- ii) Signaux d’interdiction ou de restriction; rées serait inefficace, il pourra être implanté sur le terre­ iii) Signaux d’obligation; ‑plein sans avoir à être répété sur l’accotement. iv) Signaux de prescriptions particulières; 4 — Il est recommandé que les législations nationales prévoient que: c) Signaux d’indication: ces signaux ont pour objet de guider les usagers de la route au cours de leurs déplace- a) Les signaux seront placés de manière à ne pas gêner la ments ou de leur fournir d’autres indications pouvant leur circulation des véhicules sur la chaussée et, pour ceux qui être utiles; ils se subdivisent en: sont implantés sur les accotements, à gêner les piétons le moins possible. La différence de niveau entre la chaussée i) Signaux d’information, d’installation ou de service; du côté du signal et le bord inférieur du signal sera autant ii) Signaux de direction, de jalonnement ou d’indication: que possible, pour les signaux de même catégorie, sensi- Signalisation avancée ou présignalisation; blement uniforme sur un même itinéraire; Signaux de direction; b) Les dimensions des panneaux de signalisation seront Signaux d’identification des routes; telles que le signal soit facilement visible de loin et facilement Signaux de localisation; compréhensible quand on s’en approche; sous réserve des Signaux de confirmation; dispositions de l’alinéa c) du présent paragraphe, ces dimen- Signaux d’indication; sions tiendront compte de la vitesse usuelle des véhicules; c) Les dimensions des signaux d’avertissement de dan- iii) Panneaux additionnels. ger et celles des signaux de réglementation (à l’exception Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-() des signaux de prescriptions particulières) seront norma- inscription dans un panneau rectangulaire placé au­‑dessous lisées sur le territoire de chaque Partie contractante. En des signaux ou à l’intérieur d’un panneau rectangulaire en- règle générale, il y aura quatre catégories de dimensions globant le signal; une telle inscription peut également être pour chaque type de signal: petites, normales, grandes et placée sur le signal lui­‑même dans le cas où la compréhen- très grandes dimensions. Les signaux de petites dimensions sion de celui­‑ci n’en est pas gênée pour les conducteurs seront employés lorsque les conditions ne permettent pas incapables de comprendre l’inscription. l’emploi de signaux de dimensions normales ou lorsque la 4 — Dans le cas où les autorités compétentes estiment circulation ne peut se faire qu’à allure lente; ils pourront utile de préciser la signification d’un signal ou d’un sym- aussi être employés pour répéter un signal antérieur. Les bole ou, pour des signaux de réglementation, d’en limiter signaux de grandes dimensions seront employés sur les la portée à certaines périodes, les indications nécessaires routes de grande largeur à circulation rapide. Les signaux pourront être données par des inscriptions apposées sur de très grandes dimensions seront employés sur les routes le signal dans les conditions définies à l’annexe 1 de la à circulation très rapide, notamment sur les autoroutes. présente Convention, ou sur un panneau additionnel. Si les signaux de réglementation doivent être réservés à certaines Article 7 catégories d’usagers de la route ou si certains usagers doi- vent être exemptés de ce règlement, cela est indiqué par des 1 — Il est recommandé que les législations nationales panneaux additionnels conformément au paragraphe 4 de prévoient que, afin d’être rendus plus visibles et plus lisi- la section H de l’annexe 1 (panneaux H, 5a; H, 5b et H, 6). bles la nuit, les signaux routiers, notamment les signaux 5 — Les inscriptions visées aux paragraphes 3 et 4 du d’avertissement de danger et les signaux de réglementation, présent article seront apposées dans la langue nationale, à l’exception de ceux réglementant l’arrêt et le stationne- ou dans une ou plusieurs des langues nationales, et, en ment dans les rues éclairées des agglomérations, soient outre, si la Partie contractante en cause l’estime utile, dans éclairés ou munis de matériaux ou dispositifs réfléchis- d’autres langues, notamment dans des langues officielles sants, mais sans que cela entraine l’éblouissement des des Nations Unies. usagers de la route. Les symboles en différentes couleurs, foncées ou claires, utilisés sur les signaux peuvent être Signaux d’avertissement de danger délimités par des bandes étroites contrastées, claires ou Article 9 foncées, selon le cas. 2 — Rien dans la présente Convention n’interdit 1 — L’annexe 1 de la présente Convention indique, d’employer, pour transmettre des renseignements, des aver- dans sa section A, sous­‑section i, les modèles de signaux tissements ou des règles applicables seulement à certaines d’avertissement de danger, et dans sa section A, sous­ heures ou certains jours, des signaux dont les indications ‑section ii, les symboles à placer sur ces signaux ainsi que ne sont visibles que lorsque les renseignements qu’ils certaines prescriptions pour l’emploi desdits signaux. Con- transmettent sont pertinents. formément au paragraphe 2 de l’article 46 de la présente Convention, chaque Etat notifie au Secrétaire général s’il Article 8 a choisi le modèle Aa ou Ab comme signal d’avertissement. 2 — Les signaux d’avertissement de danger ne seront 1 — Pour faciliter la compréhension internationale des pas multipliés sans nécessité, mais il en sera placé pour signaux, le système de signalisation défini à la présente annoncer les passages dangereux de la route qu’il est Convention est basé sur des formes et des couleurs ca- difficile à un conducteur observant la prudence requise ractéristiques de chaque catégorie de signaux, ainsi que, d’apercevoir à temps. chaque fois qu’il est possible, sur l’utilisation de symboles 3 — Les signaux d’avertissement de danger seront pla- expressifs et non pas d’inscriptions. Dans le cas où des cés à une distance de l’endroit dangereux telle que leur Parties contractantes estimeraient nécessaire d’apporter efficacité soit la meilleure, de jour comme de nuit, compte des modifications aux symboles prévus, ces modifications tenu des conditions de la route et de la circulation, notam- ne devront pas en changer les caractéristiques essentielles. ment de la vitesse usuelle des véhicules et de la distance à 1 bis — Dans le cas où il est fait usage de signaux à laquelle le signal est visible. messages variables, les inscriptions et les symboles qui y 4 — La distance entre le signal et le début du passage sont reproduits doivent également être conformes au sys- dangereux peut être indiquée dans un passage additionnel tème de signalisation prescrit dans la présente Convention. H, 1, de l’annexe 1, section H, de la présente Convention Toutefois, lorsque, pour un système de signalisation déter- et placé conformément aux dispositions de ladite section; miné, des nécessités techniques le justifient, notamment cette indication doit être donnée lorsque la distance entre pour permettre une visibilité satisfaisante, et à condition le signal et le début du passage dangereux ne peut être qu’aucune erreur d’interprétation ne soit possible, les sig- appréciée par les conducteurs et n’est pas celle à laquelle naux ou symboles de teinte sombre peuvent apparaitre en ils peuvent s’attendre normalement. teinte claire, les fonds de teinte claire étant alors remplacés 5 — Les signaux d’avertissement de danger peuvent par des fonds sombres. La couleur rouge du symbole d’un être répétés, notamment sur les autoroutes et les routes signal et de sa bordure ne sera pas modifiée. assimilées aux autoroutes. Dans le cas où ils sont répétés, 2 — Les Parties contractantes qui désirent adopter, la distance entre le signal et le début du passage dangereux conformément aux dispositions de l’alinéa a), ii), du pa- sera indiquée conformément aux dispositions du para- ragraphe 1 de l’article 3 de la présente Convention, un graphe 4 du présent article. Toutefois, pour les signaux signal ou un symbole non prévu par la Convention, de- d’avertissement de danger avant les ponts mobiles et les vront s’efforcer de rechercher un accord régional pour ce passages à niveau, les Parties contractantes peuvent ap- nouveau signal ou symbole. pliquer les dispositions suivantes: 3 — Rien dans la présente Convention n’interdit Au­‑dessous de tout signal d’avertissement de danger d’ajouter, pour faciliter l’interprétation des signaux, une portant un des symboles A, 5; A, 25; A, 26 ou A, 27 décrits 6984-() Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 à l’annexe 1, section A, sous­‑section ii, paragraphes 5, 25, circulant sur ladite route. Ce signal pourra être placé au 26 et 27, de la présente Convention, il peut être placé un début de la route et répété après chaque intersection: il peut, panneau rectangulaire à grand côté vertical portant trois en outre, être placé avant l’intersection ou à l’intersection. barres obliques rouges sur fond blanc ou jaune, mais alors Si le signal B, 3 a été placé sur une route, le signal B, 4 il sera placé, approximativement au tiers et aux deux tiers «Fin de priorité» sera placé à l’approche de l’endroit où de la distance entre le signal et la voie ferrée, des signaux la route cesse de bénéficier de la priorité par rapport aux supplémentaires constitués par des panneaux de forme autres routes. Le signal B, 4 pourra être répété à une ou identique et portant respectivement une ou deux barres plusieurs reprises avant l’endroit où la priorité cesse; le obliques rouges sur fond blanc ou jaune. Ces signaux ou les signaux placés avant cet endroit porteront alors un peuvent être répétés sur le côté opposé de la chaussée. La panneau additionnel H, 1 de l’annexe 1, section H. description des panneaux mentionnés dans le présent para- 8 — Si, sur une route, l’approche d’une intersection est graphe est précisée à l’annexe 1, section A, sous­‑section ii, annoncée par un signal d’avertissement de danger portant paragraphe 29, de la présente Convention. l’un des symboles A19, ou si la route est, à l’intersection, 6 — Si un signal d’avertissement de danger est employé une route à priorité qui a été signalée comme telle par pour annoncer un danger sur une section de route d’une des signaux B, 3 conformément aux dispositions du pa- certaine longueur (par exemple, succession de virages dan- ragraphe 7 du présent article, il devra être placé sur tou- gereux, section de chaussée en mauvais état) et s’il est jugé tes les autres routes à l’intersection un signal B, 1 ou un souhaitable d’indiquer la longueur de cette section, cette signal B, 2; toutefois, l’implantation des signaux B, 1 ou B, indication sera donnée sur un panneau additionnel H, 2, de 2 n’est pas obligatoire sur les routes telles que les sentiers l’annexe 1, section H, de la présente Convention, et placée ou les chemins de terre, où les conducteurs qui y circulent conformément aux dispositions de ladite section. doivent, même en l’absence de ces signaux, céder le pas- sage à l’intersection. Un signal B, 2 ne devra être placé Signaux de réglementation que si les autorités compétentes jugent utile d’obliger les conducteurs à marquer l’arrêt, notamment en raison de la Article 10 mauvaise visibilité pour ces conducteurs des sections de la Signaux de priorité route dont ils s’approchent situées d’un côté ou de l’autre de l’intersection. 1 — Les signaux destinés à notifier ou à porter à la con- naissance des usagers de la route des règles particulières de Article 11 priorité à des intersections sont les signaux B, 1; B, 2; B, 3 et B, 4. Les signaux destinés à porter à la connaissance des Signaux d’interdiction ou de restriction usagers une règle de priorité aux passages étroits sont les La section C de l’annexe 1 de la présente Convention signaux B, 5 et B, 6. Ces signaux sont décrits à l’annexe 1, décrit les signaux d’interdiction ou de restriction et donne section B, de la présente Convention. leur signification. Cette section décrit également les sig- 2 — Le signal B, 1 «Cédez le passage» sera employé naux notifiant la fin de ces interdictions et restrictions ou pour notifier que les conducteurs doivent, à l’intersection de l’une d’entre elles. où est placé le signal, céder le passage aux véhicules cir- culant sur la route dont ils s’approchent. Article 12 3 — Le signal B, 2 «Arrêt» sera employé pour noti- fier que les conducteurs doivent, à l’intersection où est Signaux d’obligation placé le signal, marquer l’arrêt avant de s’engager dans La section D de l’annexe 1 de la présente Convention l’intersection et céder le passage aux véhicules circulant décrit les signaux d’obligation et donne leur signification. sur la route dont ils s’approchent. Conformément au pa- ragraphe 2 de l’article 46 de la présente Convention, tout Article 13 Etat devra notifier au Secrétaire général s’il a choisi le modèle B, 2a ou B. 2b pour le signal «Arrêt». Prescriptions communes aux signaux décrits aux sections C et D de l’annexe 1 de la présente Convention 4 — Le signal B, 1 ou le signal B, 2 peut être placé ailleurs qu’à une intersection lorsque les autorités com- 1 — Les signaux d’interdiction ou de restriction et pétentes le jugent nécessaire. les signaux d’obligation seront placés dans le voisinage 5 — Les signaux B, 1 et B, 2 seront placés à proximité immédiat de l’endroit où commence l’obligation, la res- immédiate de l’intersection, autant que possible sensi- triction ou l’interdiction et pourront être répétés si les blement à l’aplomb de l’endroit où les véhicules doivent autorités compétentes l’estiment nécessaire. Toutefois, ils marquer l’arrêt ou que, pour céder le passage, ils ne doivent pourront, lorsque les autorités compétentes l’estimeront pas franchir. utile pour des raisons de visibilité ou pour avertir les usa- 6 — La présignalisation du signal B, 1 se fait à l’aide gers à l’avance, être placés à une distance appropriée avant du même signal complété par un panneau additionnel H, 1, l’endroit où l’obligation, la restriction ou l’interdiction décrit à l’annexe 1, section H, de la Convention. La pré- s’applique. Sous les signaux placés avant l’endroit où signalisation du signal B, 2 se fait à l’aide du signal B, 1 l’obligation, la restriction ou l’interdiction s’impose, il est complété par un panneau rectangulaire qui portera le sym- placé un panneau additionnel H de l’annexe 1, section H. bole «STOP» et un chiffre indiquant à quelle distance se 2 — Les signaux de réglementation placés à l’aplomb trouve le signal B, 2. d’un signal indiquant le nom de l’agglomération, ou 7 — Le signal B, 3 «Route a priorité» sera employé pour peu après un tel signal, signifient que la réglementa- indiquer aux usagers d’une route qu’aux intersections de tion s’applique dans toute l’agglomération, sauf dans la ladite route avec d’autres routes, les conducteurs de véhi- mesure où une autre réglementation serait notifiée par cules circulant sur ces autres routes, ou venant de ces autres d’autres signaux sur certaines sections de la route dans routes, ont l’obligation de céder le passage aux véhicules l’agglomération. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-() 3 — Les signaux d’interdiction ou de restriction Article 15 s’appliquent de l’endroit où ils sont placés jusqu’à l’endroit Signaux de présignalisation où est placée une signalisation contraire, sinon jusqu’à la prochaine intersection. Si l’interdiction ou la restriction Les signaux de présignalisation seront placés à une doit s’appliquer au­‑delà de l’intersection, le signal est distance de l’intersection telle que leur efficacité soit la répété selon les dispositions de la législation nationale. meilleure de jour comme de nuit, compte tenu des con- 4 — Lorsqu’un signal de réglementation s’applique à ditions de la route et de la circulation, notamment de la toutes les routes situées dans une zone donnée (validité vitesse usuelle des véhicules et de la distance à laquelle le zonale), il est représenté de la façon indiquée au paragra- signal est visible; cette distance peut ne pas être supérieure phe 8, a), de la sous­‑section ii de la section E de l’annexe 1 à une cinquantaine de mètres (55 yards) dans les agglomé- de la présente Convention. rations, mais doit être d’au moins 500 mètres (550 yards) 5 — La fin des zones visées au paragraphe 4 ci­‑dessus sur les autoroutes et les routes à circulation rapide. Les est représentée de la façon indiquée au paragraphe 8, b), signaux peuvent être répétés. Un panneau additionnel placé de la sous­‑section ii de la section E de l’annexe 1 de la au­‑dessous du signal peut indiquer la distance entre le présente Convention. signal et l’intersection; l’inscription de cette distance peut également être portée au bas du signal lui­‑même. Article 13 bis Signaux de prescriptions particulières Article 16 Signaux de direction 1 — La section E de l’annexe 1 de la présente Conven- tion décrit les signaux de prescriptions particulières et en 1 — Un même signal de direction peut porter le nom donne la signification. de plusieurs localités; ces noms doivent alors être inscrits 2 — Les signaux E, 7a; E, 7b; E, 7c ou E, 7d et E, 8a; sur le signal les uns au­‑dessous des autres. Il ne peut être E, 8b; E, 8c ou E, 8d notifient aux usagers de la route que employé, pour le nom d’une localité, des caractères plus la réglementation générale régissant la circulation dans grands que pour les autres noms que si la localité en cause les agglomérations sur le territoire de l’Etat est celle qui est la plus importante. est applicable à partir des signaux E, 7a; E, 7b; E, 7c ou 2 — Lorsque des distances sont données, les chiffres E, 7d jusqu’aux signaux E, 8a; E, 8b; E, 8c ou E, 8d, sauf les indiquant doivent figurer à la même hauteur que le dans la mesure où une autre réglementation serait notifiée nom de la localité. Sur les signaux de direction qui ont par d’autres signaux sur certaines sections des routes de la forme d’une flèche, ces chiffres seront placés entre le l’agglomération. Toutefois, le signal B, 4 devra toujours nom de la localité et la pointe de la flèche; sur les signaux être placé, pour autant que la priorité cesse à la traversée de forme rectangulaire, ils seront placés après le nom de de l’agglomération, sur les routes à priorité signalée par la localité. le signal B, 3. Les dispositions des paragraphes 2, 3 et 4 Article 17 de l’article 14 s’appliquent à ces signaux. Signaux d’identification des routes 3 — Les signaux E, 12a; E, 12b ou E, 12c sont placés aux passages pour piétons lorsque les autorités compétentes Les signaux destinés à identifier les routes soit par les estiment utiles. leur numéro, composé de chiffres, de lettres ou d’une 4 — Les signaux de prescriptions particulières ne sont combinaison de chiffres et de lettres, soit par leur nom, placés, compte tenu de prescriptions du paragraphe l de seront constitués par ce numéro ou ce nom encadré dans l’article 6, que là où les autorités compétentes les estiment un rectangle ou dans un écusson. Les Parties contrac- essentiels. Ils peuvent être répétés; un panneau additionnel tantes qui ont un système de classification des routes placé au­‑dessous du signal peut indiquer la distance entre peuvent, toutefois, remplacer le rectangle par un symbole le signal et l’endroit ainsi signalé; cette distance peut éga- de classification. lement figurer au bas du signal lui­‑même. Article 18 Signaux d’indication Signaux de localisation Article 14 Les signaux de localisation peuvent être utilisés pour indiquer la frontière entre deux pays ou la limite entre deux 1 — Les sections F et G de l’annexe 1 de la présente divisions administratives du même pays ou le nom d’une Convention décrivent les signaux donnant les indications rivière, d’un col, d’un site, etc. Ces signaux doivent être utiles aux usagers de la route, ou en donnent des exemples; absolument distincts des signaux visés au paragraphe 2 de elles donnent aussi certaines prescriptions pour leur emploi. l’article 13 bis de la présente Convention. 2 — Les mots figurant sur les signaux d’indication ii) du paragraphe 1, c), de l’article 5 seront, dans les pays Article 19 qui n’utilisent pas l’alphabet latin, donnés dans la langue Signaux de confirmation nationale et dans une translitération en caractères latins qui reproduira autant que possible la prononciation dans Les signaux de confirmation sont destinés à confirmer, la langue nationale. lorsque les autorités compétentes le jugent nécessaire, 3 — Dans les pays qui n’utilisent pas l’alphabet latin, par exemple à la sortie d’agglomérations importantes, la les mots en caractères latins peuvent figurer soit sur le direction de la route. Ils portent les noms d’une ou de plu- même signal que les mots dans la langue nationale soit sieurs localités dans les conditions fixées par le paragraphe sur un signal de répétition. 1 de l’article 16 de la présente Convention. Lorsque des 4 — Aucun signal ne portera d’inscriptions en plus de distances sont mentionnées, les chiffres les indiquant sont deux langues. portés après le nom de la localité. 6984-() Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Article 20 montré en même temps que le feu rouge, il signifie que le signal est sur le point de changer, mais il ne modifie pas (Supprimé.) l’interdiction de passer signifiée par le feu rouge; Article 21 b) Feux clignotants: Prescriptions communes aux divers signaux d’indication i) Un feu rouge clignotant; ou deux feux rouges, clignotant 1 — Les signaux d’indication visés aux articles 15 alternativement, dont l’un apparait quand l’autre s’éteint, à 19 de la présente Convention sont placés là où les au- montés sur le même support à la même hauteur et orientés torités compétentes l’estiment utile. Les autres signaux dans la même direction signifient que les véhicules ne doi- d’indication ne sont placés, compte tenu des prescrip- vent pas franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y a pas de ligne tions du paragraphe 1 de l’article 6, que là où les autorités d’arrêt, l’aplomb du signal; ces feux ne peuvent être employés compétentes l’estiment indispensable; en particulier, les qu’aux passages à niveau et aux entrées de ponts mobiles signaux F, 2 à F, 7 ne sont placés que sur les routes où les ou d’appontements de ferry­‑boats, ainsi que pour indiquer possibilités de dépannage, de ravitaillement en carburant, l’interdiction de passer à cause de voitures de pompiers dé- d’hébergement et de restauration sont rares. bouchant sur la route ou de l’approche d’un aéronef dont 2 — Les signaux d’indication peuvent être répétés. Un la trajectoire coupe à faible hauteur la direction de la route; panneau additionnel placé au­‑dessous du signal peut in- ii) Un feu jaune clignotant ou deux feux jaunes cligno- diquer la distance entre le signal et l’endroit ainsi signalé; tant alternativement signifient que les conducteurs peuvent cette distance peut également figurer au bas du signal passer mais avec une prudence particulière. lui­‑même. 2 — Les signaux du système tricolore se composent Article 22 de trois feux, respectivement rouge, jaune et vert, non (Supprimé.) clignotants; le feu vert ne doit être allumé que lorsque les feux rouge et jaune sont éteints. Chapitre III 3 — Les signaux du système bicolore se composent d’un feu rouge et d’un feu vert, non clignotants. Le feu rouge Signaux lumineux de circulation et le feu vert ne doivent pas s’allumer simultanément. Les signaux du système bicolore ne seront utilisés que dans Article 23 des installations provisoires, réserve faite du délai prévu, Signaux destinés à régler la circulation des véhicules au paragraphe 3 de l’article 3 de la présente Convention, pour le remplacement des installations existantes. 1 — Sous réserve des dispositions du paragraphe 12 du 3 bis — a) Les dispositions des paragraphes 1, 2 et 3 de présent article, les seuls feux qui puissent être employés l’article 6 de la Convention, relatives aux signaux routiers, comme signaux lumineux réglementant la circulation des sont applicables aux signaux lumineux de circulation, à véhicules, autres que ceux qui sont destinés exclusivement l’exception de ceux qui sont employés aux passages à niveau. aux véhicules de transport en commun, sont les suivants b) Les signaux lumineux de circulation aux intersec- et ont la signification ci­‑après: tions seront placés avant l’intersection ou au milieu et au­ a) Feux non clignotants: ‑dessus de celle­‑ci; ils peuvent être répétés de l’autre côté de l’intersection et/ou à la hauteur des yeux du conducteur. i) Le feu vert signifie autorisation de passer; toutefois, c) En outre, il est recommandé que les législations na- un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection tionales prévoient que les signaux lumineux de circulation: ne donne pas aux conducteurs l’autorisation de passer si, dans la direction qu’ils vont emprunter, l’encombrement i) Soient placés de manière à ne pas gêner la circulation de la circulation est tel que, s’ils s’engageaient dans des véhicules sur la chaussée et, pour ceux qui sont implan- l’intersection, ils ne pourraient vraisemblablement pas tés sur les accotements, à gêner les piétons le moins possible; l’avoir dégagée lors du changement de phase; ii) Soient facilement visibles de loin et facilement com- ii) Le feu rouge signifie interdiction de passer; les véhi- préhensibles quand on s’en approche; cules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y iii) Soient normalisés sur le territoire de chlague Partie contractante, compte tenu des catégories de routes. a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal ou, si le signal est placé au milieu ou de l’autre côté d’une intersection, 4 — Les feux des systèmes tricolore et bicolore mentio- ils ne doivent pas s’engager dans l’intersection ou sur un nnés aux paragraphes 2 et 3 du présent article doivent être passage pour piétons à l’intersection; placés soit verticalement, soit horizontalement. iii) Le feu jaune, qui doit apparaitre seul ou en même 5 — Lorsque les feux sont placés verticalement, le feu temps que le feu rouge; lorsqu’il apparait seul, il signi- rouge doit être en haut; lorsqu’ils sont placés horizonta- fie qu’aucun véhicule ne doit franchir la ligne d’arrêt ou lement, le feu rouge doit être placé du côté opposé à celui l’aplomb du signal, à moins qu’il ne s’en trouve si près, correspondant au sens de la circulation. lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse plus s’arrêter dans 6 — Pour le système tricolore, le feu jaune doit être des conditions de sécurité suffisantes avant d’avoir fran- placé au milieu. chi la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal. Si le signal est 7 — Dans les signaux des systèmes tricolore et bicolore placé au milieu ou de l’autre côté d’une intersection, le mentionnés aux paragraphes 2 et 3 du présent article, tous feu jaune signifie qu’aucun véhicule ne doit s’engager les feux doivent être circulaires. Les feux clignotants rou- dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à ges mentionnés au paragraphe 1 du présent article doivent l’intersection, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lors- également être circulaires. que le feu s’allume, qu’il ne puisse plus s’arrêter dans des 8 — Un feu jaune clignotant peut être placé seul; un tel conditions de sécurité suffisantes avant de s’engager dans feu peut aussi remplacer, aux heures de faible circulation, l’intersection ou le passage pour piétons. Lorsqu’il est les feux du système tricolore. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-() 9 — Dans le système tricolore, le feu rouge, le feu jaune ii) Le feu jaune signifie aux piétons interdiction de et le feu vert peuvent être remplacés par des flèches de même passer, mais permet à ceux qui sont déjà engagés sur la couleur sur fond noir. Lorsqu’elles s’allument, ces flèches chaussée d’achever de traverser; ont la même signification que le feu, mais l’interdiction ou iii) Le feu rouge signifie aux piétons interdiction de l’autorisation est limitée à la direction ou aux directions s’engager sur la chaussée; indiquées par la ou les flèches. Les flèches signifiant au- torisation ou interdiction d’aller tout droit auront la pointe b) Feux clignotants: le feu vert clignotant signifie que le dirigée vers le haut. L’utilisation de flèches noires sur laps de temps pendant lequel les piétons peuvent traverser fond rouge, jaune­‑auto ou vert est autorisée. Ces flèches la chaussée est sur le point de se terminer et que le feu ont la même signification que les flèches susmentionnées. rouge va s’allumer. 10 — Lorsqu’un signal du système tricolore comporte un ou plusieurs feux verts supplémentaires présentant une 2 — Les signaux lumineux destinés aux piétons seront flèche ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de préférence du système bicolore comportant deux feux, de ces flèches supplémentaires signifie, quelle que soit respectivement rouge et vert; toutefois, ils peuvent être du à ce moment­‑là la phase en cours du système tricolore, système tricolore comportant trois feux, respectivement autorisation pour les véhicules de poursuivre leur marche rouge, jaune et vert. Il ne sera jamais allumé deux feux dans la direction ou les directions indiquées par la flèche simultanément. ou les flèches; il signifie aussi que, lorsque des véhicules 3 — Les feux seront disposés verticalement, le feu rouge se trouvent sur une voie réservée à la circulation dans la étant toujours en haut et le feu vert toujours en bas. De direction qui est indiquée par la flèche ou que cette circula- préférence, le feu rouge aura la forme d’un piéton immo- tion doit emprunter, leurs conducteurs doivent, sous réserve bile, ou de piétons immobiles, et le feu vert la forme d’un de laisser passer les véhicules du courant de circulation piéton en marche, ou de piétons en marche. dans lequel ils s’insèrent et sous réserve de ne pas mettre 4 — Les signaux lumineux pour piétons doivent être en danger les piétons, avancer dans la direction indiquée conçus et placés de manière à exclure toute possibilité d’être pour autant que leur immobilisation bloquerait la circu- interprétés par les conducteurs comme étant des signaux lation de véhicules se trouvant derrière eux sur la même lumineux destinés à régler la circulation des véhicules. voie. Ces feux verts supplémentaires doivent être placés 5 — Les signaux lumineux pour piétons peuvent être de préférence au même niveau que le feu vert normal. complétés par des signaux audibles ou tactiles aux passages 11 — a) Lorsqu’au­‑dessus des voies, matérialisées par pour piétons en vue de faciliter aux aveugles la traversée des marques longitudinales, d’une chaussée à plus de deux de la chaussée. voies il est placé des feux verts ou rouges, le feu rouge signifie l’interdiction d’emprunter la voie au­‑dessus de Chapitre IV laquelle il se trouve et le feu vert signifie l’autorisation de l’emprunter. Le feu rouge ainsi placé doit avoir la forme de Marques routières deux barres inclinées croisées et le feu vert la forme d’une flèche dont la pointe est dirigée vers le bas. Article 25 b) Lorsque les autorités compétentes jugent nécessaire d’introduire un signal «intermédiaire» ou de «transition» Les marques sur la chaussée (marques routières) sont pour les signaux lumineux, ce signal doit avoir la forme employées, lorsque l’autorité compétente le juge néces- d’une flèche de couleur jaune­‑auto ou blanche dont la saire, pour régler la circulation, avertir ou guider les usa- pointe est dirigée diagonalement vers le bas, vers la gauche gers de la route. Elles peuvent être employées soit seules ou vers la droite, ou de deux flèches semblables inclinées soit avec d’autres moyens de signalisation qui en renforcent respectivement dans l’un et l’autre sens; ces flèches peu- ou en précisent les indications. vent être clignotantes. Ces flèches jaune­‑auto ou blanches signifient que la voie est sur le point d’être fermée à la Article 26 circulation et que les usagers se trouvant sur cette voie 1 — Une marque longitudinale consistant en une ligne doivent passer sur la voie indiquée par la flèche. continue apposée sur la surface de la chaussée signifie 12 — La législation nationale pourra prévoir la mise en qu’il est interdit à tout véhicule de la franchir ou de la place à certains passages à niveau d’un feu blanc lunaire clig- chevaucher, ainsi que, lorsque la marque sépare les deux notant à cadence lente et signifiant l’autorisation de passer. sens de circulation, de circuler de celui des côtés de cette 13 — Lorsque les signaux lumineux de circulation ne marque qui est, pour le conducteur, opposé au bord de sont destinés qu’aux cyclistes, la restriction sera signalée, la chaussée correspondant au sens de la circulation. Une si cela est nécessaire, pour éviter toute confusion, par la marque longitudinale constituée par deux lignes continues silhouette d’un cycle représentée dans le signal lui­‑même a la même signification. ou par un signal de petites dimensions complété par une 2 — a) Une marque longitudinale consistant en une plaque rectangulaire où figurera un cycle. ligne discontinue apposée sur la surface de la chaussée n’a pas de signification d’interdiction, mais est destinée: Article 24 i) Soit à délimiter les voies en vue de guider la circu- Signaux à l’intention des seuls piétons lation; 1 — Les seuls feux qui puissent être employés comme ii) Soit à annoncer l’approche d’une ligne continue, et signaux lumineux s’adressant aux seuls piétons sont les l’interdiction notifiée par celle­‑ci, ou l’approche d’un autre suivants et ont la signification ci­‑après: passage présentant un risque particulier. a) Feux non clignotants: b) Le rapport entre la longueur et l’intervalle entre traits i) Le feu vert signifie aux piétons autorisation de passer; et la longueur du trait sera nettement plus faible dans les 6984-(10) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 lignes discontinues qui sont utilisées pour les buts visés symboliser le signal B, 1, un triangle à bordure large, dont à l’alinéa a), ii), du présent paragraphe que dans celles un côté est parallèle à la marque et dont le sommet opposé qui sont utilisées pour les buts visés à l’alinéa a), i), dudit est dirigé vers les véhicules qui approchent. paragraphe. 4 — Pour marquer les passages prévus pour la traversée c) Des lignes discontinues doubles pourront être utilisées de la chaussée par les piétons, il sera apposé de préférence pour délimiter une ou plusieurs voies sur lesquelles le sens des bandes assez larges, parallèles à l’axe de la chaussée. de la circulation peut être inversé conformément au para- 5 — Pour marquer les passages prévus pour la traversée graphe 11 de l’article 23 de la présente Convention. de la chaussée par les cyclistes, il sera employé soit des 3 — Lorsqu’une marque longitudinale consiste en une lignes transversales, soit d’autres marques ne pouvant ligne continue accolée sur la surface de la chaussée à une être confondues avec les marques apposées aux passages ligne discontinue, les conducteurs ne doivent tenir compte pour piétons. que de la ligne qui est située de leur côté. Cette disposition n’empêche pas les conducteurs qui ont effectué un dépasse- Article 28 ment autorisé de reprendre leur place normale sur la chaussée. 1 — D’autres marques sur la chaussée, telles que des 4 — Au sens du présent article, ne sont pas des marques flèches, des raies parallèles ou obliques ou des inscriptions, longitudinales les lignes longitudinales qui délimitent, pour peuvent être employées pour répéter les indications des sig- les rendre plus visibles, les bords de la chaussée ou qui, naux ou pour donner aux usagers de la route des indications reliées à des lignes transversales, délimitent sur la surface qui ne peuvent leur être fournies de façon appropriée par des de la chaussée des emplacements de stationnement ou qui signaux. De telles marques seront notamment utilisées pour indiquent une interdiction ou des limitations concernant indiquer des limites des zones ou bandes de stationnement, l’arrêt ou le stationnement. les arrêts d’autobus ou de trolleybus où le stationnement est interdit, ainsi que la présélection avant les intersections. Article 26 bis Toutefois, lorsqu’une flèche est apposée sur une chaussée divisée en voies de circulation au moyen de marques lon- 1 — Le marquage des voies réservées à certaines ca- gitudinales, les conducteurs doivent suivre la direction ou tégories de véhicules est réalisé au moyen de lignes qui l’une des directions indiquées sur la voie où ils se trouvent. se distinguent clairement des autres lignes continues ou 2 — Sous réserve des dispositions du paragraphe 4 de discontinues apposées sur la chaussée, notamment par l’article 26 de la présente Convention relatives aux passa- leur plus grande largeur et par les intervalles plus réduits ges pour piétons, le marquage d’une zone de la chaussée ou entre les traits. d’une zone faisant légèrement saillie au­‑dessus du niveau 2 — Lorsqu’une voie est réservée aux véhicules des de la chaussée par des raies obliques parallèles encadrées services réguliers de transport en commun, l’inscription est par une bande continue ou par des bandes discontinues sig- le mot «BUS» ou la lettre «A». Le signal prévu sera soit du nifie, si la bande est continue, que les véhicules ne doivent type carré, selon l’annexe 1, section E, soit du type rond, se- pas entrer dans cette zone et, si les bandes sont disconti- lon l’annexe 1, section D, de la présente Convention, mon- nues, que les véhicules ne doivent pas entrer dans la zone trant la silhouette blanche d’un autobus sur fond bleu. Les à moins que cette manœuvre ne présente manifestement diagrammes 28a et 28b (voir annexe 2 de la présente Con- aucun danger ou qu’elle ait pour but de rejoindre une rue vention) sont des illustrations du marquage de voie réservée transversale située de l’autre côté de la chaussée. aux véhicules des services réguliers de transport en commun. 3 — Une ligne en zigzag sur le côté de la chaussée 3 — La législation nationale doit préciser les conditions signifie qu’il est interdit de stationner du côté en cause dans lesquelles d’autres véhicules peuvent emprunter la de la chaussée sur la longueur de cette ligne. La ligne en voie visée au paragraphe 1. zigzag, éventuellement complétée par l’inscription «BUS» ou par la lettre «A», peut être utilisée pour signaler un arrêt Article 27 d’autobus ou de trolleybus. 1 — Une marque transversale consistant en une ligne continue apposée sur la largeur d’une ou plusieurs voies Article 29 de circulation indique la ligne de l’arrêt imposé par le 1 — Les marques sur la chaussée mentionnées aux arti- signal B, 2 «Arrêt» visé au paragraphe 3 de l’article 10 de cles 26 à 28 de la présente Convention peuvent être peintes la présente Convention. Une telle marque peut aussi être sur la chaussée ou apposées de toute autre manière, pourvu employée pour indiquer la ligne de l’arrêt éventuellement que celle­‑ci soit aussi efficace. imposé par un signal lumineux, par un signal donné par 2 — Si les marques sur la chaussée sont peintes, elles l’agent chargé de la circulation ou devant un passage à seront de couleur jaune ou blanche, la couleur bleue pou- niveau. Avant des marques accompagnant un signal B, 2, vant toutefois être employée pour les marques indiquant il peut être apposé sur la chaussée le mot «STOP». les emplacements où le stationnement est permis ou limité. 2 — A moins que ce ne soit pas techniquement pos- Lorsque, sur le territoire d’une Partie contrastante, les deux sible, la marque transversale décrite au paragraphe 1 du couleurs jaune et blanche sont employées, les marques présent article sera apposée chaque fois qu’il est placé de même catégorie devront être de même couleur. Pour un signal B, 2. l’application du présent paragraphe, le terme «blanc» cou- 3 — Une marque transversale, consistant en une ligne vre les nuances argent ou gris clair. discontinue apposée sur la largeur d’une ou plusieurs voies 3 — Dans le tracé des inscriptions, des symboles et des de circulation, indique la ligne que les véhicules ne doivent flèches que comportent les marques, il sera tenu compte de pas normalement franchir lorsqu’ils ont à céder le passage la nécessité d’allonger considérablement les dimensions en vertu d’un signal B, 1 «Cédez le passage» visé au para- dans la direction de la circulation en raison de l’angle très graphe 2 de l’article 10 de la présente Convention. Avant faible sous lequel ces inscriptions, ces symboles et ces une telle marque, il peut être dessiné sur la chaussée, pour flèches sont vus par les conducteurs. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(11) 4 — Il est recommandé que les marques routières des- b) Dans tous les cas, la signalisation lumineuse peut tinées aux véhicules en mouvement soient réflectorisées être complétée par un signal sonore. si l’intensité de la circulation l’exige et si l’éclairage est 2 — Les signaux lumineux seront implantés au bord de mauvais ou inexistant. la chaussée correspondant au sens de la circulation; lorsque les circonstances l’exigent, par exemple les conditions de Article 30 visibilité des signaux ou l’intensité de la circulation, les signaux seront répétés de l’autre côté de la route. Toutefois, L’annexe 2 de la présente Convention constitue un si les conditions locales le font juger préférable, les feux ensemble de recommandations relatives aux schémas et pourront être répétés sur un refuge au milieu de la chaussée, dessins des marques routières. ou placés au­‑dessus de la chaussée. 3 — Conformément au paragraphe 4 de l’article 10 de la Chapitre V présente Convention, le signal B, 2 «Arrêt» peut être placé Divers à un passage à niveau sans barrières, ni demi­‑barrières, ni signalisation lumineuse avertissant de l’approche des Article 31 trains; aux passages à niveau munis de ce signal, les con- ducteurs doivent marquer l’arrêt à hauteur de la ligne Signalisation des chantiers d’arrêt, ou, en l’absence de celle­‑ci, à l’aplomb du sig- 1 — Les limites des chantiers sur la chaussée seront nal, et ne repartir qu’après s’être assurés qu’aucun train nettement signalées. n’approche. 2 — Lorsque l’importance des chantiers et de la circula- Article 34 tion le justifie, il sera disposé, pour signaler les limites des 1 — Aux passages à niveau équipés de barrières, ou de chantiers sur la chaussée, des barrières, intermittentes ou demi­‑barrières placées en chicane de chaque côté de la voie continues, peintes en bandes alternées blanches et rouges, ferrée, la présence de ces barrières ou demi­‑barrières en jaunes et rouges, noires et blanches ou noires et jaunes, et, travers de la route signifie qu’aucun usager de la route n’a en outre, de nuit si les barrières ne sont pas réflectorisées, le droit de franchir l’aplomb de la barrière ou demi­‑barrière des feux et des dispositifs réfléchissants. Les dispositifs la plus proche; le mouvement des barrières pour se placer réfléchissants et les feux fixes seront de couleur rouge ou en travers de la route et le mouvement des demi­‑barrières jaune foncé et les feux clignotants de couleur jaune foncé. ont la même signification. Toutefois: 2 — La présentation du ou des feux rouges mentionnés a) Pourront être blancs, les feux et les dispositifs qui sont à l’alinéa a) du paragraphe 1 de l’article 33 de la présente visibles seulement dans un sens de circulation et qui signa- Convention, ou la mise en action du signal sonore mentio- lent les limites du chantier opposées à ce sens de circulation; nné audit paragraphe 1, signifie également qu’aucun usager b) Pourront être blancs ou jaune clair, les feux et les de la route n’a le droit de franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y dispositifs qui signalent les limites d’un chantier séparant a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal. La présentation du les deux sens de la circulation. feu jaune du système tricolore mentionné à l’alinéa a), i), du paragraphe 1 de l’article 33 signifie qu’aucun usager de la Article 32 route n’a le droit de franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal, sauf pour les véhicules Marquage lumineux ou réfléchissant qui s’en trouveraient si près lorsque le feu jaune s’allume Toute Partie contractante adoptera pour l’ensemble de qu’ils ne pourraient plus s’arrêter dans des conditions de son territoire la même couleur ou le même système de sécurité suffisantes avant l’aplomb de ce signal. couleurs pour les feux ou les dispositifs réfléchissants Article 35 utilisés pour signaler le bord de la chaussée. 1 — Les barrières et les demi­‑barrières des passages Passages à niveau à niveau seront marquées distinctement en bandes alter- nées de couleurs rouge et blanche, rouge et jaune, noire et Article 33 blanche ou jaune et noire. Elles pourront, toutefois, n’être 1 — a) Si une signalisation est installée à l’aplomb colorées qu’en blanc ou jaune à condition d’être munies d’un passage à niveau pour annoncer l’approche des trains au centre d’un grand disque rouge. ou l’imminence de la fermeture des barrières ou demi­ 2 — A tout passage à niveau sans barrières ni demi­ ‑barrières, elle sera constituée par un feu rouge clignotant ‑barrières, il est placé, au voisinage immédiat de la voie ou par des feux rouges clignotant alternativement, ainsi ferrée, le signal A, 28, décrit à la section A de l’annexe 1. qu’il est prévu au paragraphe 1, b), de l’article 23 de la S’il existe une signalisation lumineuse de l’approche des présente Convention. Toutefois: trains ou un signal B, 2 «Arrêt», le signal A, 28 est placé sur le même support que cette signalisation ou le signal B, 2. i) Les feux rouges clignotants peuvent être complétés L’apposition du signal A, 28 n’est pas obligatoire: ou remplacés par un signal lumineux du système tricolore rouge­‑jaune­‑vert, décrit au paragraphe 2 de l’article 23 de a) Aux croisements de routes et de voies ferrées où à la la présente Convention ou par un tel signal dans lequel fois la circulation ferroviaire est très lente et la circulation manque le feu vert, si d’autres signaux lumineux tricolores routière est réglée par un convoyeur de véhicules ferroviai- se trouvent sur la route peu avant le passage à niveau ou res faisant avec le bras les signaux nécessaires; si le passage à niveau est muni de barrières; b) Aux croisements de voies ferrées et de chemins de terre ii) Sur les chemins de terre où la circulation est très fai- où la circulation est très faible ou de chemins pour piétons. ble et sur les chemins pour piétons, il peut n’être employé qu’un signal sonore. 3 — (Supprimé.) 6984-(12) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Article 36 31 décembre 1969 à la signature de tous les Etats Membres de l’Organisation des Nations Unies ou membres de l’une 1 — En raison du danger particulier des passages à de ses institutions spécialisées ou de l’Agence internatio- niveau, les Parties contractantes s’engagent: nale de l’énergie atomique ou Parties au Statut de la Cour a) A faire placer avant tout passage à niveau un des internationale de Justice, et de tout autre Etat invité par signaux d’avertissement de danger portant un des sym- l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies boles A, 25; A, 26 ou A, 27; toutefois, un signal pourra à devenir Partie à la Convention. ne pas être placé: 2 — La présente Convention est sujette à ratification. Les instruments de ratification seront déposés auprès du i) Dans les cas spéciaux qui peuvent se présenter dans Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies. les agglomérations; 3 — La présente Convention restera ouverte à l’adhé­ ii) Sur les chemins de terre et les sentiers où la circula- sion de tout Etat visé au paragraphe 1 du présent article. tion de véhicules à moteur est exceptionnelle; Les instruments d’adhésion seront déposés auprès du Se- b) A faire équiper tout passage à niveau de barrières ou crétaire général. de demi­‑barrières ou d’une signalisation de l’approche Article 38 des trains, sauf si les usagers de la route peuvent voir la voie ferrée de part et d’autre dudit passage, de telle sorte 1 — Tout Etat pourra, au moment où il signera ou ra- que, compte tenu notamment de la vitesse maximale des tifiera la présente Convention ou y adhérera, ou à tout trains, un conducteur de véhicule routier approchant de la moment ultérieur, déclarer par notification adressée au voie ferrée, d’un côté ou de l’autre, ait le temps de s’arrêter Secrétaire général que la Convention devient applicable à avant de s’engager sur le passage à niveau si le train est tous les territoires ou à l’un quelconque d’entre eux dont en vue et de telle sorte aussi que les usagers de la route il assure les relations internationales. La Convention de- qui se trouveraient déjà engagés sur le passage au moment viendra applicable au territoire ou aux territoires désigné(s) où le train apparait aient le temps d’achever la traversée; dans la notification trente jours après la date à laquelle le toutefois, les Parties contractantes pourront déroger aux Secrétaire général aura reçu cette notification ou à la date dispositions du présent alinéa aux passages à niveau où d’entrée en vigueur de la Convention pour l’Etat adressant la vitesse des trains est relativement lente ou bien où la la notification, si cette date est postérieure à la précédente. circulation routière de véhicules à moteur est faible; 2 — Tout Etat qui fait la notification visée au paragra- c) A faire équiper d’une des signalisations de l’approche phe 1 du présent article devra, au nom des territoires pour lesquels il l’a faite, adresser une notification contenant les des trains visées au paragraphe 1 de l’article 33 de la pré- déclarations prévues au paragraphe 2 de l’article 46 de la sente Convention tout passage à niveau muni de barrières présente Convention. ou de demi­‑barrières dont la manœuvre est commandée 3 — Tout Etat qui aura fait une déclaration en vertu depuis un poste d’où elles ne sont pas visibles; du paragraphe 1 du présent article pourra à toute date d) A faire équiper d’une des signalisations de l’approche ultérieure, par notification adressée au Secrétaire général, des trains visées au paragraphe 1 de l’article 33 de la pré- déclarer que la Convention cessera d’être applicable au sente Convention tout passage à niveau muni de barrières territoire désigné dans la notification et la Convention ou de demi­‑barrières dont la manœuvre est commandée cessera d’être applicable audit territoire un an après la date automatiquement par l’approche des trains; de réception de cette notification par le Secrétaire général. e) Pour renforcer la visibilité des barrières et des demi­ ‑barrières, à les faire munir de matériaux ou dispositifs réfléchissants et éventuellement à les éclairer pendant la Article 39 nuit; en outre, sur les routes où la circulation automobile 1 — La présente Convention entrera en vigueur douze est importante pendant la nuit, à munir de matériaux ou mois après la date du dépôt du quinzième instrument de dispositifs réfléchissants et, éventuellement, à éclairer ratification ou d’adhésion. pendant la nuit les signaux d’avertissements de danger 2 — Pour chaque Etat qui ratifiera la présente Conven- placés avant le passage à niveau; tion ou y adhérera après le dépôt du quinzième instrument f) Autant que possible, à proximité des passages à niveau de ratification ou d’adhésion, la Convention entrera en équipés de demi­‑barrières, à faire apposer au milieu de la vigueur douze mois après la date du dépôt, par cet Etat, chaussée une marque longitudinale interdisant aux véhi- de son instrument de ratification ou d’adhésion. cules qui s’approchent du passage à niveau d’empiéter sur la moitié de la chaussée opposée au sens de la circulation, Article 40 voire à y implanter des ilots directionnels séparant les deux sens de la circulation. A son entrée en vigueur, la présente Convention abro- gera et remplacera dans les relations entre les Parties con- 2 — Les dispositions du présent article ne s’appliquent tractantes la Convention sur l’unification de la signalisation pas dans les cas visés à la dernière phrase du paragraphe 2 routière ouverte à la signature à Genève le 30 mars 1931, de l’article 35 de la présente Convention. ou le Protocole relatif à la signalisation routière ouvert à la signature à Genève le 19 septembre 1949. Chapitre VI Article 41 Dispositions finales 1 — Après une période d’un an à dater de l’entrée en vigueur de la présente Convention, toute Partie contractante Article 37 pourra proposer un ou plusieurs amendements à la Conven- 1 — La présente Convention sera ouverte au Siège de tion. Le texte de toute proposition d’amendement, accom- l’Organisation des Nations Unies à New York jusqu’au pagné d’un exposé des motifs, sera adressé au Secrétaire Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(13) général qui le communiquera à toutes les Parties contrac- Parties contractantes représentées à la conférence. Le Se- tantes. Les Parties contractantes auront la possibilité de lui crétaire général notifiera à toutes les Parties contractantes faire savoir, dans le délai de douze mois suivant la date de l’adoption de l’amendement et celui­‑ci entrera en vigueur cette communication: a) si elles acceptent l’amendement; douze mois après la date de cette notification pour toutes ou b) si elles le rejettent, ou c) si elles désirent qu’une les Parties contractantes, à l’exception de celles qui, du- conférence soit convoquée pour l’examiner. Le Secrétaire rant ce délai, auront notifié au Secrétaire général qu’elles général transmettra également le texte de l’amendement rejettent l’amendement. proposé à tous les autres Etats visés au paragraphe 1 de b) Toute Partie contractante qui aura rejeté un amende- l’article 37 de la présente Convention. ment pendant ledit délai de douze mois pourra, à tout mo- 2 — a) Toute proposition d’amendement qui aura été ment, notifier au Secrétaire général qu’elle l’accepte, et le communiquée conformément aux dispositions du para- Secrétaire général communiquera cette notification à toutes graphe précédent sera réputée acceptée si, dans le délai les autres Parties contractantes. L’amendement entrera en de douze mois susmentionné, moins du tiers des Parties vigueur pour la Partie contractante qui aura notifié son contractantes informent le Secrétaire général soit qu’elles acceptation six mois après la date à laquelle le Secrétaire rejettent l’amendement soit qu’elles désirent qu’une con- général aura reçu la notification ou à la fin dudit délai de férence soit convoquée pour l’examiner. Le Secrétaire douze mois, si la date en est postérieure à la précédente. général notifiera à toutes les Parties contractantes toute 6 — Si la proposition d’amendement n’est pas répu- acceptation ou tout rejet de l’amendement proposé et toute tée acceptée conformément au paragraphe 2 du présent demande de convocation d’une conférence. Si le nombre article, et si les conditions prescrites au paragraphe 3 du total des rejets et des demandes reçus pendant le délai spé- présent article pour la convocation d’une conférence ne cifié de douze mois est inférieur au tiers du nombre total sont pas réunies, la proposition d’amendement sera réputée des Parties contractantes, le Secrétaire général notifiera à rejetée. toutes les Parties contractantes que l’amendement entrera Article 42 en vigueur six mois après l’expiration du délai de douze Toute partie contractante pourra dénoncer la présente mois spécifié au paragraphe précédent pour toutes les Convention par notification écrite adressée au Secrétaire Parties contractantes, à l’exception de celles qui, pendant général. La dénonciation prendra effet un an après la date le délai spécifié, ont rejeté l’amendement ou demandé la à laquelle le Secrétaire général en aura reçu notification. convocation d’une conférence pour l’examiner. b) Toute Partie contractante qui, pendant ledit délai de Article 43 douze mois, aura rejeté une proposition d’amendement ou demandé la convocation d’une conférence pour l’examiner, La présente Convention cessera d’être en vigueur si le pourra, à tout moment après l’expiration de ce délai, noti- nombre des Parties contractantes est inférieur à cinq pen- fier au Secrétaire général qu’elle accepte l’amendement, dant une période quelconque de douze mois consécutifs. et le Secrétaire général communiquera cette notification à toutes les autres Parties contractantes. L’amendement Article 44 entrera en vigueur pour les Parties contractantes qui auront Tout différend entre deux ou plusieurs Parties contrac- notifié leur acceptation six mois après que le Secrétaire tantes touchant l’interprétation ou l’application de la pré- général aura reçu leur notification. sente Convention que les Parties n’auraient pu régler par 3 — Si un amendement proposé n’a pas été accepté voie de négociation ou d’autre manière, pourra être porté, conformément au paragraphe 2 du présent article et si, à la requête de l’une quelconque des Parties contractantes dans le délai de douze mois spécifié au paragraphe 1 du intéressées, devant la Cour internationale de Justice pour présent article, moins de la moitié du nombre total des Par- être tranché par elle. ties contractantes informent le Secrétaire général qu’elles Article 45 rejettent l’amendement proposé et si un tiers au moins du nombre total des Parties contractantes, mais pas moins de Aucune disposition de la présente Convention ne sera dix, l’informent qu’elles l’acceptent ou qu’elles désirent interprétée comme interdisant à une Partie contractante de qu’une conférence soit réunie pour l’examiner, le, Secré- prendre les mesures compatibles avec les dispositions de la taire général convoquera une conférence en vue d’examiner Charte des Nations Unies et limitées aux exigences de la l’amendement proposé ou toute autre proposition dont il situation qu’elle estime nécessaires pour sa sécurité extérieure serait saisi en vertu du paragraphe 4 du présent article. ou inférieure. 4 — Si une conférence est convoquée conformément Article 46 aux dispositions du paragraphe 3 du présent article, le Secrétaire général y invitera tous les Etats visés au pa- 1 — Tout Etat pourra, au moment où il signera la pré- ragraphe 1 de l’article 37 de la présente Convention. sente Convention, ou déposera son instrument de ratifi- Il demandera à tous les Etats invités à la conférence de lui cation ou d’adhésion, déclarer qu’il ne se considère pas présenter, au plus tard six mois avant sa date d’ouverture, lié par l’article 44 de la présente Convention. Les autres toutes propositions qu’ils souhaiteraient voir examiner Parties contractantes ne seront pas liées par l’article 44 également par ladite conférence en plus de l’amendement vis­‑à­‑vis de l’une quelconque des Parties contractantes proposé, et il communiquera ces propositions, trois mois qui aura fait une telle déclaration. au moins avant la date d’ouverture de la conférence, à tous 2 — a) Au moment où il dépose son instrument de rati- les Etats invités à la conférence. fication ou d’adhésion, tout Etat déclarera, par notification 5 — a) Tout amendement à la présente Convention sera adressée au Secrétaire général, aux fins d’application de la présente Convention: réputé accepté s’il a été adopté à la majorité des deux tiers des Etats représentés à la conférence, à condition que cette i) Lequel des modèles Aa et Ab il choisit comme signal majorité groupe au moins les deux tiers [du nombre] des d’avertissement de danger (article 9, paragraphe 1); et 6984-(14) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 ii) Lequel des modèles B, 2a et B, 2b il choisit comme formes à tous les Etats visés au paragraphe 1 de l’article 37 signal d’arrêt (article 10, paragraphe 3). de la présente Convention. En foi de Quoi les plénipotentiaires soussignés (*), A tout moment, tout Etat pourra ultérieurement, par dûment autorisés par leurs gouvernements respectifs, ont notification adressée au Secrétaire général, modifier son signé la présente Convention. choix en remplaçant sa déclaration par une autre. b) Au moment ou il dépose son instrument de ratifica- Fait à Vienne ce huitième jour de novembre de l’an mil tion ou d’adhésion, tout Etat peut déclarer, par notifica- neuf cent soixante­‑huit. tion adressée au Secrétaire général, qu’il assimilera les ANNEXES cyclomoteurs aux motocycles aux fins d’application de la présente Convention ([article 1, l)]. ANNEXE 1 A tout moment, tout Etat pourra ultérieurement, par Signaux routiers notification adressée au Secrétaire général, retirer sa décla- ration. Section A 3 — Les déclarations prévues au paragraphe 2 du pré- sent article prendront effet six mois après la date à laquelle Signaux d’avertissement de danger le Secrétaire général en aura reçu notification ou à la date I — Modèles d’entrée en vigueur de la Convention pour l’Etat qui fait la déclaration, si cette date est postérieure à la précédente. 1 — Le signal «A», «Avertissement de danger» est du 4 — Les réserves à la présente Convention et à ses modèle Aa ou du modèle Ab, tous deux décrits ci­‑après et annexes, autres que la réserve prévue au paragraphe 1 du reproduits à l’annexe 3, sauf les signaux A, 28 et A, 29 qui présent article, sont autorisées à condition qu’elles soient sont décrits aux paragraphes 28 et 29 ci­‑dessous, respective- formulées par écrit et, si elles ont été formulées avant le ment. Le modèle Aa est un triangle équilatéral dont un côté dépôt de l’instrument de ratification ou d’adhésion, qu’elles est horizontal et dont le sommet opposé est en haut; le fond soient confirmées dans ledit instrument. Le Secrétaire gé- est blanc ou jaune, la bordure est rouge. Le modèle Ab est néral communiquera lesdites réserves à tous les Etats visés un carré dont une diagonale est verticale; le fond est jaune, au paragraphe 1 de l’article 37 de la présente Convention. la bordure qui se réduit à un listel est noire. Les symboles 5 — Toute Partie contractante qui aura formulé une qui sont placés sur ces signaux sont, sauf indication con- réserve ou fait une déclaration en vertu des paragraphes 1 traire dans leur description, noirs ou de couleur bleu foncé. et 4 du présent article pourra, à tout moment, la retirer par 2 — Le côté des signaux Aa de dimensions normales notification adressée au Secrétaire général. est d’environ 0,90 m; le côté des signaux Aa de petites 6 — Toute réserve faite conformément au paragraphe 4 dimensions ne doit pas être inférieur à 0,60 m. Le côté des du présent article: signaux Ab de dimensions normales est d’environ 0,60 m; le côté des signaux Ab de petites dimensions ne doit pas a) Modifie, pour la Partie contractante qui a formulé être inférieur à 0,40 m. ladite réserve, les dispositions de la Convention sur les- 3 — Pour le choix entre les modèles Aa et Ab, voir le quelles porte la réserve dans les limites de celle­‑ci; paragraphe 2 de l’article 5 et le paragraphe 1 de l’article 9 b) Modifie ces dispositions dans les mêmes limites de la Convention. pour les autres Parties contractantes pour ce qui est de leurs relations avec la Partie contractante ayant notifié la II — Symboles et prescriptions pour l’emploi des signaux réserve. Article 47 1 — Virage dangereux ou virages dangereux Outre les déclarations, notifications et communications Pour annoncer un virage dangereux ou une succession prévues aux articles 41 et 46 de la présente Convention, de virages dangereux, il sera employé, selon le cas, l’un le Secrétaire général notifiera à tous les Etats visés au des signaux suivants: paragraphe 1 de l’article 37: a) A, 1a: virage à gauche; a) Les signatures, ratifications et adhésions au titre de b) A, 1b: virage à droite; l’article 37; c) A, 1c: double virage, ou succession de plus de deux b) Les déclarations au titre de l’article 38; virages, le premier à gauche; c) Les dates d’entrée en vigueur de la présente Conven- d) A, 1d: double virage, ou succession de plus de deux tion en vertu de l’article 39; virages, le premier à droite. d) La date d’entrée en vigueur des amendements à la 2 — Descente dangereuse présente Convention, conformément aux paragraphes 2 et 5 de l’article 41; a) Pour annoncer une descente à forte inclinaison, il sera e) Les dénonciations au titre de l’article 42; employé avec le signal du modèle Aa, le symbole A, 2a, et f) L’extinction de la présente Convention au titre de avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 2b. l’article 43. b) La partie gauche du symbole A, 2a occupe l’angle gauche du panneau du signal et sa base s’étend sur toute Article 48 la largeur de ce panneau. Dans les symboles A, 2a et A, 2b, L’original de la présente Convention fait en un seul le chiffre indique la pente en pourcentage; cette indica- exemplaire, en langues anglaise, chinoise, espagnole, fran- tion peut être remplacée par celle d’un rapport (1:10). çaise et russe, les cinq textes faisant également foi, sera Toutefois, les Parties contractantes pourront, au lieu du déposé auprès du Secrétaire général de l’Organisation des symbole A, 2a ou A, 2b, mais en tenant compte, autant qu’il Nations Unies, qui en transmettra des copies certifiées con- leur sera possible, des dispositions du paragraphe 2, b), et Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(15) de l’article 5 de la Convention, choisir, si elles ont adopté 11 — Chutes de pierres le modèle de signal Aa, le symbole A, 2c et, si elles ont a) Pour annoncer un passage où un danger existe du fait de adopté le modèle Ab, le symbole A, 2d. chutes de pierres et de la présence de pierres sur la route qui en 3 — Montée à forte inclinaison résulte, il sera employé, avec le signal du modèle Aa, le sym- bole A, 11a, et avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 11b. a) Pour annoncer une montée à forte inclinaison, il sera b) Dans les deux cas, la partie droite du symbole occupe employé, avec le modèle de signal Aa, le symbole A, 3a et, le coin droit du panneau de signalisation. avec le modèle Ab, le symbole A, 3b. c) Le symbole peut être inversé. b) La partie droite du symbole A, 3a occupe l’angle droit du panneau du signal et sa base s’étend sur toute la 12 — Passage pour piétons largeur de ce panneau. Dans les symboles A, 3a et A, 3b, le chiffre indique la pente en pourcentage; cette indication a) Pour annoncer un passage pour piétons indiqué soit peut être remplacée par celle d’un rapport (1:10). Toute- par des marques sur la chaussée, soit par les signaux E, 12, fois, les Parties contractantes ayant choisi le symbole A, 2c il sera employé le symbole A, 12, dont il existe deux mo- comme symbole de descente dangereuse pourront, au lieu dèles: A, 12a et A, 12b. du symbole A, 3a choisir le symbole A, 3c, et les Parties b) Le symbole peut être inversé. contractantes ayant choisi le symbole A, 2d pourront, au lieu du symbole A, 3b choisir le symbole A, 3d. 13 — Enfants a) Pour annoncer un passage fréquenté par des enfants, 4 — Chaussée rétrécie tel que la sortie d’une école ou d’un terrain de jeux, il sera Pour annoncer un rétrécissement de la chaussée, il sera employé le symbole A, 13. employé le symbole A, 4a ou un symbole indiquant plus b) Le symbole peut être inversé. clairement la configuration des lieux, tel que A, 4b. 14 — Débouché de cyclistes 5 — Pont mobile a) Pour annoncer un passage où fréquemment des cyclis- a) Pour annoncer un pont mobile, il sera employé le tes débouchent sur la route ou la traversent, il sera employé symbole A, 5. le symbole A, 14. b) Au­‑dessous du signal d’avertissement comportant ce b) Le symbole peut être inversé. symbole A, 5, il pourra être placé un panneau rectangu- laire du modèle A, 29a décrit au paragraphe 29 ci­‑dessous, 15 — Passage de bétail et d’autres animaux mais il sera alors placé approximativement au tiers et aux a) Pour annoncer une section de route où existe un ris- deux tiers de la distance entre le signal comportant le que particulier de traversée de la route par des animaux, il symbole A, 5 et le pont mobile, des panneaux des modè- sera employé un symbole représentant la silhouette d’un les A, 29b et A, 29c décrits audit paragraphe. animal de l’espèce, domestique ou vivant en liberté, dont il s’agit principalement, tel que: le symbole A, 15a pour 6 — Débouché sur un quai ou une berge un animal domestique et le symbole A, 15b pour un animal Pour annoncer que la route va déboucher sur un quai ou vivant en liberté. une berge, il sera employé le symbole A, 6. b) Le symbole peut être inversé. 7 — Profil irrégulier 16 — Travaux a) Pour annoncer un cassis, un pont en dos­‑d’âne, un Pour annoncer une section de route où des travaux sont dos­‑d’âne ou un passage où la chaussée est en mauvais en cours, il sera employé le symbole A, 16. état, il sera employé le symbole A, 7a. b) Pour annoncer un pont en dos­‑d’âne ou un dos­‑d’âne, 17 — Signalisation lumineuse le symbole A, 7a pourra être remplacé par le symbole A, 7b. a) S’il est jugé indispensable d’annoncer un passage où c) Pour annoncer un cassis le symbole A, 7a peut être la circulation est réglée par des feux tricolores de signali- remplacé par le symbole A, 7c. sation, parce que les usagers de la route ne peuvent guère 8 — Accotements dangereux s’attendre à rencontrer un tel passage, il sera employé le symbole A, 17. Il y a trois modèles de symbole A, 17; a) Pour annoncer une section de route où les accotements sont A, 17a; A, 17b; A, 17c qui correspondent à la disposition particulièrement dangereux, c’est le symboleA, 8 qui est utilisé. des feux dans le système tricolore décrit aux paragraphes 4 b) Le symbole peut être inversé. à 6 de l’article 23 de la Convention. b) Ce symbole est en trois couleurs, celles des feux dont 9 — Chaussée glissante il annonce l’approche. Pour annoncer une section de route où la chaussée ris- 18 — Intersection où la priorité est celle qui est définie que d’être particulièrement glissante, il sera employé le par la règle générale de priorité symbole A, 9. a) Pour annoncer une intersection où la priorité est celle 10 — Projections de gravillons qui est définie par la règle générale de priorité en vigueur dans Pour annoncer une section de route où des projections le pays, il sera employé avec le signal du modèle Aa, le sym- de gravillons risquent de se produire, il sera employé, avec bole A, 18a, et avec le signal du modèle Ab, le symbole A, 18b. le signal du modèle Aa, le symbole A, 10a, et avec le signal b) Les symboles A, 18a et A, 18b pourront être rempla- du modèle Ab, le symbole A, 10b. cés par des symboles indiquant plus clairement la nature 6984-(16) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 de l’intersection, tels que A, 18c; A, 18d; A, 18c; A, 18f 25 — Passages à niveau munis de barrières et A, 18g. Pour annoncer les passages à niveau munis de barrières 19 — Intersection avec une route dont les usagers complètes ou de demi­‑barrières disposées en chicane de doivent céder le passage chaque côté de la voie ferrée, il sera employé le sym- bole A, 25. a) Pour annoncer une intersection avec une route dont 26 — Autres passages à niveau les usagers doivent céder le passage, il sera employé le symbole A, 19a. Pour annoncer les autres passages à niveau, il sera b) Le symbole A, 19a pourra être remplacé par des sym- employé le symbole A, 26a ou A, 26b, ou encore le sym- boles indiquant plus clairement la nature de l’intersection, bole A, 27, selon le cas. tels que A, 19b et A, 19c. 27 — Croisement avec une voie de tramway c) Ces symboles ne pourront être employés sur une route que s’il est placé sur la route ou les routes avec lesquelles Pour annoncer un croisement avec une voie de tramway, elle forme l’intersection annoncée, le signal B, 1 ou le sig- à moins qu’il ne s’agisse pas d’un passage à niveau au sens nal B, 2 ou si ces routes sont telles (par exemple, des sen- de la définition donnée à l’article premier de la Convention, tiers ou des chemins de terre) qu’en vertu de la législation le symbole A, 27 pourra être employé. nationale, les conducteurs y circulant doivent, même en Note. — S’il est jugé nécessaire d’annoncer les croisements de routes l’absence de ces signaux, céder le passage à l’intersection. et de voies ferrées où à la fois la circulation ferroviaire est très lente et L’emploi de ces symboles sur les routes où est placé le la circulation routière est réglée par un convoyeur de véhicules ferro- signal B, 3 sera limité à certains cas exceptionnels. viaires faisant avec le bras les signaux nécessaires, il sera employé le signal A, 32 décrit au paragraphe 32 ci­‑dessous. 20 — Intersection avec une route aux usagers de laquelle le passage doit être cédé 28 — Signaux à placer au voisinage immédiat des passages à niveau a) Si à l’intersection le signal «Cédez le passage» B, 1 a) Il y a trois modèles du signal A, 28 visé au para- est apposé, il sera employé le symbole A, 20 aux abords graphe 2 de l’article 35 de la Convention: A, 28a; A, 28b de celle­‑ci. et A, 28c. b) Si à l’intersection le signal «Arret» B, 2 est apposé, b) Les modèles A, 28a et A, 28b sont à fond blanc ou le symbole employé aux abords de celle­‑ci sera celui des jaune et bordure rouge ou noire; le modèle A, 28c est à fond deux symboles A, 21a et A, 21b qui correspond au modèle blanc ou jaune et bordure noire; l’inscription du modèle A, du signal B, 2. 28c est en lettres noires. Le modèle A, 28b n’est à employer c) Toutefois, au lieu d’employer le signal Aa avec ces que si la ligne a au moins deux voies ferrées; dans le mo- symboles, il pourra être employé le signal B, 1 ou les sig- dèle A, 28c le panneau additionnel n’est placé que si la naux B, 2 conformément au paragraphe 6 de l’article 10 ligne comporte au moins deux voies ferrées et il indique de la Convention. alors le nombre de voies. c) La longueur normale des bras de la croix est d’au 21 — Intersection à sens giratoire moins 1,20 m. A défaut d’espace suffisant, le signal peut être présenté avec ses pointes dirigées vers le haut et vers Pour annoncer une intersection à sens giratoire, il sera le bas. employé le symbole A, 22. 29 — Signaux additionnels aux abords des passages à niveau ou des ponts mobiles 22 — Intersection où la circulation est réglée par une signalisation lumineuse a) Les panneaux mentionnés au paragraphe 5 de l’arti­ Dans le cas où la circulation est réglée à l’intersection cle 9 de la Convention sont les signaux A, 29a; A, 29b par une signalisation lumineuse, il pourra être placé en et A, 29c. La pente descendante des barres est orientée supplément ou en remplacement des signaux décrits aux vers la chaussée. paragraphes 18 à 21 ci­‑dessus un signal Aa ou Ab portant b) Au­‑dessus des signaux A, 29b et A, 29c peut être le symbole A, 17 décrit au paragraphe 17 ci­‑dessus. placé, de la même façon qu’il doit l’être au­‑dessus du sig- nal A, 29a, le signal d’avertissement de danger de passage 23 — Circulation dans les deux sens à niveau ou de pont mobile. a) Pour annoncer une section de route où la circulation 30 — Aérodrome se fait, provisoirement ou de façon permanente, dans a) Pour annoncer un passage où la route risque d’être les deux sens et sur la même chaussée alors que dans survolée à basse altitude par des aéronefs décollant ou atter- la section précédente elle se faisait sur une route à sens rissant sur un aérodrome, il sera employé le symbole A, 30. unique ou sur une route avec plusieurs chaussées réser- b) Le symbole peut être inversé. vées pour la circulation à sens unique, il sera employé le symbole A, 23. 31 — Vent latéral b) Le signal portant ce symbole sera répété à l’entrée de la section ainsi que, aussi souvent qu’il sera nécessaire, a) Pour annoncer une section de route où souffle fré- sur la section. quemment un vent latéral violent, il sera employé le sym- bole A, 31. 24 — Bouchons b) Le symbole peut être inversé. a) Pour annoncer une section de la route où la circula- 32 — Autres dangers tion peut être entravée par des bouchons, il sera employé le symbole A, 24. a) Pour annoncer un passage comportant un danger b) Ce symbole peut être inversé. autre que ceux qui sont énumérés aux paragraphes 1 à 31 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(17) ci­‑dessus ou à la section B de la présente annexe, il pourra bande médiane perpendiculaire aux côtés inférieur gauche être employé le symbole A, 32. et supérieur droit, ou une série de traits noirs ou gris pa- b) Les Parties contractantes peuvent toutefois adopter rallèles formant une bande du type sus­‑indiqué. des symboles expressifs conformément aux dispositions du paragraphe1 a), ii), de l’article 3 de la Convention. 5 — Signal indiquant la priorité à la circulation venant en sens inverse c) Le signal A, 32 peut être employé notamment pour a) Si, à un passage étroit où le croisement est difficile annoncer les traversées de voies ferrées où à la fois la circu- ou impossible, la circulation est réglementée et si, les con- lation ferroviaire est très lente et la circulation routière est ducteurs pouvant voir distinctement de nuit comme de jour réglée par un convoyeur de véhicules ferroviaires faisant sur toute son étendue le passage en cause, la réglementation avec le bras les signaux nécessaires. consiste dans l’attribution de la priorité à un sens de la Section B circulation et non dans l’installation de signaux lumineux de circulation, il sera placé face à la circulation, du côté Signaux de priorité du passage où celle­‑ci n’a pas la priorité, le signal B, 5 Note. — Lorsque, à une intersection comportant une route priori- «Priorité a la circulation venant en sens inverse». Ce signal taire, le tracé de cette dernière s’infléchit, un panneau additionnel H, 8 notifie l’interdiction de s’engager dans le passage étroit montrant sur un schéma de l’intersection le tracé de la route prioritaire tant qu’il n’est pas possible de traverser ledit passage sans pourra être placé au­‑dessous des signaux d’avertissement de danger annonçant l’intersection ou des signaux de priorité, placés ou non, à obliger des véhicules venant en sens inverse à s’arrêter. l’intersection. b) Ce signal est circulaire à fond blanc ou jaune avec bordure rouge, la flèche indiquant le sens prioritaire est 1 — Signal «Cédez le passage» noire et celle qui indique l’autre sens est rouge. a) Le signal «Cédez le passage» est le signal B, 1. Il a la forme d’un triangle équilatéral dont un côté est ho- 6 — Signal indiquant la priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse rizontal et dont le sommet opposé est en bas; le fond est blanc ou jaune, la bordure est rouge; le signal ne porte a) Pour notifier aux conducteurs qu’à un passage étroit pas de symbole. ils ont la priorité par rapport aux véhicules venant en sens b) Le côté du signal de dimensions normales est d’envi­ inverse, il sera employé le signal B, 6. ron 0,90 m, celui des signaux de petites dimensions ne doit b) Ce signal est rectangulaire à fond bleu; la flèche pas être inférieur à 0,60 m. dirigée vers le haut est blanche, l’autre rouge. c) Lorsqu’un signal B, 6 est employé, il est placé sur 2 — Signal «Arrêt» la route de l’autre côté du passage étroit en cause, le sig- a) Le signal «Arrêt» est le signal B, 2 dont il y a deux nal B, 5 destiné à la circulation dans l’autre sens. modèles: Section C i) Le modèle B, 2a est octogonal à fond rouge et porte le mot «STOP» en blanc, en anglais ou dans la langue de Signaux d’interdiction ou de restriction l’Etat intéressé; la hauteur du mot est au moins égale au tiers de la hauteur du panneau; I — Caractéristiques générales et symboles ii) Le modèle B, 2b est circulaire à fond blanc ou jaune 1 — Les signaux d’interdiction ou de restriction sont avec bordure rouge; il porte à l’intérieur le signal B, 1 sans circulaires; leur diamètre ne doit pas être inférieur à 0,60 m inscription et, en outre, vers le haut, en grands caractères, en dehors des agglomérations et à 0,40 m ou 0,20 m pour le mot «STOP» en noir ou en bleu foncé, en anglais ou dans la langue de l’Etat intéressé. les signaux d’interdiction ou de limitation de l’arrêt et du stationnement dans les agglomérations. 2 — Sauf les exceptions précisées ci­‑après à l’occasion b) La hauteur du signal B, 2a de dimensions normales de la description des signaux en cause, les signaux et le diamètre du signal B, 2b de dimensions normales sont d’interdiction ou de restriction sont à fond blanc ou jaune, d’environ 0,90 m; ceux des signaux de petites dimensions ou à fond bleu pour les signaux d’interdiction ou de limita- ne doivent pas être inférieurs à 0,60 m. tion de l’arrêt et du stationnement avec large bordure rouge; c) Pour le choix entre les modèles B, 2a et B, 2b, voir le les symboles ainsi que, s’il en existe, les inscriptions, sont paragraphe 2 de l’article 5 et le paragraphe 3 de l’article 10 noirs ou de couleur bleu foncé et les barres obliques, s’il de la Convention. en existe, sont rouges et doivent être inclinées de haut en 3 — Signal «Route a priorité» bas en partant de la gauche. a) Le signal «Route a priorité» est le signal B, 3. Il a II — Description la forme d’un carré dont une diagonale est verticale. Le listel du signal est noir; le signal comporte en son centre 1 — Interdiction et restriction d’accès un carré jaune ou orange avec un listel noir; l’espace entre a) Pour notifier l’interdiction d’accès à tout véhicule, il les deux carrés est blanc. sera employé le signal C, 1 «Accès interdit» dont il existe b) Le côté du signal de dimensions normales est deux modèles C, 1a et C, 1b. d’environ 0,50 m; celui des signaux de petites dimensions b) Pour notifier que toute circulation de véhicules est ne doit pas être inférieur à 0,35 m. interdite dans les deux sens, il sera employé le signal C, 2 «Circulation interdite dans les deux sens». 4 — Signal «Fin de priorité» c) Pour notifier l’interdiction d’accès à une certaine Le signal «Fin de priorité» est le signal B, 4. Il est catégorie de véhicules ou d’usagers seulement, il sera em- constitué par le signal B, 3 ci­‑dessus auquel est ajouté une ployé un signal portant comme symbole la silhouette des 6984-(18) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 véhicules ou usagers dont la circulation est interdite. Les circulation est interdite. Les signaux C, 4a «Accès inter- signaux C, 3a; C, 3b; C, 3c; C, 3d; C, 3e; C, 3f; C, 3g; C, 3h; dit aux véhicules à moteur» et C, 4b «Accès interdit aux C, 3i; C, 3j; C, 3k; C, 3l ont les significations suivantes: véhicules à moteur et aux véhicules a traction animale» sont des exemples d’un tel signal. C, 3a «Accès interdit a tous véhicules a moteur, a Il ne pourra être placé de signal comportant plus de deux l’exception des motocycles a deux roues sans side­‑car»; silhouettes en dehors des agglomérations ni plus de trois C, 3b «Accès interdit aux motocycles»; dans les agglomérations. C, 3c «Accès interdit aux cycles»; e) Pour notifier l’interdiction d’accès aux véhicules dont C, 3d «Accès interdit aux cyclomoteurs»; la masse ou les dimensionna dépassent certaines limites, C, 3e «Accès interdit aux véhicules affectes au transport il sera employé les signaux: de marchandises». L’inscription, soit en clair sur la silhouette du véhi- C, 5 «Accès interdit aux véhicules ayant une largeur cule, soit, conformément au paragraphe 4 de l’article 8 supérieure a ... mètres»; de la Convention, dans un panneau additionnel placé au­ C, 6 «Accès interdit aux véhicules ayant une hauteur dessous du signal C, 3e, d’un chiffre de tonnage, signifie totale supérieure a ... mètres»; que l’interdiction ne s’applique que si le poids maximal C, 7 «Accès interdit aux véhicules ayant une masse en autorisé du véhicule, ou de l’ensemble des véhicules, charge de plus de ... tonnes»; dépasse ce chiffre; C, 8 «Accès interdit aux véhicules pesant plus de ... ton- C, 3f «Accès interdit a tout véhicule a moteur attèle nes sur un essieu»; d’une remorque autre qu’une semi­‑remorque ou une re- C, 9 «Accès interdit aux véhicules ou ensembles de morque a un essieu». véhicules ayant une longueur supérieure a ... mètres». L’inscription, soit en clair sur la silhouette de la re- morque, soit conformément au paragraphe 4 de l’article 8 f) Pour notifier l’interdiction aux véhicules de circuler de la Convention, dans un panneau additionnel placé au­ sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal à celui dessous du signal C, 3f, d’un chiffre de tonnage signifie qui est indiqué sur le signal d’interdiction, il sera employé que l’interdiction ne s’applique que si le poids maximal le signal C, 10 «Interdiction aux véhicules de circuler sans autorisé de la remorque dépasse ce chiffre. maintenir entre eux un intervalle d’au moins ... mètres». Les Parties contractantes pourront, dans les cas, où 2 — Interdiction de tourner elles le jugeront approprié, remplacer dans le symbole la silhouette de l’arrière du camion par celle de l’arrière Pour notifier l’interdiction de tourner (à droite ou à d’une voiture de tourisme, et la silhouette de la remorque gauche selon le sens de la flèche), il sera employé le sig- telle qu’elle est dessinée par celle d’une remorque attelable nal C, 11a «Interdiction de tourner à gauche» ou le sig- derrière une telle voiture; nal C, 11b «Interdiction de tourner à droite». C, 3g «Accès interdit a tout véhicule a moteur attèle 3 — Interdiction de faire demi­‑tour d’une remorque». L’indication en caractères de couleur claire soit sur la a) Pour notifier l’interdiction de faire demi­‑tour, il sera silhouette de la remorque, soit, conformément au para- employé le signal C, 12 «Interdiction de faire demi­‑tour». graphe 4 de l’article 8 de la Convention, sur un panneau b) Le symbole peut être inversé s’il y a lieu. additionnel placé au­‑dessous du signal C, 3g, d’un tonnage, signifie que l’interdiction ne s’applique que si la masse to- 4 — Interdiction de dépassement tale autorisée en charge de la remorque dépasse ce chiffre; a) Pour notifier qu’en supplément des prescriptions C, 3h «Accès interdit aux véhicules transportant des générales imposées pour le dépassement par les textes en marchandises dangereuses pour lesquelles une signalisa- vigueur, il est interdit de dépasser les véhicules à moteur tion spéciale est prescrite». autres que les cyclomoteurs à deux roues et les motocycles Pour indiquer une interdiction d’accès à des véhicules à deux roues sans side­‑car circulant sur route, il sera em- transportant certaines catégories de marchandises dange- ployé le signal C, 13a «Interdiction de dépasser». reuses, il peut être fait usage du signal C, 3h, complété si Il existe deux modèles de ce signal: C, 13aa et C, 13ab. nécessaire, par un panneau additionnel. Les indications por- b) Pour notifier que le dépassement n’est interdit qu’aux tées sur ce panneau additionnel spécifient que l’interdiction véhicules affectés au transport de marchandises dont la ne s’applique que pour le transport des marchandises dan- masse maximale autorisée dépasse 3,5 tonnes, il sera em- gereuses déterminées par la législation nationale; ployé le signal C, 13b «Dépassement interdit aux véhicules C, 3i «Accès interdit aux piétons»; affectes au transport de marchandises». C, 3j «Accès interdit aux véhicules a traction animale»; Il existe deux modèles de ce signal: C, 13aa et C, 13bb. C, 3k «Accès interdit aux charrettes à bras»; Une inscription dans un panneau additionnel placé au­ C, 3l «Accès interdit aux véhicules agricoles a mo- ‑dessous du signal conformément au paragraphe 4 de l’article teur». 8 de la Convention peut modifier le poids maximal autorisé Note. — Les Parties contractantes pourront choisir de ne pas faire du véhicule au­‑dessus duquel l’interdiction s’applique. figurer sur les signaux C, 3a à C, 3l la barre rouge oblique reliant le qua- drant supérieur gauche au quadrant inférieur droit ou, si cela ne nuit pas 5 — Limitation de vitesse à la visibilité et à la compréhension du symbole, de ne pas interrompre la barre au droit de celui­‑ci. a) Pour notifier une limitation de vitesse, il sera employé le signal C, 14 «Vitesse maximale limitée au chiffre indi- d) Pour notifier l’interdiction d’accès à plusieurs caté- que». Le chiffre apposé dans le signal indique la vitesse gories de véhicules ou d’usagers, il pourra être employé, maximale dans l’unité de mesure la plus couramment em- soit autant de signaux d’interdiction qu’il y a de catégo- ployée dans le pays pour désigner la vitesse des véhicules. ries interdites, soit un signal d’interdiction comportant A la suite ou au­‑dessous du chiffre de la vitesse peut être les diverses silhouettes des véhicules ou usagers dont la ajouté, par exemple, «km» (kilomètres) ou «m» (miles). Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(19) b) Pour notifier une limitation de vitesse applicable 9 — Interdiction ou limitation d’arrêt ou de stationnement seulement aux véhicules dont la masse maximale autorisée a) — i) Pour notifier les endroits où le stationnement dépasse un chiffre donné, une inscription comportant ce est interdit, il sera employé le signal C, 18 «Stationnement chiffre sera placée dans un panneau additionnel au­‑dessous interdit»; pour notifier les endroits où l’arrêt et le stationne- du signal conformément au paragraphe 4 de l’article 8 de ment sont interdits, il sera employé le signal C, 19 «Arrêt la Convention. et stationnement interdits». ii) Le signal C, 18 peut être remplacé par un signal cir- 6 — Interdiction de faire usage d’avertisseurs sonores culaire à bordure rouge et barre transversale rouge, portant Pour notifier l’interdiction de faire usage d’avertisseurs en noir sur fond blanc ou jaune la lettre ou l’idéogramme sonores, sauf en vue d’éviter un accident, il sera employé qui désigne le stationnement dans l’Etat intéressé. le signal C, 15 «Interdiction de faire usage d’avertisseurs iii) Des inscriptions dans une plaque additionnelle ap- sonores». Ce signal, lorsqu’il n’est pas placé à l’entrée posée au­‑dessous du signal peuvent restreindre la portée d’une agglomération à l’aplomb du signal de localisation de de l’interdiction en indiquant, selon le cas: l’agglomération ou peu après ce signal, doit être complété Les jours de la semaine ou du mois ou les heures de la par un panneau additionnel du modèle H, 2, décrit à la journée pendant lesquels l’interdiction s’applique; section H de la présente annexe, indiquant la longueur sur La durée au­‑delà de laquelle le signal C, 18 interdit laquelle l’interdiction s’applique. Il est recommandé de ne le stationnement ou la durée au­‑delà de laquelle le sig- pas placer ce signal à l’entrée des agglomérations lorsque nal C, 19 interdit l’arrêt et le stationnement; l’interdiction est édictée pour toutes les agglomérations Les exceptions concernant certaines catégories d’usagers et de prévoir qu’à l’entrée d’une agglomération le signal de la route. de localisation de l’agglomération notifie aux usagers que la réglementation de la circulation devient celle qui est iv) L’inscription concernant la durée au­‑delà de laquelle applicable sur son territoire dans les agglomérations. le stationnement ou l’arrêt est interdit peut, au lieu d’être portée dans une plaque additionnelle, être apposée dans 7 — Interdiction de passer sans s’arrêter la partie inférieure du cercle rouge du signal. a) Pour notifier la proximité d’un poste de douane, où b) — i) Lorsque le stationnement est autorisé tantôt l’arrêt est obligatoire, il sera employé le signal C, 16 «Inter- d’un côté, tantôt de l’autre de la route, il est employé, au diction de passer sans s’arrêter». Par dérogation à l’article 8 lieu du signal C, 18, les signaux C, 20a et C, 20b «Station­ de la Convention, le symbole de ce signal comporte le mot nement alterne». «Douane»; l’inscription est portée de préférence en deux ii) L’interdiction de stationner s’applique du côté du langues; les Parties contractantes qui implanteront des signal C, 20a, les jours impairs et, du côté du signal C, 20b, signaux C, 16 devront s’efforcer de s’entendre à l’échelon les jours pairs, l’heure du changement de côté étant fixée régional pour que ce mot figure dans une même langue sur par la législation nationale, sans nécessairement l’être à les signaux qu’elles implantent. minuit. La législation nationale peut aussi fixer une pério- b) Ce même signal peut être employé pour indiquer dicité non quotidienne de l’alternance du stationnement; d’autres interdictions de passer sans s’arrêter; en ce cas le les chiffres I et II sont alors remplacés sur les signaux par mot «Douane» est remplacé par une autre inscription très les périodes d’alternance, par exemple 1­‑15 et 16­‑31 pour courte indiquant le motif de l’arrêt. une alternance le 1er et le 16 de chaque mois. iii) Le signal C, 18 peut être employé par les Etats qui 8 — Fin d’interdiction ou de restriction n’adoptent pas les signaux C, 19, C, 20a et C, 20b, com- plété par des inscriptions additionnelles, conformément a) Pour indiquer le point où toutes les interdictions no- aux dispositions du paragraphe 4 de l’article 8 de la Con- tifiées par des signaux d’interdiction pour des véhicules en vention. mouvement cessent d’être valables, il sera employé le sig- c) — i) Sauf dans des cas particuliers, les signaux sont nal C, 17a «Fin de toutes les interdictions locales imposées implantés de façon que leur disque soit perpendiculaire à aux véhicules en mouvement». Ce signal sera circulaire, à l’axe de la route ou peu incliné par rapport au plan per- fond blanc ou jaune, sans bordure ou avec un simple listel pendiculaire à cet axe. noir, et comportera une bande diagonale, inclinée de haut ii) Toutes les interdictions et restrictions de stationne- en bas en partant de la droite, qui pourra être noire ou gris ment ne s’appliquent que du côté de la chaussée sur lequel foncé ou consister en lignes parallèles noires ou grises. les signaux sont apposés. b) Pour indiquer le point où une interdiction ou une iii) Sauf indications contraires qui pourront être données: restriction donnée notifiée aux véhicules en mouvement par un signal d’interdiction ou de restriction cesse d’être Soit sur un panneau additionnel H, 2 de la section H de valable, il sera employé le signal C, 17b «Fin de la limita- la présente annexe et indiquant la longueur sur laquelle tion de vitesse» ou le signal C, 17c «Fin de l’interdiction s’applique l’interdiction; de dépasser» ou le signal C, 17d «Fin de l’interdiction Soit conformément aux prescriptions de l’alinéa c), v), de dépasser pour les véhicules affectes au transport de ci­‑après, les interdictions s’appliquent à partir de l’aplomb marchandises». Ces signaux seront analogues au signal C, du signal jusqu’au prochain débouché d’une route. 17a, mais montreront, en outre, en gris clair le symbole de l’interdiction ou de la restriction à laquelle il est mis fin. iv) Au­‑dessous du signal placé à l’endroit où commence c) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1 l’interdiction, peut être placé un panneau additionnel H, 3a de l’article 6 de la Convention, les signaux visés au pré- ou H, 4a représenté à la section H de la présente annexe. sent paragraphe 8 peuvent être placés au revers du signal Au­‑dessous des signaux répétant l’interdiction, peut être d’interdiction ou de restriction destiné à la circulation placé un panneau additionnel H, 3b ou H, 4b représenté à venant en sens inverse. la section H de la présente annexe. A l’endroit où prend 6984-(20) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 fin l’interdiction, peut être placé un nouveau signal 3 — Intersection à sens giratoire obligatoire d’interdiction complété par un panneau additionnel H, 3c Le signal D, 3 «Intersection a sens giratoire obligatoire» ou H, 4c représenté à la section H de la présente annexe. Les notifie aux conducteurs qu’ils sont tenus de se conformer panneaux H, 3 sont placés parallèlement à l’axe de la route aux règles concernant les intersections à sens giratoire. et les panneaux H, 4 perpendiculairement à cet axe. Les dis- tances éventuellement mentionnées par les panneaux H, 3 4 — Piste cyclable obligatoire sont celles sur lesquelles s’applique l’interdiction dans le sens de la flèche. Le signal D, 4 «Piste cyclable obligatoire» notifie aux v) Si l’interdiction cesse avant le prochain débouché cyclistes que le chemin à l’entrée duquel il est placé leur d’une route, il est apposé le signal aves panneau addition- est réservé et aux conducteurs d’autres véhicules qu’ils nel de fin d’interdiction décrit ci­‑dessus à l’alinéa c), iv). n’ont pas le droit d’emprunter cette piste. Les cyclistes sont Toutefois, si l’interdiction ne s’applique que sur une courte tenus d’utiliser la piste si celle­‑ci longe une chaussée, un longueur, il pourra n’être apposé qu’un seul signal portant: chemin pour piétons ou un chemin pour cavaliers et va dans la même direction. Toutefois, les conducteurs de cyclomo- Dans le cercle rouge, l’indication de la longueur sur teurs sont aussi tenus, dans les mêmes conditions, d’utiliser laquelle elle s’applique; ou la piste cyclable, si la législation nationale le prévoit ou Un panneau additionnel du modèle H, 3. si cela est imposé par un panneau additionnel comportant une inscription ou le symbole du signal C, 3d. vi) Aux emplacements munis de parcomètres, la présente de ceux­‑ci notifie que le stationnement est payant et que sa 5 — Chemin obligatoire pour piétons durée est limitée à celle du fonctionnement de la minuterie. vii) Dans les zones où la durée du stationnement est Le signal D, 5 «Chemin obligatoire pour piétons» notifie limitée mais où le stationnement n’est pas payant, la li- aux piétons que le chemin à l’entrée duquel il est placé mitation peut, au lieu d’être notifiée par des signaux C, 18 leur est réservé et aux autres usagers de la route qu’ils complétés par des panneaux additionnels, être notifiée n’ont pas le droit de l’emprunter. Les piétons sont tenus par une bande de couleur bleue apposée, à une hauteur d’utiliser le chemin si celui­‑ci longe une chaussée, une d’environ 2 m, sur les supports d’éclairage, les arbres, piste cyclable ou un chemin pour cavaliers et va dans la etc., bordant la chaussée, ou par des lignes sur la bordure même direction. de la chaussée. 6 — Chemin obligatoire pour cavaliers Section D Le signal D, 6 «Chemin obligatoire pour cavaliers» noti- Signaux d’obligation fie aux cavaliers que le chemin à l’entrée duquel il est placé leur est réservé et aux autres usagers de la route qu’ils n’ont I — Caractéristiques générales et symboles pas le droit de l’emprunter. Les cavaliers sont tenus d’utiliser 1 — Les signaux d’obligation sont circulaires, sauf le le chemin si celui­‑ci longe une chaussée, une piste cyclable signal D, 10 décrit au paragraphe 10 de la sous­‑section ii ou un chemin pour piétons et va dans la même direction. de la présente section, qui est rectangulaire; leur diamètre 7 — Vitesse minimale obligatoire ne doit pas être inférieur à 0,60 m en dehors des agglo- mérations et à 0,40 m dans les agglomérations. Toutefois, Le signal D, 7 «Vitesse minimale obligatoire» notifie des signaux dont le diamètre n’est pas inférieur à 0,30 m que les véhicules circulant sur la route à l’entrée de laquelle peuvent être associés à des signaux lumineux ou placés il est placé sont tenus de circuler au moins à la vitesse indi- sur les bornes des refuges. quée; le chiffre apposé dans le signal indique cette vitesse 2 — Sauf disposition contraire, les signaux sont de cou- dans l’unité de mesure le plus couramment employée dans leur bleue et les symboles sont blancs ou de couleur claire, le pays pour désigner la vitesse des véhicules. A la suite du ou bien les signaux sont blancs avec un listel rouge et les chiffre de la vitesse peut être ajouté, par exemple, «km» symboles sont noirs. (kilomètres) ou «m» (miles). II — Description 8 — Fin de la vitesse minimale obligatoire 1 — Direction obligatoire Le signal D, 8 «Fin de la vitesse minimale obligatoire» Pour notifier la direction que les véhicules ont l’obligation indique la fin de la vitesse minimale obligatoire prescrite de suivre ou les seules directions que les véhicules peuvent par le signal D, 7. Le signal D, 8 est identique au signal D, 7 emprunter, il sera employé le modèle D, 1a du signal D, 1 mais il est traversé par une barre oblique rouge allant du «Direction obligatoire» dans lequel la ou les flèches seront bord supérieur droit du signal à son bord inférieur gauche. dirigées dans la ou les directions en cause. Toutefois, au 9 — Chaines à neige obligatoires lieu d’employer le signal D, 1a, il peut être employé, par dérogation aux dispositions de la sous­‑section i de la pré- Le signal D, 9 «Chaines à neige obligatoires» indique sente section, le signal D, 1b; ce signal D, 1b est noir avec que les véhicules circulant sur la route à l’entrée de laquelle un listel blanc et un symbole blanc. il est placé sont tenus de ne circuler qu’avec des chaines à neige sur au moins deux roues motrices. 2 — Contournement obligatoire Le signal D, 2 «Contournement obligatoire» placé, par 10 — Direction obligatoire pour les véhicules transportant des marchandises dangereuses dérogation au paragraphe 1 de l’article 6 de la Convention, sur un refuge ou devant un obstacle sur la chaussée, notifie Les signaux D, 10a; D, 10b et D, 10c indiquent la direc- que les véhicules ont l’obligation de passer du côté du tion que doivent prendre les véhicules transportant des refuge ou de l’obstacle indiqué par la flèche. marchandises dangereuses. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(21) 11 — Remarques concernant la combinaison ii) Le signal E, 3b placé à peu près parallèlement à l’axe des signaux D, 4; D, 5 et D, 6 de la chaussée; son panneau est un rectangle allongé dont le a) Pour notifier qu’une voie est réservée à la circulation grand côté est horizontal. Les mots «Sens unique» peuvent de deux catégories d’usagers et interdite aux autres usagers être inscrits sur la flèche du signal E, 3b dans la langue de la route, il est employé un signal d’obligation compor- nationale ou dans l’une des langues nationales du pays. tant les symboles combinés des catégories d’usagers admis à circuler sur la voie à l’entrée de laquelle il est placé. b) L’implantation des signaux E, 3a et E, 3b est indépen- b) Lorsque les symboles sont juxtaposés et séparés par dante de l’implantation, avant l’entrée de la rue, de signaux un trait médian vertical, chaque symbole comporte pour d’interdiction ou d’obligation. l’usager auquel il se rapporte, l’obligation d’emprunter le 4 — Signal de présélection côté de la voie réservée à sa catégorie et pour les autres usagers l’interdiction d’y circuler; les deux parties de la Exemple de signal pour la présélection des intersections voie seront nettement séparées par des moyens matériels sur les routes à plusieurs voies: E, 4. ou des marquages. c) Lorsque les symboles sont superposés, le signal no- 5 — Signaux annonçant l’entrée ou la sortie d’une autoroute tifie aux catégories d’usagers auxquelles les symboles se a) Le signal E, 5a «Autoroute» est placé à l’endroit à rapportent, le droit d’emprunter la voie en commun. L’or- partir duquel s’appliquent les règles spéciales de circulation dre des symboles est facultatif. Il incombe aux législations sur les autoroutes. nationales de déterminer les obligations de précaution réci- b) Le signal E, 5b «Fin d’autoroute» est placé à l’endroit proque des usagers admis en commun à utiliser ces voies. où ces règles cessent d’être appliquées. Les signaux D, 11a et D, 11b sont des exemples de com- c) Le signal E, 5b peut également être employé et répété binaison des signaux D, 4 et D, 5. pour annoncer l’approche de la fin d’une autoroute; cha- Section E que signal ainsi implanté porte dans sa partie inférieure la distance entre son point d’implantation et la fin de Signaux de prescriptions particulières l’autoroute. I — Caractéristiques générales et symboles d) Ces signaux sont à fond bleu ou vert. Les signaux de prescriptions particulières sont généra- 6 — Signaux annonçant l’entrée ou la sortie d’une coute où les règles lement carrés ou circulaires, à fond bleu aves un symbole de circulation sont les mêmes que sur une autoroute ou une inscription de couleur claire, ou à fond clair avec a) Le signal E, 6a «Route pour automobiles» est placé un symbole ou une inscription de couleur foncée. à l’endroit à partir duquel s’appliquent les règles spéciales II — Description de la circulation sur les routes autres que les autoroutes, qui sont réservées à la circulation automobile et ne desservent 1 — Signaux indiquant une prescription ou un danger pour une ou plusieurs voies de circulation pas les propriétés riveraines. Un panneau additionnel placé audessous du signal E, 6a pourra indiquer que, par dérogation, Les signaux tels que ceux cités plus bas signifient l’accès des automobiles aux propriétés riveraines est autorisé. l’existence d’une prescription ou d’un danger concernant b) Le signal E, 6b «Fin de route pour automobiles» seulement une ou plusieurs voies matérialisées par un mar- pourra également être employé et répété pour annoncer quage longitudinal, sur une chaussée à plusieurs voies des- l’approche de la fin de la route; chaque signal ainsi im- tinées à la circulation dans le même sens. Ils peuvent aussi planté portera dans sa partie inférieure la distance entre indiquer les voies affectées à la circulation en sens inverse. son point d’implantation et la fin de la route. Le signal relatif à la prescription ou au danger indiqué doit c) Ces signaux sont à fond bleu ou vert. être représenté sur chaque flèche à laquelle s’applique: 7 — Signaux indiquant l’entrée et la fin d’une agglomération i) E, 1a «Vitesse minimale obligatoire s’appliquant a différentes voies»; a) Le signal indiquant l’entrée d’une agglomération ii) E, 1b «Vitesse minimale obligatoire s’appliquant a porte le nom de l’agglomération ou le symbole représentant une voie». la silhouette d’une agglomération ou les deux à la fois. Les Ce signal peut être utilisé pour signifier que la voie signaux E, 7a; E, 7b; E, 7c et E, 7e sont des exemples de contiguë est affectée aux véhicules lents; signaux indiquant l’entrée d’une agglomération. iii) E, 1c «Vitesses différentes s’appliquant a différentes b) Le signal indiquant la fin d’une agglomération est voies». identique sauf qu’il est traversé par une barre oblique de La bordure des cercles doit être rouge et les chiffres couleur rouge ou constituée de lignes parallèles de couleur doivent être noirs. rouge allant du coin supérieur droit au coin inférieur gau- che. Les signaux E, 8a; E, 8b; E, 8c et E, 8d sont des exem- 2 — Signaux indiquant la voie réservée aux services ples de signaux indiquant la fin d’une agglomération. réguliers de transport en commun Par dérogation aux dispositions du paragraphe l de Les signaux tels que E, 2a et E, 2b sont des exemples l’article 6 de la Convention, ces signaux peuvent être placés de signaux indiquant la position de la voie réservée aux au revers des signaux de localisation d’une agglomération. autobus conformément au paragraphe 2 de l’article 26 bis. c) Les signaux visés par le présent paragraphe sont utilisés conformément aux dispositions du paragraphe 2 3 — Signal «Sens unique» de l’article 13 bis de la Convention. a) Deux signaux différents «Sens unique» peuvent être 8 — Signaux à validité zonale placés lorsqu’il est jugé nécessaire d’indiquer qu’une route ou une chaussée est à sens unique: a) Début de zone: i) Le signal E, 3a placé de façon sensiblement perpendi- i) Pour indiquer qu’un signal s’applique à toutes les culaire à l’axe de la chaussée; son panneau est carré; routes situées dans une zone donnée (validité zonale), le 6984-(22) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 signal est représenté sur un panneau rectangulaire à fond 11 — Signal «Hôpital» clair. Le mot «Zone» ou l’équivalent dans la langue du a) Ce signal est employé pour indiquer aux conducteurs pays intéressé pourra figurer sur le panneau au­‑dessus ou de véhicules qu’il convient de prendre les précautions au­‑dessous du signal. Des informations précises sur les restrictions, interdictions ou obligations transmises par que réclame la proximité d’établissements médicaux, en le signal pourront figurer sur le panneau, au­‑dessous du particulier d’éviter le bruit dans la mesure du possible. Il signal, ou sur un panneau additionnel. y a deux modèles pour ce signal, E, 13a et E, 13b. Les signaux s’appliquant à toutes les routes situées dans b) La croix rouge qui figure dans le signal E, 13b peut une zone donnée (validité zonale) sont installés sur toutes être remplacée par l’un des symboles visés au paragraphe 1 les routes accédant à la zone en question. La zone devra de la sous­‑section ii de la section F. de préférence ne comporter que des routes présentant des caractéristiques homogènes; 12 — Signal «Parcage» ii) Les signaux E, 9a; E, 9b; E, 9c et E, 9d sont des exem- a) Le signal E, 14a «Parcage», qui peut être placé pa- ples de signaux s’appliquant à toutes les routes situées dans rallèlement à l’axe de la route, indique les emplacements une zone donnée (validité zonale): où le parcage (stationnement) des véhicules est autorisé. E, 9a — Zone où le stationnement est interdit; Le panneau est carré. Il portera la lettre où l’idéogramme E, 9b — Zone où le stationnement est interdit à certaines utilisé dans l’Etat intéressé pour indiquer «Parcage». Ce périodes; signal est sur fond bleu. E, 9c — Zone de parcage; b) La direction de l’emplacement du parcage ou les ca- E, 9d — Zone de vitesse maximale. tégories de véhicules auxquelles est affecté l’emplacement peuvent être indiquées sur le signal proprement dit ou sur b) Fin de zone: une plaque additionnelle placée sous le signal. De telles inscriptions peuvent également limiter la durée du parcage i) Pour annoncer la sortie d’une zone, marquée d’un autorisé ou préciser qu’un transport en commun est accessi- signal à validité zonale, on représentera le même signal que ble à partir du parc de stationnement à l’aide d’un signe «+» celui qui est installé à l’entrée de la zone en question, mais suivi de l’indication du moyen de transport spécifié, soit à il sera gris sur un panneau rectangulaire à fond clair. Une l’aide d’une mention littérale, soit à l’aide d’un symbole. bande diagonale noire ou gris foncé ou une série de traits parallèles noirs ou gris formant une telle bande surchargera Les signaux E, 14b et E, 14c sont des exemples pour la le panneau en descendant de la droite vers la gauche. signalisation d’un parc de stationnement plus particuliè- Des signaux de fin de zone sont installés sur toutes les routes rement destiné aux véhicules dont les conducteurs veulent susceptibles d’être empruntées pour quitter la zone en question; utiliser un moyen de transport en commun. ii) Les signaux E, 10a; E, 10b; E, 10c et E, 10d sont des exemples de signaux indiquant la fin d’une zone dans 13 — Signaux annonçant un arrêt d’autobus ou de tramway laquelle un signal de réglementation s’applique à toutes E, 15 «Arrêt d’autobus» et E, 16 «Arrêt de tramway». les routes (validité zonale): Section F E, 10a — Fin de zone où le stationnement est interdit; E, 10b — Fin de zone où le stationnement est interdit à Signaux d’information, d’installation ou de service certaines périodes; I — Caractéristiques générales et symboles E, 10c — Fin de zone de parcage; E, 10d — Fin de zone de vitesse maximale. 1 — Les signaux «F» sont à fond bleu ou vert; ils portent un rectangle blanc ou de couleur jaune sur lequel apparait 9 — Signaux annonçant l’entrée ou la sortie d’un tunnel le symbole. où s’appliquent des règles particulières 2 — Dans la bande bleue ou verte de la base des signaux a) Le signal E, 11a «Tunnel» pourra être employé et peut être inscrite en blanc la distance à laquelle se trouve répété pour annoncer l’approche d’un tunnel; chaque sig- l’installation signalée ou l’entrée du chemin qui y mène; nal ainsi implanté porte, soit dans sa partie inférieure, la sur le signal dans lequel est inscrit le symbole F, 5 peut distance entre son point d’implantation et le commence- être portée de la même façon l’inscription «Hôtel» ou ment du tunnel où s’appliquent les règles particulières, «Motel». Les signaux peuvent être aussi placés à l’entrée soit un panneau additionnel H, 1 décrit à la section H de du chemin qui mène à l’installation et comporter alors dans la présente annexe. la partie bleue ou verte à leur base une flèche direction- Le nom du tunnel et sa longueur peuvent éventuellement nelle en blanc. Le symbole est noir ou bleu foncé, sauf les être inscrits sur le panneau. symboles F, 1a; F, 1b et F, 1c qui sont rouges. b) Un signal E, 11b «Fin de tunnel» pourra être placé à l’endroit à partir duquel les règles particulières ne II — Description s’appliquent plus. 1 — Symboles «Poste de secours» 10 — Signal «Passage pour piétons» Les symboles représentant les postes de secours dans les a) Le signal E, 12a «Passage pour piétons» est employé Etats intéressés seront utilisés. Les symboles sont rouges. pour indiquer aux piétons et aux conducteurs l’aplomb d’un Des exemples de.ces symboles sont: F, 1a; F, 1b et F, 1c. passage pour piétons. Le fond du panneau est de couleur 2 — Symboles divers bleue ou noire, le triangle est blanc ou jaune et le symbole est noir ou bleu foncé; le symbole est le symbole A, 12. F, 2 «Poste de dépannage». b) Toutefois, le signal E, 12b, en forme de pentagone F, 3 «Poste téléphonique». irrégulier, à fond bleu et symbole blanc ou le signal E, 12c F, 4 «Poste d’essence». à fond foncé et symbole blanc, pourront aussi être utilisés. F, 5 «Hôtel» ou «Motel». Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(23) F, 6 «Restaurant». 5 — Exemples de signaux indiquant la direction d’un F, 7 «Débit de boissons ou cafeteria». parc de stationnement plus particulièrement destiné aux F, 8 «Emplacement aménagé pour pique­‑nique». véhicules dont les conducteurs veulent utiliser un trans- F, 9 «Emplacement aménagé comme point de départ port en commun: G, 9a et G, 9b. Les caractéristiques de ce d’excursions a pied». dernier peuvent être indiquées par une mention littérale F, 10 «Terrain de camping». ou un symbole. F, 11 «Terrain de caravaning». Note. — Il est possible d’ajouter sur les signaux indicateurs de di- F, 12 «Terrain de camping et caravaning». rection G, 4; G, 5 et G, 6, la reproduction d’autres signaux informant F, 13 «Auberge de jeunesse». les usagers de la route des particularités du parcours ou du mode de circulation (par exemple signaux A, 2; A, 5; C, 3e; C, 6; E, 5a; F, 2). Section G IV — Signaux de confirmation Signaux de direction, de jalonnement ou d’indication Le signal G, 10 est un exemple de signal de confir­mation. Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1 de I — Caractéristiques générales et symboles l’article 6 de la présente Convention, ce signal peut être 1 — Les signaux d’indication sont normalement rectan- placé au revers d’un autre signal destiné à la circulation gulaires; toutefois, les signaux de direction peuvent avoir venant en sens inverse. la forme d’un rectangle allongé à grand côté horizontal et se terminant par une pointe de flèche. V — Signaux d’indication 2 — Les signaux d’indication montrent soit des symbo- les ou inscriptions blancs ou de couleur claire sur fond de 1 — Signaux indiquant le nombre et le sens des voies de circulation couleur foncée, soit des symboles ou inscriptions de cou- Les signaux tels que G, 11a; G, 11b et G, 11c sont utilisés leur foncée sur fond blanc ou de couleur claire; la couleur pour indiquer aux conducteurs le nombre et le sens des rouge ne peut être employée qu’à titre exceptionnel et ne voies de circulation. Ils doivent porter le même nombre doit jamais prédominer. de flèches que le nombre de voies affectées à la circulation 3 — Les signaux de présignalisation ou de direction dans le même sens; ils peuvent aussi indiquer les voies concernant les autoroutes ou les routes assimilées aux affectées à la circulation en sens inverse. autoroutes portent des symboles ou inscriptions en blanc sur fond bleu ou vert. Sur ces signaux, les symboles uti- 2 — Signaux indiquant la fermeture d’une voie de circulation lisés sur les signaux E, 5a et E, 6a peuvent être reproduits à échelle réduite. Les signaux tels que G, 12a et G, 12b indiquent aux 4 — Les signaux indiquant un état temporaire tel qu’un conducteurs la fermeture d’une voie de circulation. chantier ou une déviation peuvent avoir un fond orange ou jaune et porter des symboles ou inscriptions en noir. 3 — Signal «Route sans issue» 5 — Il est recommandé d’indiquer, sur les signaux G, 1; Le signal G, 13 «Route sans issue» placé à l’entrée d’une G, 4; G, 5; G, 6 et G, 10, le nom de la localité signalée route indique que la route est sans issue. dans la langue du pays ou de la subdivision du pays où se trouve la localité. 4 — Signal «Limites de vitesse générales» II — Signaux de présignalisation Le signal G, 14 «Limites de vitesse générales» est em- ployé, particulièrement à proximité des frontières natio- 1 — Cas général nales, pour indiquer les limites de vitesse générales en Exemples de signaux de présignalisation directionnelle: vigueur dans un pays ou dans une de ses subdivisions. Le G, 1a; G, 1b et G, 1c. nom ou le signe distinctif du pays, accompagné si possible de l’emblème national, figure au haut du signal. Le signal 2 — Cas particuliers indique les limites de vitesse générales en vigueur dans a) Exemples de signaux de présignalisation pour une le pays, dans l’ordre suivant: 1) dans les agglomérations; «Route sans issue»: G, 2a et G, 2b. 2) hors des agglomérations; 3) sur les autoroutes. Le cas b) Exemple de signal de présignalisation pour l’itinéraire échéant, le symbole du signal E, 6a «Route pour automo- à suivre pour aller à gauche dans le cas où le virage à gau- biles» peut être utilisé pour indiquer la limite de vitesse che est interdit à l’intersection suivante: G, 3. générale sur les routes pour automobiles. La bordure du signal et sa partie supérieure sont bleues; Note. — Il est possible d’ajouter sur les signaux de présignalisa- le nom du pays et le fond des trois cases sont blancs. Les tion G, 1 la reproduction d’autres signaux informant les usagers de la route des particularités du parcours ou du mode de circulation (par symboles utilisés dans les cases supérieure et centrale sont exemple signaux A, 2; A, 5; C, 3e; C, 6; E, 5a; F, 2). noirs, et le symbole figurant dans la case centrale porte une barre oblique rouge. III — Signaux de direction 5 — Signal «Praticabilité de la route» 1 — Exemples de signaux indiquant la direction d’une localité: G, 4a; G, 4b; G, 4c et G, 5. a) Le signal G, 15 «Praticabilité de la route» est employé 2 — Exemples de signaux indiquant la direction d’un pour indiquer si une route de montagne, notamment au pas- aérodrome: G, 6a; G, 6b et G, 6c. sage d’un col, est ouverte ou fermée; il est placé à l’entrée 3 — Le signal G, 7 indique la direction d’un terrain de de la route ou des routes menant au passage en cause. camping. Le nom du passage (du col) est inscrit en blanc. Dans le 4 — Le signal G, 8 indique la direction d’une auberge signal le toponyme «Furka» est donné à titre d’exemple. de jeunesse. Les panneaux 1, 2 et 3 sont amovibles. 6984-(24) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 b) Si le passage est fermé, le panneau 1 est de couleur Section H rouge et porte l’inscription «FERMÉ»; si le passage est ouvert, il est de couleur verte et porte l’inscription «OU- Panneaux additionnels VERT». Les inscriptions sont en blanc et, de préférence, 1 — Ces panneaux sont soit à fond blanc ou jaune et à en plusieurs langues. listel noir, bleu foncé ou rouge, la distance ou la longueur c) Les panneaux 2 et 3 sont à fond blanc avec inscrip- ou le symbole étant inscrit en noir ou en bleu foncé; soit tions et symboles en noir. à fond noir ou bleu foncé et à listel blanc, jaune ou rouge, Si le passage est ouvert, le panneau 3 ne porte aucune la distance ou la longueur ou le symbole étant alors inscrit indication et le panneau 2, selon l’état de la route, ou bien en blanc ou en jaune. ne porte aucune indication, ou bien montre le signal D, 9 2 — a) Les panneaux additionnels H, 1 indiquent la «Chaines à neige obligatoires», ou le symbole G, 16 «Chai- distance entre le signal et le début du passage dangereux nes ou pneumatiques à neige recommandés»; ce symbole ou de la zone dans laquelle s’applique la réglementation. doit être noir. b) Les panneaux additionnels H, 2 indiquent la longueur Si le passage est fermé, le panneau 3 porte le nom de la de la section dangereuse ou de la zone dans laquelle la localité jusqu’à laquelle la route est ouverte et le panneau 2 prescription s’applique. porte, selon l’état de la route, soit l’inscription «OUVERT c) Les panneaux additionnels sont placés sous les JUSQU’A», soit le symbole G, 16, soit le signal D, 9. signaux. Toutefois, pour les signaux d’avertissement de danger du modelé Ab, les indications prévues pour les 6 — Signal «Vitesse conseillée» panneaux additionnels peuvent être portées sur la partie Le signal G, 17 «Vitesse conseillée» est employé pour basse du signal. notifier une vitesse à laquelle il est conseillé de circuler 3 — Les panneaux additionnels H, 3 et H, 4 relatifs si les circonstances le permettent et si l’usager n’est pas aux interdictions ou aux restrictions de stationnement sont tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la les modèles H, 3a; H, 3b et H, 3c et H, 4a; H, 4b et H, 4c catégorie du véhicule qu’il conduit. Le chiffre ou la série respectivement. [Voir le paragraphe 9, c), de la section C de chiffres apposé sur le signal indique la vitesse dans de la présente annexe.] l’unité de mesure la plus couramment employée dans le 4 — Par l’indication du symbole de la catégorie pays pour désigner la vitesse des véhicules. Cette unité de d’usagers de la route, les signaux de réglementation peu- mesure peut être précisée sur le signal. vent être limités à cette catégorie: par exemple modèles H, 5a et H, 5b. 7 — Signal indiquant un itinéraire conseillé pour poids lourds Au cas où une catégorie d’usagers est à exclure de la dis- position d’un signal de réglementation, cela sera exprimé G, 18 «Itinéraire conseillé pour poids lourds». par le symbole de cette catégorie et par le message verbal «sauf» dans la langue nationale respective. Par exemple: 8 — Signal annonçant une voie de détresse H, 6. Le symbole peut être remplacé au besoin par une Le signal G, 19 «Voie de détresse» est employé pour inscription dans cette langue. indiquer une voie de détresse dans une descente raide. Ce 5 — Pour indiquer les places de stationnement réser- signal, muni d’un panneau précisant la distance à laquelle vées aux handicapés, on utilise le panneau H, 7 avec les se trouve la voie de détresse, doit être installé conjoin- signaux C, 18 ou E, 14. tement avec un signal A, 2 au sommet de la descente, à 6 — Le panneau additionnel H, 8 présente un dia- l’endroit où commence la zone de danger et à l’entrée de gramme de l’intersection dans lequel les bandes larges la voie de détresse. Suivant la longueur de la descente, le représentent les routes prioritaires et les bandes fines re- signal doit être répété au besoin, là encore avec un panneau présentent des routes sur lesquelles les signaux B, 1 ou B, 2 sont placés. indiquant la distance. 7 — Pour annoncer une section de route où la chaussée Le symbole peut varier selon l’emplacement de la voie est rendue glissante pour cause de verglas ou de neige, il de détresse par rapport à la route en question. sera employé le panneau additionnel H, 9. 9 — Signaux annonçant une passerelle ou un passage Note concernant l’ensemble de l’annexe 1. — Dans les pays où le souterrain pour piétons sens de la circulation est à gauche, les signaux et/ou les symboles sont inversés. a) Le signal G, 20 est utilisé pour indiquer aux piétons ANNEXE 2 une passerelle ou un passage souterrain. b) Le signal G, 21 est utilisé pour indiquer une passe- Marques routières relle ou un passage souterrain sans marches. Le symbole correspondant aux personnes handicapées peut aussi être Chapitre premier utilisé sur ce signal. Généralités 10 — Signaux annonçant une sortie d’autoroute 1 — Les marques sur la chaussée (marques routières) Les signaux G, 22a; G, 22b et G, 22c sont des exem- devraient être en matériaux antidérapants et ne devraient ples de signaux de présignalisation indiquant une sortie pas faire saillie de plus de 6 mm par rapport au niveau de d’autoroute. Ces signaux portant l’indication de la distance la chaussée. Lorsque des plots ou des dispositifs similai- jusqu’à la sortie de l’autoroute, conformément à la légis- res sont employés pour le marquage, ils ne doivent pas lation nationale; des signaux portant une et deux barres faire saillie de plus de 1,5 cm par rapport au niveau de la obliques sont placés respectivement à un tiers et à deux chaussée (ou plus de 2,5 cm dans le cas de plots à dispo- tiers de la distance entre le signal portant les trois barres sitifs réfléchissants); leur utilisation devrait répondre aux obliques et la sortie de l’autoroute. nécessités de la sécurité de la circulation. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(25) Chapitre II où l’on dispose d’une largeur suffisante pour deux ou plusieurs files de voitures, les voies de circulation de- Marques longitudinales vraient être marquées conformément aux diagrammes 2 A) Dimensions et 3. Dans ces cas, les lignes délimitant les voies peuvent être complétées par des flèches (voir paragraphe 39 de la 2 — La largeur des lignes continues ou discontinues des présente annexe). marques longitudinales devrait être d’au moins 0,10 m. 3 — La distance entre deux lignes longitudinales ac- C) Marquage des situations particulières colées (ligne double) devrait être comprise entre 0,10 m i) Emploi des lignes continues et 0,18 m. 4 — Une ligne discontinue consiste en traits de même 14 — Afin d’améliorer la sécurité routière, les lignes longueur séparés par des intervalles uniformes. La vitesse axiales discontinues (diagramme 4) devraient être rempla- des véhicules sur la section de route ou dans la zone envi- cées ou complétées à certaines intersections par une ligne sagée devrait être prise en considération dans la détermi- continue (diagrammes 5 et 6). nation de la longueur des traits et des espacements. 15 — Lorsqu’il y a lieu d’interdire l’utilisation de la 5 — En dehors des agglomérations, une ligne discon- partie de la chaussée réservée à la circulation en sens in- tinue devrait être formée de traits d’une longueur com- verse aux emplacements où la distance de visibilité est prise entre 2 m et 10 m. La longueur des traits de la ligne réduite (sommets de côtes, virages, etc.) ou sur les sections d’approche mentionnée au paragraphe 23 de la présente où la chaussée devient étroite ou présente quelque autre annexe devrait être de deux à trois fois celle des inter- particularité, les restrictions devraient être imposées, sur valles. les sections où la distance de visibilité est inférieure à un 6 — A l’intérieur des agglomérations, la longueur et certain minimum M, au moyen d’une ligne continue placée l’espacement des traits devraient être inférieurs à ceux qui conformément aux diagrammes 7a à 16 (**). Dans les sont utilisés en dehors des agglomérations. La longueur pays où la construction automobile le justifie, la hauteur des traits peut être réduite à 1 m. Cependant, sur certaines oculaire de 1 m prévue aux diagrammes 7a à 10a peut être grandes artères urbaines à circulation rapide, les caractéris- augmentée à 1,20 m. tiques des marques longitudinales peuvent être les mêmes 16 — La valeur à adopter pour M varie avec les ca- qu’en dehors des agglomérations. ractéristiques de la route. Les diagrammes 7a, 7b, 8a, B) Marques des voies de circulation 8b, 8c et 8d montrent, respectivement pour des routes à deux et trois voies de circulation, le tracé des lignes à un 7 — Le marquage des voies de circulation se fait soit sommet de côte où la distance de visibilité est réduite. par des lignes discontinues, soit par des lignes continues, Ces diagrammes correspondent au profil en long repré- soit par d’autres signes appropriés. senté en haut de la page où ils figurent et à une distance i) En dehors des agglomérations M déterminée comme il est indiqué au paragraphe 24 ci­‑après A (ou D) est le point où la distance de visibilité 8 — L’axe de la chaussée devrait être indiqué par une devient inférieure à M, tandis que C (ou B) est le point marque longitudinale sur les routes à double sens ayant où la distance de visibilité devient de nouveau supérieure deux voies de circulation. Cette marque est normalement à M (***). une ligne discontinue. Ce n’est que dans des cas particu- 17 — Lorsque les sections AB et CD se chevauchent, liers que des lignes continues doivent être employées à c’est­‑à­‑dire lorsque la visibilité dans les deux directions est cet effet. 9 — Sur les routes à trois voies, les voies de circulation supérieure à la valeur M avant que soit atteint le sommet devraient, en règle générale, être indiquées par des lignes de la côte, les lignes devraient être placées selon la même discontinues dans les sections à visibilité normale. Dans disposition, les lignes continues accolées à une ligne dis- certains cas particuliers, pour renforcer la sécurité de la continue ne se chevauchant pas. Ceci est indiqué sur les circulation, les lignes continues, ou les lignes discontinues diagrammes 9, 10a et 10b. accolées à des lignes continues, peuvent être employées. 18 — Les diagrammes 11a et 11b indiquent le tracé 10 — Sur les chaussées comportant plus de trois voies des lignes dans la même hypothèse sur une section en de circulation, la ligne séparant les sens de la circulation courbe d’une route à deux voies à distance de visibilité devrait être marquée par une ligne continue ou deux lignes réduite. continues à l’exception des cas où le sens de la circulation 19 — Sur les routes à trois voies, deux méthodes sont sur les voies centrales peut être inversé. De plus, les voies possibles. Elles sont indiquées dans les diagrammes 8a, de circulation devraient être marquées par des lignes dis- 8b, 8c et 8d (ou, selon le cas, 10a et 10b). Le diagram- continues (diagrammes 1a et 1b). me 8a ou 8b (ou, selon le cas, 10a) devrait être employé pour les routes où circulent une proportion substantielle ii) Dans les agglomérations de véhicules à deux roues et les diagrammes 8c et 8d 11 — Dans les agglomérations, les recommandations (ou, selon le cas, 10b) lorsque la circulation est com- visées aux paragraphes 8 à 10 de la présente annexe sont posée essentiellement de véhicules à quatre roues. Le applicables aux rues à deux sens et aux rues à sens unique diagramme 11c indique les lignes dans la même hypo- comportant au moins deux voies de circulation. thèse sur une section en courbe d’une route à trois voies 12 — Les voies de circulation devraient être mar- à distance de visibilité réduite. quées en des points où la largeur de la chaussée est 20 — Les diagrammes 12, 13 et 14 montrent les tracés réduite par des bordures, des refuges ou des îlots di- indiquant un rétrécissement de la chaussée. rectionnels. 21 — Dans les diagrammes 8a, 8b, 8c, 8d, 10a et 10b, 13 — Aux abords des intersections importantes (en l’inclinaison des lignes obliques de transition par rap- particulier, des intersections à circulation commandée) port à la ligne axiale ne doit pas être supérieure à 1/20. 6984-(26) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 22 — Dans les diagrammes 13 et 14 à utiliser pour G) Marquage d’une voie réservée à certaines indiquer un changement de la largeur disponible de la catégories de véhicules chaussée, ainsi que dans les diagrammes 15, 16 et 17 28 bis — Le marquage des voies réservées à certaines qui indiquent des obstacles nécessitant une déviation de catégories de véhicules sera réalisé au moyen de lignes la (ou des) lignes(s) continue(s), cette inclinaison de la qui se distinguent clairement des autres lignes continues ligne ou des lignes devrait être, de préférence, inférieure ou discontinues apposées sur la chaussée, notamment à 1/50 sur les routes à grandes vitesses et inférieure à 1/20 par leur plus grande largeur et par les intervalles plus sur les routes où la vitesse n’est pas supérieure à 50 km réduits entre les traits. En ce qui concerne les voies (30 miles) à l’heure. En outre, les lignes continues obli- réservées principalement aux véhicules des services ques devraient être précédées, pour le sens de circulation réguliers de transports en commun, le mot «BUS» ou auquel elles s’appliquent, d’une ligne continue parallèle à la lettre «A» seront peints sur la voie réservée, chaque l’axe de la chaussée, la longueur de cette ligne correspon- fois qu’il est nécessaire et notamment au début de la dant à la distance parcourue en une seconde à la vitesse voie et après les intersections. Les diagrammes 28a de marche adoptée. 23 — Lorsqu’il n’est pas nécessaire de marquer les et 28b donnent des exemples de marquage d’une voie voies de circulation par des lignes discontinues sur une réservée aux véhicules des services réguliers de trans- section normale de route, la ligne continue devrait être ports en commun. précédée d’une ligne d’approche, constituée par une ligne discontinue sur une distance dépendant de la vitesse nor- Chapitre III male des véhicules, d’au moins 50 m. Lorsque les voies de circulation sont marquées par des lignes discontinues Marques transversales sur une section normale de route, la ligne continue devrait A) Généralités être précédée également d’une ligne d’approche sur une distance dépendant de la vitesse normale des véhicules, 29 — Compte tenu de l’angle sous lequel le conducteur d’au moins 50 m. Le marquage peut être complété par une voit les marques sur la chaussée, les marques transversales flèche ou plusieurs flèches indiquant aux conducteurs la doivent être plus larges que les marques longitudinales. voie qu’ils devront suivre. B) Lignes d’arrêt ii) Conditions d’emploi des lignes continues 30 — La largeur minimale d’une ligne d’arrêt doit être de 0,20 m et la largeur maximale de 0,60 m. Une largeur 24 — Le choix de la distance de visibilité à adopter pour de 0,30 m est recommandée. la détermination des sections où une ligue continue est ou 31 — Lorsqu’elle est employée conjointement avec un non désirable, ainsi que le choix de la longueur à donner signal d’arrêt, la ligne d’arrêt devrait être placée de telle à cette ligne, résultent nécessairement d’un compromis. Le tableau suivant donne la valeur recommandée pour manière qu’un conducteur arrêté immédiatement derrière M correspondant à diverses vitesses d’approche (****): cette ligne ait une vue aussi dégagée que possible sur la circulation des autres branches de l’intersection, compte tenu des exigences de la circulation des autres véhicules Vitesse d’approche Liste des valeurs de M et des piétons. 32 — Les lignes d’arrêt peuvent être complétées par 100 km/h (60 m. p. h.) ................. De 160 m à 320 m. des lignes longitudinales (diagrammes 18 et 19). Elles 80 km/h (50 m. p. h.) ................... De 130 m à 260 m. peuvent aussi être complétées par le mot «STOP» dessiné 65 km/h (40 m. p. h.) ................... De 90 m à 180 m. sur la chaussée et dont les diagrammes 20 et 21 donnent 50 km/h (30 m. p. h.) ................... De 60 m à 120 m. des exemples. La distance entre le haut des lettres du mot «STOP» et la ligne d’arrêt devrait être comprise entre 25 — Pour les vitesses non mentionnées sur ce tableau 2 m et 25 m. qui précède, la valeur M correspondante doit être calculée par interpolation ou extrapolation. C) Lignes indiquant l’endroit ou les conducteurs doivent céder le passage D) Lignes­‑bordures indiquant les limites de la chaussée 33 — La largeur minimale de chaque ligne devrait être 26 — Le marquage des lignes indiquant les limites de la de 0,20 m et la largeur maximale de 0,60 m et, s’il y a deux chaussée sera de préférence constitué par une ligne conti- lignes, la distance entre les deux devrait être d’au moins nue. Des plots, clous ou réflecteurs peuvent être employés, 0,30 m. La ligne peut être remplacée par des triangles associés à ces lignes. juxtaposés sur le sol et dont la pointe est dirigée vers le conducteur auquel s’adresse l’obligation de céder le pas- E) Marquage d’obstacles sage. Ces triangles devraient avoir une base de 0,40 m au 27 — Les diagrammes 15, 16 et 17 montrent le mar- moins et de 0,60 m au plus et une hauteur de 0,50 m au quage qu’il convient d’employer aux abords d’un ilot ou moins et de 0,70 m au plus. de tout autre obstacle situé sur la chaussée. 34 — La ou les marque(s) transversale(s) devrait (de- vraient) être placée(s) dans les mêmes conditions que les lignes d’arrêt mentionnées au paragraphe 31 de la présente F) Lignes de guidage pour virage annexe. 28 — A certaines intersections, il est souhaitable 35 — La ou les marque(s) mentionnée(s) au paragra- d’indiquer aux conducteurs comment tourner à gauche phe 34 (peut) peuvent être complétée(s) par un triangle dans les pays de circulation à droite, ou comment tourner dessiné sur la chaussée et dont le diagramme 22 donne à droite dans les pays de circulation à gauche. un exemple. La distance entre la base de ce triangle et la Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(27) marque transversale devrait être comprise entre 2 m et D) Réglementation de l’arrêt et du stationnement 25 m. Ce triangle aura une base d’au moins 1 m et une 44 — Les restrictions â l’arrêt et au stationnement peu- hauteur égale à trois fois sa base. 36 — Cette marque transversale peut être complétée vent être indiquées par des marques sur la bordure de la par des lignes longitudinales. chaussée ou au bord de celle­‑ci. Les limites d’emplacement de stationnement peuvent être indiquées sur la surface de la chaussée par des lignes appropriées. D) Passages pour piétons 37 — L’espacement entre les bandes qui marquent E) Marques sur la chaussée et sur les ouvrages les passages pour piétons devrait être au moins égal à annexes de la route la largeur de ces bandes et ne pas être supérieur au dou- ble de cette largeur; la largeur totale d’un espacement i) Marques indiquant les restrictions au stationnement et d’une bande doit être comprise entre 1 m et 1,40 m. 45 — Le diagramme 26 donne un exemple de ligne La largeur minimale recommandée pour les passages en zigzag. pour piétons est de 2,5 m sur les routes où la vitesse est limitée à 60 km/h et de 4 m sur les routes où cette ii) Marques sur obstacles limite est plus élevée ou sur lesquelles il n’y a pas de 46 — Le diagramme 27 donne un exemple de marque limitation de vitesse. sur un obstacle. (*) Voir le document E/CONF.56/17/Rev.1. E) Passages pour cyclistes (**) La définition de la distance de visibilité visée au présent para- graphe est la distance à laquelle un objet placé sur la chaussée à 1 m 38 — Les passages pour cyclistes devraient être (3 pieds 4 pouces) au­‑dessus de la surface de la chaussée peut être vu indiqués au moyen de deux lignes discontinues. Ces par un observateur placé sur la route et dont l’œil est également situé à lignes discontinues seraient constituées de préférence 1 m (3 pieds 4 pouces) au­‑dessus de la chaussée. par des blocs carrés de (0,40 m à 0,60 m) × (0,40 m (***) Le marquage indiqué dans les diagrammes 7 peut être rem- à 0,60 m). La distance entre ces blocs devrait être de placé entre A et D par une seule ligne axiale continue, sans ligne discontinue accolée, et précédée par une ligne axiale discontinue 0,50 m à 0,60 m. La largeur du passage ne devrait pas comportant au moins trois traits. Néanmoins, ce tracé simplifié doit être inférieure à 1,80 m. Les plots et les clous ne sont être utilisé avec précaution et seulement dans des cas exceptionnels pas recommandés. puisqu’il empêche sur une certaine distance le conducteur d’effectuer une manœuvre de dépassement alors même qu’il y a une distance de visibilité adéquate. Il convient d’éviter dans la mesure du possible Chapitre IV l’emploi des deux méthodes sur le même itinéraire ou sur le même type d’itinéraires dans la même région, de crainte d’introduire une Autres marques certaine confusion. (****) La vitesse d’approche qui intervient dans ce calcul est la A) Flèches vitesse qui n’est pas dépassée par 85 % des véhicules ou la vitesse de base si elle est supérieure. 39 — Sur les routes ayant un nombre suffisant de voies de circulation pour permettre une ségrégation des Diagrammes de l’annexe 2 véhicules à l’approche d’une intersection, les voies qui doivent être utilisées par la circulation peuvent être in- diquées au moyen de flèches apposées sur la surface de la chaussée (diagrammes 2, 3, 19 et 23). Des flèches peuvent aussi être employées sur les routes à sens unique pour confirmer le sens de la circulation. La longueur de ces flèches ne devrait pas être inférieure à 2 m. Les flèches peuvent être complétées par des inscriptions sur la chaussée. B) Lignes parallèles obliques 40 — Les diagrammes 24 et 25 donnent des exemples de zones dans lesquelles les véhicules ne doivent pas entrer. C) Inscriptions 41 — Des inscriptions sur la chaussée peuvent être employées dans le but de régler la circulation, d’avertir ou de guider les usagers de la route. Les mots utilisés devraient être de préférence soit des noms de lieux, des numéros de routes ou des mots aisément compréhensibles sur le plan international (par exemple: «STOP», «BUS», «TAXI»). 42 — Les lettres devraient être allongées considéra- blement dans la direction de la circulation, en raison de l’angle très faible sous lequel les inscriptions sont vues par les conducteurs (diagramme 20). 43 — Lorsque les vitesses d’approche sont supérieures à 50 km/h (30 m. p. h.), les lettres devraient avoir une longueur minimale de 2,5 m. 6984-(28) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(29) 6984-(30) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(31) 6984-(32) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 ANNEXE 3 Reproduction en couleur des signaux, symboles et panneaux dont il est question dans l’annexe 1 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(33) 6984-(34) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(35) 6984-(36) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(37) 6984-(38) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(39) 6984-(40) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(41) 6984-(42) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(43) 6984-(44) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(45) 6984-(46) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(47) 6984-(48) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(49) 6984-(50) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 CONVENÇÃO SOBRE A SINALIZAÇÃO RODOVIÁRIA trânsito e essa imobilização não se limita ao tempo neces- sário para a entrada ou saída de pessoas ou para carregar As Partes Contratantes, reconhecendo que a uniformi- ou descarregar objectos. dade internacional dos sinais e símbolos rodoviários e das marcas rodoviárias é necessária para facilitar a circulação No entanto, as Partes Contratantes poderão considerar rodoviária internacional e para melhorar a segurança nas como «parado» qualquer veículo que se encontre imobi- estradas, acordaram nas seguintes disposições: lizado nas condições previstas na alínea ii) desde que a imobilização não exceda um período de tempo fixado na Capítulo I legislação nacional, bem como considerar «estacionado» qualquer veículo imobilizado nas condições previstas na Generalidades alínea i) desde que a imobilização exceda um período de tempo fixado na mesma legislação; Artigo 1.º Definições j) «Velocípede» significa qualquer veículo dotado de, pelo menos, duas rodas e accionado exclusivamente pela Para os efeitos do disposto na presente Convenção, os energia muscular de pessoa que se faça transportar nesse termos seguintes terão os significados que lhes são atri- veículo, designadamente através de pedais ou manivelas; buídos no presente artigo: k) «Ciclomotor» significa qualquer veículo dotado de duas ou três rodas, equipado com um motor de combus- a) «Legislação nacional» de uma Parte Contratante tão interna de cilindrada não superior a 50 cm3 e com significa o conjunto das leis e regulamentos nacionais ou uma velocidade máxima, por construção, que não exceda locais em vigor no território dessa Parte Contratante; 50 km/h (30 milhas por hora). Todavia, as Partes Con- b) «Localidade» significa uma área que engloba edifi- tratantes podem não considerar como ciclomotores, para cações e cujas entradas e saídas se encontram devidamente efeitos da legislação nacional respectiva, os veículos que sinalizadas como tais ou que se encontra definida de qual- não possuam as características dos velocípedes quanto às quer outro modo na legislação nacional; suas possibilidades de utilização, designadamente a de c) «Via» significa todo o espaço de qualquer estrada ou não poder ser accionado por meio de pedais, ou cuja ve- arruamento aberto ao trânsito público; locidade máxima, por construção, o peso ou determinadas d) «Faixa de rodagem» significa a parte da via utilizada características do motor excedam certos limites. normalmente para a circulação de veículos; uma via pode Nada na presente definição poderá ser interpretado no abranger várias faixas de rodagem nitidamente separadas sentido de impedir as Partes Contratantes de equiparar entre si, designadamente por um separador central ou por integralmente os ciclomotores aos velocípedes para efeitos uma diferença de nível; de aplicação das normas da legislação nacional respectiva e) «Via de trânsito» significa qualquer das zonas longi- sobre a circulação rodoviária; tudinais em que é divisível a faixa de rodagem, materia- l) «Motociclo» significa qualquer veículo dotado de lizada ou não por marcas rodoviárias longitudinais, mas duas rodas, com ou sem carro lateral e com um motor de com a largura bastante para a circulação de uma fila de propulsão. As Partes Contratantes podem, na respectiva automóveis que não sejam motociclos; legislação nacional, equiparar a motociclos os veículos do- f) «Intersecção» significa qualquer cruzamento de nível, tados de três rodas e cuja tara não exceda 400 kg. O termo junção ou bifurcação de vias, incluindo as praças formadas «motociclo» não abrange os ciclomotores; no entanto, pode por esses cruzamentos, junções ou bifurcações; qualquer das Partes Contratantes, sob condição de fazer g) «Passagem de nível» significa qualquer cruzamento uma declaração para o efeito de acordo com o n.º 2 do ar- de nível de uma via com um caminho de ferro ou com uma tigo 46.º da presente Convenção, equiparar os ciclomotores via de trânsito de veículo que se desloque sobre carris em aos motociclos para os efeitos da mesma Convenção; plataforma própria; m) «Veículo a motor» significa qualquer veículo com h) «Auto­‑estrada» significa via especialmente concebida motor de propulsão e destinado a transitar numa via pe- e construída para a circulação automóvel, sem acesso a los seus próprios meios, com excepção dos ciclomotores propriedades marginais e que: no território das Partes Contratantes que não os tenham equiparado a motociclos, bem como dos veículos que se i) Salvo em zonas especiais ou com carácter temporário, desloquem sobre carris; apresenta separação física das faixas de rodagem afectas n) «Automóvel» significa o veículo a motor utilizado aos dois sentidos de trânsito através de uma área central normalmente para o transporte rodoviário de pessoas ou não destinada à circulação ou, excepcionalmente, através de objectos ou para a tracção, numa via, de veículos uti- de outros meios; lizados para o transporte de pessoas ou de objectos. Este ii) Não possui qualquer cruzamento de nível com outra termo abrange os troleicarros, ou seja, os veículos ligados via, caminho de ferro, via de trânsito de veículo que se a um cabo eléctrico e que transitam sem sujeição a carris. desloque sobre carris nem com pista para peões; Não abrange os veículos, tais como os tractores agrícolas, iii) É especialmente sinalizada como tal; cuja utilização para o transporte rodoviário de pessoas ou de objectos ou para a tracção, numa via, de veículos i) Um veículo encontra­‑se: utilizados para o transporte de pessoas ou de objectos, seja i) «Parado» quando permanece imobilizado durante o meramente acessória; tempo necessário para a entrada ou saída de pessoas ou o) «Reboque» significa qualquer veículo destinado a para carregar ou descarregar objectos; transitar atrelado a um veículo a motor, incluindo os semi­ ii) «Estacionado» quando permanece imobilizado sem ‑reboques; ser para evitar uma colisão com outro utente ou com qual- p) «Semi­‑reboque» significa qualquer reboque desti- quer obstáculo ou ainda em cumprimento das normas de nado a ser atrelado a um automóvel de modo a assentar Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(51) parcialmente sobre este e a que parte importante do seu que desejem, desde que tal sinal, símbolo ou marca não se peso e do peso da sua carga sejam suportados pelo referido encontre já previsto na Convenção com outro significado veículo; e que se adeqúe ao sistema por ela definido. q) «Condutor» significa qualquer pessoa que tenha a direcção de um veículo, automóvel ou outro (incluindo um b) Para permitir o aperfeiçoamento das técnicas de velocípede) ou que conduza, numa via, animais, isolados controlo da circulação e tendo em atenção a utilidade de ou agrupados, ou animais de tiro, de carga ou de sela; proceder a experiências antes de propor emendas à presente r) «Peso bruto» significa peso máximo do veículo carre- Convenção, as Partes Contratantes poderão, com carácter gado, considerado admissível pela autoridade competente experimental e temporário, suspender a aplicação das dis- do Estado em que esse veículo se encontra matriculado; posições da mesma Convenção em certos troços de vias. s) «Peso total» significa peso efectivo do veículo car- 2 — As Partes Contratantes comprometem­‑se a substituir regado, com tripulação e passageiros a bordo; ou a completar, o mais tardar até quatro anos após a entrada t) «Sentido de trânsito» e «correspondente ao sentido de em vigor da presente Convenção no seu território, todos trânsito» significam lado direito quando, de acordo com a os sinais, símbolos, instalações ou marcas que, possuindo legislação nacional, o condutor de um veículo deve cruzar embora as características de sinais, símbolos, instalações ou marcas do sistema definido pela mesma Convenção, com outro veículo dando­‑lhe a sua esquerda; significam tenham um significado diferente do que esta lhes atribui. lado esquerdo na situação contrária; 3 — As Partes Contratantes comprometem­‑se a subs- u) A obrigação para o condutor de um veículo de «ceder tituir, durante os 15 anos seguintes à entrada em vigor da passagem» a outros veículos significa que esse condutor presente Convenção no seu território, todos os sinais, sím- não deve prosseguir a sua marcha ou manobra nem retomá­ bolos, instalações ou marcas não conformes com o sistema ‑la se tal acarretar o risco de obrigar os condutores dos definido na mesma Convenção. Durante este período e a fim outros veículos a modificar bruscamente a sua direcção de familiarizar os utentes da via com o sistema definido na ou velocidade. presente Convenção, os sinais e símbolos anteriores poderão Artigo 2.º ser mantidos ao lado dos previstos na mesma Convenção. 4 — Nada na presente Convenção poderá ser interpre- Anexos da Convenção tado como obrigando as Partes Contratantes a adoptar todos Os anexos à presente Convenção, a saber: os tipos de sinais e de marcas nela previstos. Pelo contrário, as Partes Contratantes limitarão ao estritamente necessário Anexo 1: sinais verticais: o número de tipos de sinais e de marcas que adoptem. Secção A: sinais de perigo; Secção B: sinais de prioridade; Artigo 4.º Secção C: sinais de proibição ou de restrição; As Partes Contratantes comprometem­‑se a proceder de Secção D: sinais de obrigação; modo que seja proibido: Secção E: sinais de prescrição específica; Secção F: sinais de informação, de instalação ou de a) Apor num sinal, no respectivo suporte ou em qual- serviço; quer outra instalação que sirva para regular a circulação Secção G: sinais de direcção, de orientação ou de in- o que quer que seja que não se relacione com a finalidade dicação; desse sinal ou instalação; no entanto, quando as Partes Secção H: painéis adicionais; Contratantes ou as respectivas subdivisões autorizarem uma associação sem fins lucrativos a implantar sinais de indicação, podem permitir que o emblema dessa associação Anexo 2: marcas rodoviárias; figure no sinal ou no respectivo suporte, desde que tal não Anexo 3: reprodução a cores dos sinais, símbolos e prejudique a compreensão do sinal; painéis referidos no anexo 1; b) Colocar painéis, cartazes, marcas ou instalações que possam ser confundidos com os sinais ou outras instalações constituem parte integrante da presente Convenção. destinadas a regular a circulação, ou reduzir a sua visibi- lidade ou eficácia, encandear os utentes da via pública ou Artigo 3.º distrair a sua atenção de modo perigoso para a segurança Obrigações das Partes Contratantes da circulação. 1 — a) As Partes Contratantes da presente Convenção CAPÍTULO II aceitam o sistema de sinalização vertical e de marcas ro- Sinais verticais doviárias nela descrito e comprometem­‑se a adoptá­‑lo o mais rapidamente possível. Para esse fim: Artigo 5.º i) Quando a presente Convenção fixar um sinal, um sím- 1 — O sistema estabelecido na presente Convenção bolo ou uma marca para significar uma prescrição ou dar distingue as seguintes categorias de sinais verticais: uma informação aos utentes da via, as Partes Contratantes comprometem­‑se, com ressalva dos prazos previstos nos a) Sinais de perigo: estes sinais destinam­‑se a avisar n.os 2 e 3 do presente artigo, a não utilizar outro sinal, outro os utentes da via da existência de um perigo nessa via e a símbolo ou outra marca para significar essa prescrição ou indicar­‑lhes a sua natureza; dar essa informação; b) Sinais de regulamentação: estes sinais destinam­‑se a ii) Quando a presente Convenção não preveja um sinal, transmitir aos utentes da via obrigações, restrições ou proibi- ções especiais que eles devem respeitar; subdividem­‑se em: símbolo ou marca para significar uma prescrição ou dar uma informação aos utentes da via, as Partes Contratantes i) Sinais de prioridade; podem utilizar para esses fins o sinal, símbolo ou marca ii) Sinais de proibição ou de restrição; 6984-(52) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 iii) Sinais de obrigação; 4 — Recomenda­‑se que as legislações nacionais pre- iv) Sinais de prescrição específica; vejam que: c) Sinais de indicação: estes sinais destinam­‑se a orientar a) Os sinais serão colocados de modo a não perturbar os utentes da via no decurso das suas deslocações ou a forne- a circulação de veículos na faixa de rodagem e, quando cer indicações que lhes possam ser úteis; subdividem­‑se em: implantados nas bermas, a incomodar o menos possível os peões. A diferença de nível entre a faixa de rodagem do i) Sinais de informação, de instalação ou de serviço; lado do sinal e o limite inferior do sinal será, tanto quanto ii) Sinais de direcção, de orientação ou de indicação: possível, sensivelmente uniforme para os sinais da mesma Sinais de pré­‑sinalização; categoria num mesmo itinerário; Sinais de direcção; b) As dimensões dos painéis de sinalização serão tais Sinais de identificação de vias; que um sinal seja facilmente visível ao longe e facilmente Sinais de identificação de locais; compreensível à aproximação; sem prejuízo do disposto Sinais de confirmação; na alínea c) do presente número, as dimensões deverão ter Sinais de indicação; em conta a velocidade habitual dos veículos; c) As dimensões dos sinais de perigo e as dos sinais de iii) Painéis adicionais. regulamentação (com excepção dos sinais de prescrição específica) serão normalizadas no território de cada Parte 2 — Quando a presente Convenção permitir a escolha Contratante. Como regra geral, existirão quatro categorias entre vários sinais ou vários símbolos: de dimensões para cada tipo de sinal: reduzidas, normais, grandes e muito grandes. Os sinais de dimensões reduzi- a) As Partes Contratantes comprometem­‑se a adoptar das serão utilizados quando as condições não permitirem apenas um para todo o seu território; o emprego de sinais de dimensões normais ou quando o b) As Partes Contratantes deverão empenhar­‑se em trânsito só puder processar­‑se lentamente; podem igual- entendimentos a nível regional para efectuar a mesma opção; mente ser utilizados para repetir um sinal anterior. Os sinais c) As disposições do n.º 3 do artigo 3.º da presente Con- de grandes dimensões serão utilizados em vias de grande venção são aplicáveis aos sinais e símbolos dos tipos não largura e com trânsito rápido. Os sinais de dimensões muito adoptados. grandes serão utilizados em vias de trânsito muito rápido, designadamente em auto­‑estradas. Artigo 6.º 1 — Os sinais serão colocados de modo que possam ser Artigo 7.º identificados fácil e rapidamente pelos condutores a que se 1 — Recomenda­‑se que as legislações prevejam que, destinem. Serão colocados, normalmente, no lado da via afim de se tornarem mais visíveis e legíveis durante a correspondente ao sentido de trânsito; no entanto, poderão noite, os sinais verticais, em especial os sinais de perigo e ser colocados ou repetidos por cima da faixa de rodagem. os de regulamentação, salvo os que regulem a paragem e o Um sinal colocado no lado da via correspondente ao sen- estacionamento em ruas iluminadas das localidades, sejam tido de trânsito deverá ser repetido por cima ou no outro iluminados ou providos de materiais ou dispositivos re- lado da faixa de rodagem quando as condições do local flectores, mas sem que tal provoque o encandeamento dos forem de modo que ele possa não ser visto rapidamente utentes da via. Os símbolos em cores diferentes, escuras ou pelos condutores a que se destine. claras, utilizados nos sinais podem ser delimitados por orlas 2 — Um sinal será válido, para os condutores a que se estreitas em contraste, claras ou escuras, respectivamente. destine, em toda a largura da faixa de rodagem aberta ao trânsito. No entanto, poderá aplicar­‑se apenas a uma ou 2 — Nada na presente Convenção proíbe a utilização, várias vias de trânsito da faixa de rodagem quando ma- a fim de transmitir informações, avisos ou prescrições terializadas por marcas longitudinais. Neste caso, deverá aplicáveis somente em certas horas ou em determinados ser utilizada uma das três formas de sinalização seguintes: dias, de sinais cujas indicações só sejam visíveis quando as mensagens que transmitem sejam pertinentes. a) Colocação do sinal por cima da via de trânsito a que se aplica, completado, se necessário, por uma seta vertical; Artigo 8.º b) Colocação do sinal junto do limite da faixa de roda- gem, quando as marcas rodoviárias indicarem inequivoca- 1 — A fim de facilitar a compreensão internacional dos mente que ele se refere apenas à via de trânsito adjacente sinais, o sistema de sinalização definido pela presente Con- ao limite da faixa de rodagem do lado correspondente ao venção tem por base o uso de formas e de cores caracterís- sentido de trânsito e que o mesmo sinal se destina somente ticas de cada categoria de sinais, assim como, sempre que a confirmar uma regulação local já materializada por mar- possível, a utilização de símbolos expressivos em vez de ins- cas rodoviárias; crições. Quando as Partes Contratantes considerem neces- c) Colocação, junto do limite da faixa de rodagem, dos sária a introdução de modificações nos símbolos previstos, sinais E1 ou E2, descritos nos n.os 1 e 2 da subsecção II estas não deverão alterar as suas características essenciais. da secção E do anexo 1 da presente Convenção, ou dos 1­‑A — No caso de serem utilizados sinais de mensagem sinais G11 e G12, descritos nos n.os 1 e 2 da subsecção v variável, as inscrições e os símbolos neles reproduzidos da secção G do anexo 1. devem igualmente estar conformes com o sistema de sina- lização estabelecido pela presente Convenção. No entanto, 3 — Quando as autoridades competentes entenderem quando, para um determinado sistema de sinalização, as que um sinal colocado na berma de uma via com faixas necessidades técnicas o justifiquem, designadamente a de rodagem separadas seria ineficaz, poderá o mesmo ser fim de assegurar uma visibilidade satisfatória e desde que colocado no separador central sem necessitar de repetição não seja possível qualquer erro de interpretação, os sinais na berma. e símbolos de tom escuro podem figurar em tom claro, Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(53) sendo então os fundos em tom claro substituídos por fun- do presente artigo. No entanto, em relação aos sinais de dos escuros. A cor vermelha do símbolo de um sinal e da perigo que avisem da existência de pontes móveis ou de respectiva orla não pode ser modificada. passagens de nível, as Partes Contratantes podem aplicar 2 — A Partes Contratantes que desejem adoptar, de as regras seguintes: acordo com o disposto na alínea a), subalínea ii), do n.º 1 Por baixo de um sinal de perigo que contenha qual- do artigo 3.º da presente Convenção, um sinal ou um sím- quer dos símbolos A5, A25, A26 ou A27, previstos nos bolo nela não previstos, deverão diligenciar a obtenção de n.os 5, 25, 26 e 27 da subsecção II da secção A do anexo 1 um acordo regional para esse novo sinal ou símbolo. da presente Convenção, pode ser colocado um painel 3 — Nada na presente Convenção proíbe a inclusão, a rectangular com os lados maiores na vertical e apresen- fim de facilitar a interpretação dos sinais, de uma inscrição tando três barras oblíquas vermelhas sobre fundo branco num painel rectangular colocado por baixo do sinal ou ou amarelo, devendo então ser colocados, aproximada- no interior de um painel rectangular que englobe o sinal; mente a um terço e a dois terços da distância do sinal à tal inscrição pode igualmente ser aposta no próprio sinal via férrea, sinais suplementares constituídos por painéis quando não for prejudicada a compreensão deste pelos con- de forma idêntica e contendo, respectivamente, uma ou dutores que não sejam capazes de compreender a inscrição. duas barras oblíquas vermelhas sobre fundo branco ou 4 — No caso de as autoridades competentes considera- amarelo. Estes sinais podem ser repetidos no lado oposto rem útil explicitar melhor o significado de um sinal ou de da faixa de rodagem. A descrição dos painéis mencio- um símbolo ou, em relação aos sinais de regulamentação, nados no presente número é feita no n.º 29 da subsec- limitar o seu alcance a determinados períodos, as indica- ção II da secção A do anexo 1 da presente Convenção. ções necessárias poderão ser dadas através de inscrições 6 — Se for utilizado um sinal de perigo para avisar apostas no sinal, nas condições definidas no anexo 1 da da existência de um perigo num troço de via com certa presente Convenção, ou num painel adicional. Se os si- extensão (por exemplo, sucessão de curvas perigosas, nais de regulamentação devem aplicar­‑se apenas a certas troço de via em mau estado) e se considerar conveniente categorias de utentes da via ou se certos utentes devem indicar a extensão desse troço, esta indicação poderá ser ser exceptuados da sua aplicação, tal deverá ser indicado dada num painel adicional H2, da secção H do anexo 1 da através de painéis adicionais, de acordo com o n.º 4 da presente Convenção, colocado de acordo com as normas secção H do anexo 1 (painéis H5a, H5b e H6). da referida secção. 5 — As inscrições referidas nos n.os 3 e 4 do presente Sinais de regulamentação artigo serão feitas na língua nacional ou numa ou várias das línguas nacionais e ainda, se a Parte Contratante o con- Artigo 10.º siderar útil, noutras, designadamente nas línguas oficiais das Nações Unidas. Sinais de prioridade Sinais de perigo 1 — Os sinais destinados a avisar ou a transmitir aos utentes da via prescrições especiais de prioridade em inter- Artigo 9.º secções são os sinais B1, B2, B3 e B4. Os sinais destinados a transmitir aos utentes uma prescrição de prioridade nas 1 — O anexo 1 da presente Convenção indica, na sub- passagens estreitas são os sinais B5 e B6. Estes sinais são secção i da secção A, os modelos dos sinais de perigo e, na descritos da secção B do anexo 1 da presente Convenção. subsecção II da secção A, os símbolos a colocar nestes si- 2 — O sinal B1 «Cedência de passagem» será utili- nais, prescrevendo ainda determinadas regras para a utiliza- zado para transmitir aos condutores que, na intersecção ção dos referidos sinais. Nos termos do n.º 2 do artigo 46.º onde o sinal se encontra colocado, devem ceder passagem da presente Convenção, cada Estado notificará o Secretário­ aos veículos que transitem na via de que se aproximam. ‑Geral se escolheu o modelo Aa ou Ab para o sinal de perigo. 3 — O sinal B2 «Paragem» será utilizado para trans- 2 — Os sinais de perigo não devem multiplicar­‑se sem mitir aos condutores que, na intersecção onde o sinal se necessidade, mas devem ser colocados para anunciar os encontra colocado, devem parar antes de nela entrar e ceder perigos existentes na via e dos quais um condutor, proce- passagem aos veículos que transitem na via de que se apro- dendo com a prudência devida, tenha dificuldade em se ximam. De acordo com o n.º 2 do artigo 46.º da presente aperceber atempadamente. Convenção, cada Estado deverá notificar o Secretário­‑Geral 3 — Os sinais de perigo serão colocados a uma distância se escolheu o modelo B2a ou B2b para o sinal «Paragem». do local perigoso que garanta a sua melhor eficácia, tanto 4 — O sinal B1 ou o sinal B2 podem ser colocados em de dia como de noite, tendo em atenção as condições da local diferente de uma intersecção quando as autoridades via e do trânsito, designadamente a velocidade habitual competentes considerarem necessário. dos veículos e a distância de visibilidade do sinal. 5 — Os sinais B1 e B2 serão colocados na proximidade 4 — A distância entre o sinal e o início do troço de via imediata da intersecção, tanto quanto possível no plano perigoso pode ser indicada num painel adicional do mo- vertical do local onde os veículos devem parar ou que não delo H1, da secção H do anexo 1 da presente Convenção, devem transpor a fim de ceder passagem. colocado de acordo com as normas da referida secção; esta 6 — A pré­‑sinalização do sinal B1 deve ser feita com indicação deve ser transmitida sempre que a distância entre utilização do mesmo sinal, completado por um painel adi- o sinal e o início do troço de via perigoso não possa ser cional H1, descrito na secção H do anexo 1 da Convenção. apercebida pelo condutor e não corresponda àquela que A pré­‑sinalização do sinal B2 deve ser feita com utilização eles possam normalmente esperar. do sinal B1, completado por um painel rectangular con- 5 — Os sinais de perigo podem ser repetidos, especial- tendo o símbolo «STOP» e um número que indique a que mente nas auto­‑estradas e vias equiparadas. Quando forem distância se encontra o sinal B2. repetidos, a distância entre o sinal e o início do troço de via 7 — O sinal B3 «Via com prioridade» será utilizado perigoso será indicada de acordo com as normas do n.º 4 para indicar aos utentes de uma via que, nas intersecções 6984-(54) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 desta com outras vias, os condutores dos veículos que nelas sinalização contrária ou até à próxima intersecção. Se transitem ou delas provenham devem ceder passagem aos a proibição ou restrição dever continuar para lá da in- que circulem nessa mesma via. O sinal poderá ser colocado tersecção, o sinal será repetido nos termos fixados pela no início da via e repetido a seguir a cada intersecção; legislação nacional. pode ainda ser colocado antes ou na intersecção. Quando 4 — Quando um sinal de regulamentação se aplicar a to- o sinal B3 tiver sido colocado numa determinada via, o das as vias situadas numa determinada zona (sinal de zona), sinal B4 «Fim de prioridade» será colocado à aproximação será representado do modo indicado na alínea a) do n.º 8 da do local onde essa via deixa de beneficiar de prioridade subsecção II da secção E do anexo 1 da presente Convenção. em relação às outras. O sinal B4 poderá ser repetido uma 5 — O fim das zonas referidas no n.º 4 será representado ou várias vezes antes do local onde cessa a prioridade; o do modo indicado na alínea b) do n.º 8 da subsecção II da sinal ou sinais colocados antes desse local terão então um secção E do anexo 1 da presente Convenção. painel adicional H1, da secção H do anexo 1. 8 — Se, numa via, for anunciada a proximidade de uma Artigo 13.º­‑A intersecção por meio de um sinal de perigo que contenha um dos símbolos A19, ou essa via for, na intersecção, Sinais de prescrição específica uma via com prioridade sinalizada como tal por meio do 1 — A secção E do anexo 1 da presente Convenção sinal B3 de acordo com o disposto no n.º 7 do presente descreve os sinais de prescrição específica e estabelece o artigo, deverá ser colocado o sinal B1 ou o B2 em todas respectivo significado. as outras vias dessa intersecção; no entanto, a colocação 2 — Os sinais E7a, E7b, E7c ou E7d e E8a, E8b, E8c ou E8d dos sinais B1 ou B2 não é obrigatória em vias tais como transmitem aos utentes da via que as regras gerais que dis- carreiros ou caminhos de terra em que os condutores que ciplinam o trânsito dentro das localidades no território do nelas transitem devam ceder passagem na intersecção, Estado são aplicáveis desde os sinais E7a, E7b, E7c ou E7d mesmo na ausência desses sinais. O sinal B2 só deve ser até aos sinais E8a, E8b, E8c ou E8d, salvo na medida em que utilizado se as autoridades competentes considerarem con- prescrições diferentes sejam transmitidas por outros sinais veniente obrigar os condutores a parar, designadamente em certos troços das vias dentro da localidade. No entanto, por os troços da via, de um e de outro lado da intersecção, o sinal B4 deverá ser sempre colocado nas vias com prio- serem de difícil visibilidade para os condutores que dela ridade sinalizadas com o sinal B3, desde que a prioridade se aproximem. cesse com o atravessamento da localidade. O disposto nos Artigo 11.º n.os 2, 3 e 4 do artigo 14.º é aplicável a estes sinais. Sinais de proibição ou de restrição 3 — Os sinais E12a, E12b ou E12c serão colocados junto das passagens para peões quando as autoridades compe- A secção C do anexo 1 da presente Convenção descreve tentes o entenderem útil. os sinais de proibição ou de restrição e estabelece o res- 4 — Os sinais de prescrição específica só serão co- pectivo significado. Esta secção descreve igualmente os locados onde as autoridades competentes considerarem sinais que avisam do fim dessas proibições ou restrições essencial a sua colocação, tendo em atenção o disposto no ou de alguma delas. n.º 1 do artigo 6.º Os sinais podem ser repetidos; a distância Artigo 12.º entre o sinal e o local sinalizado pode ser indicada num pai- nel adicional colocado sob o referido sinal; esta distância Sinais de obrigação pode igualmente figurar na base do próprio sinal. A secção D do anexo 1 da presente Convenção des- Sinais de indicação creve os sinais de obrigação e estabelece o respectivo significado. Artigo 14.º Artigo 13.º 1 — As secções F e G do anexo 1 da presente Conven- Prescrições comuns aos sinais descritos nas secções C ção descrevem os sinais destinados a dar indicações aos e D do anexo 1 da presente Convenção utentes da via ou dão exemplos de tais sinais, fornecendo 1 — Os sinais de proibição ou de restrição e os de obri- ainda algumas regras para a sua utilização. gação serão colocados na proximidade imediata do local 2 — As palavras que figurem nos sinais de indicação onde começa a proibição, restrição ou obrigação e podem da alínea c), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 5.º serão, nos ser repetidos se as autoridades competentes considerarem países que não utilizem o alfabeto latino, escritas na língua necessário. No entanto, sempre que as autoridades compe- nacional e numa transliteração em caracteres latinos que tentes entenderem útil, por razões de visibilidade ou para reproduza, tanto quanto possível, a pronúncia na língua avisar os utentes com antecedência, poderão ser colocados a nacional. uma distância adequada do local onde se aplica a proibição, 3 — Nos países que não utilizem o alfabeto latino, restrição ou obrigação. Será colocado um painel adicional as palavras em caracteres latinos podem figurar, seja no H, da secção H do anexo 1, sob os sinais colocados antes mesmo sinal que as palavras na língua nacional, seja num do local onde se aplica a proibição, restrição ou obrigação. sinal de repetição. 2 — A colocação de sinais de regulamentação no mesmo 4 — Nenhum sinal apresentará inscrições em mais de local ou imediatamente a seguir a um sinal que indique o duas línguas. nome de uma localidade significa que eles são aplicáveis em toda a localidade, salvo na medida em que prescrições Artigo 15.º diferentes sejam transmitidas por outros sinais em certos Sinais de pré­‑sinalização troços das vias dentro da mesma localidade. 3 — Os sinais de proibição ou de restrição aplicam­‑se Os sinais de pré­‑sinalização serão colocados a uma desde o local da sua colocação até onde estiver colocada distância da intersecção que garanta a sua maior eficácia, Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(55) tanto de dia como durante a noite, tendo em conta as ca- toridades competentes considerem útil. Os outros sinais de racterísticas da via e as condições da circulação, designa- indicação, tendo em atenção as regras do n.º 1 do artigo 6.º, damente a velocidade habitual dos veículos e a distância só serão colocados onde as autoridades competentes con- a que o sinal é visível; esta distância pode não ser superior siderem indispensável; em especial, os sinais F2 a F7 só a 50 m (55 jardas) dentro das localidades, mas será, pelo serão colocados em vias onde sejam raras as possibilidades menos, de 500 m (550 jardas) em auto­‑estradas e outras de desempanagem, de abastecimento de combustível, de vias destinadas a trânsito rápido. Estes sinais podem ser alojamento e de restauração. repetidos. A distância entre o sinal e a intersecção pode 2 — Os sinais de indicação podem ser repetidos. A dis- ser indicada num painel adicional colocado sob o sinal; a tância entre o sinal e o local sinalizado pode ser indicada inscrição dessa distância pode igualmente figurar na base num painel adicional aposto por baixo do sinal; essa dis- do próprio sinal. tância pode igualmente figurar na base do próprio sinal. Artigo 16.º Sinais de direcção Artigo 22.º 1 — No mesmo sinal de direcção podem figurar os no- (Suprimido.) mes de várias localidades, devendo então esses nomes ser CAPÍTULO III dispostos verticalmente. Só podem ser utilizados caracteres de maiores dimensões para o nome de uma localidade Sinais luminosos de circulação quando ela for mais importante que as outras. 2 — Quando forem fornecidas as distâncias, os algaris- Artigo 23.º mos que as indiquem devem figurar à mesma altura que o Sinais destinados a regular a circulação de veículos nome da localidade. Nos sinais de direcção com a forma de seta, esses algarismos serão colocados entre o nome da 1 — Sem prejuízo do disposto no n.º 12 do presente artigo, localidade e a ponta da seta; nos sinais de forma rectangu- as únicas luzes que podem ser utilizadas como sinais lumino- lar, serão colocados a seguir ao nome da localidade. sos de regulação do trânsito de veículos, além das que se desti- nam exclusivamente aos veículos de transporte colectivo de Artigo 17.º passageiros, e os respectivos significados são os seguintes: Sinais de identificação de vias a) Luzes não intermitentes: Os sinais destinados a identificar as vias, seja pelo res- i) A luz verde significa autorização de passagem; no pectivo número, composto por algarismos, letras ou por entanto, a luz verde destinada a regular o trânsito numa uma combinação de algarismos e letras, seja pelo nome, intersecção não autoriza os condutores a avançar se, na serão formados por esse número ou nome dentro de um direcção que vão tomar, o trânsito se encontrar de tal modo rectângulo ou de um escudo. As Partes Contratantes que congestionado que seja provável que, se entrassem na tiverem um sistema de classificação das vias podem, no intersecção, não poderiam sair dela antes da mudança de entanto, substituir o rectângulo por um símbolo de clas- sinal; sificação. ii) A luz vermelha significa proibição de passagem; os Artigo 18.º veículos não devem transpor a linha de paragem ou, se esta Sinais de identificação de locais não existir, a correspondente à posição do sinal ou ainda, Os sinais de identificação de locais podem ser utilizados se este estiver colocado no meio ou no lado oposto da para indicar a fronteira entre dois países ou o limite entre intersecção, não devem entrar nesta nem numa passagem duas divisões administrativas do mesmo país ou o nome para peões que junto dela esteja localizada; de um rio, de uma passagem entre montanhas, de uma iii) A luz amarela, que deve acender­‑se isoladamente paisagem, etc. Estes sinais devem ser nitidamente distintos ou em simultâneo com a luz vermelha; quando se acender dos sinais referidos no n.º 2 do artigo 13.º­‑A da presente isoladamente significa que nenhum veículo pode trans- Convenção. por a linha de paragem ou a correspondente à posição do Artigo 19.º sinal, a menos que, quando este se acender, se encontre tão perto que não possa parar em condições de segurança Sinais de confirmação antes de transpor a linha de paragem ou a correspondente Os sinais de confirmação destinam­‑se a confirmar a direc- à posição do sinal. Se o sinal estiver colocado no meio ção de uma via quando as autoridades competentes considerem ou no lado oposto da intersecção, a luz amarela significa necessário, como, por exemplo à saída de uma localidade que nenhum veículo pode entrar na intersecção ou numa importante. Estes sinais contêm o nome ou nomes de uma ou passagem para peões localizada junto dela, a menos que, mais localidades nas condições fixadas no n.º 1 do artigo 16. ao acender­‑se o sinal, se encontre tão perto que não possa º da presente Convenção. Quando forem mencionadas as dis- parar em condições de segurança antes de entrar nessa tâncias, os algarismos que as indiquem figuram a seguir ao intersecção ou nessa passagem para peões. Quando estiver nome da localidade. acesa simultaneamente com a luz vermelha, significa que o sinal está prestes a mudar, mas não afecta a proibição Artigo 20.º de paragem imposta pela luz vermelha; (Suprimido.) b) Luzes intermitentes: Artigo 21.º Prescrições comuns aos diversos sinais de indicação i) Uma luz vermelha intermitente ou duas luzes verme- lhas intermitentes e acendendo alternadamente, instaladas 1 — Os sinais de indicação previstos nos artigos 15.º no mesmo suporte, à mesma altura e orientadas na mesma a 19.º da presente Convenção serão colocados onde as au- direcção significam que os veículos não podem transpor a 6984-(56) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente vermelho, amarelo ou verde. Estas setas têm o mesmo à posição do sinal; estas luzes só podem ser utilizadas em significado que as anteriormente mencionadas. passagens de nível e à entrada de pontes móveis ou de cais 10 — Quando a sinalização do sistema tricolor incluir de embarque de ferry­‑boats, bem como para assinalar a uma ou mais luzes verdes suplementares com a forma de proibição de passagem por causa de veículos de bombeiros uma ou mais setas, o acendimento desta ou destas significa, que saiam para a via ou da aproximação de uma aeronave qualquer que seja a indicação dada nesse momento pelo cuja trajectória cruze a via a baixa altura; sistema tricolor principal, autorização para os veículos ii) Uma luz amarela intermitente ou duas luzes amare- prosseguirem a marcha no direcção ou direcções indicadas las intermitentes e acendendo alternadamente significam pela seta ou setas; significa ainda, quando os veículos se que os condutores podem passar desde que o façam com encontrem numa via de trânsito reservada à circulação na especial prudência. direcção indicada pela seta ou que o trânsito deva tomar, que os respectivos condutores devem avançar na direcção 2 — Os sinais do sistema tricolor são formados por três indicada se a sua imobilização impedir a circulação dos veí- luzes, respectivamente vermelha, amarela e verde, não culos que o sigam na mesma via de trânsito, sem embargo de intermitentes; a luz verde só pode estar acesa quando as deixar passar os veículos que circulem na corrente de trânsito luzes vermelha e amarela estão apagadas. em que se vão inserir e de não causar perigo para os pe- 3 — Os sinais do sistema bicolor são formados por ões. Estas luzes verdes suplementares devem situar­‑se, de uma luz vermelha e outra verde, não intermitentes. A luz preferência, ao nível da luz verde normal. vermelha e a verde não podem estar acesas em simultâneo. 11 — a) Quando, numa faixa de rodagem com mais de duas vias de trânsito materializadas por marcas longitudi- Os sinais do sistema bicolor só serão usados em instalações nais existirem, por cima destas, luzes verdes ou vermelhas, provisórias, com ressalva do prazo previsto no n.º 3 do a luz vermelha significa proibição de tomar a via de trânsito artigo 3.º da presente Convenção para a substituição das sobre a qual se situe e a luz verde autorização de a tomar. instalações existentes. A luz vermelha deve ter, neste caso, a forma de duas barras 3­‑A — a) O disposto nos n.os 1, 2 e 3 do artigo 6.º da inclinadas e cruzadas e a luz verde a de uma seta com a Convenção, relativos aos sinais verticais, é aplicável aos ponta orientada para baixo. sinais luminosos de circulação, com excepção dos que são b) Quando as autoridades competentes considerarem utilizados em passagens de nível. necessária a introdução de um sinal «intermédio» ou de b) Os sinais luminosos de circulação nas intersecções «transição» na sinalização luminosa, este deve apresentar serão colocados antes da intersecção ou no meio e por cima a forma de uma seta de cor âmbar ou branca com a ponta desta; podem ser repetidos no outro lado da intersecção e orientada diagonalmente para baixo e para a direita ou para ou à altura dos olhos do condutor. a esquerda ou de duas setas idênticas inclinadas e orienta- c) Recomenda­‑se ainda que as legislações nacionais das cada uma num daqueles sentidos; estas setas podem prevejam que os sinais luminosos de circulação: ser intermitentes. Estas setas de cor âmbar ou branca sig- i) Sejam colocados de modo a não perturbar a circulação nificam que a via de trânsito vai ser encerrada à circulação de veículos na faixa de rodagem e, quando colocados nas e que os utentes que nela se encontrem devem passar para bermas, a incomodar os peões o mínimo possível; a via de trânsito indicada pela seta. ii) Sejam facilmente visíveis ao longe e de fácil com- 12 — A legislação nacional pode prever a utilização, preensão à aproximação; em certas passagens de nível, de uma luz branca lunar acendendo intermitentemente com cadência lenta, a qual iii) Sejam normalizados no território de cada Parte Con- significa autorização de passagem. tratante, de acordo com as categorias de vias. 13 — Quando os sinais luminosos só forem destinados a ciclistas, a restrição será assinalada, se necessário para evitar 4 — As luzes dos sistemas tricolor e bicolor referidos qualquer confusão, pela silhueta de um velocípede represen- nos n.os 2 e 3 do presente artigo serão colocadas vertical tada no próprio sinal ou por um sinal de dimensões reduzidas ou horizontalmente. completado por uma placa rectangular na qual figure um 5 — Quando as luzes forem colocadas verticalmente, a velocípede. luz vermelha deve ficar no cimo; quando forem colocadas Artigo 24.º horizontalmente, a luz vermelha deve ficar no lado oposto ao correspondente ao sentido de trânsito. Sinais destinados apenas a peões 6 — No sistema tricolor, a luz amarela deve ficar no 1 — As únicas luzes que podem ser utilizadas como meio. sinais luminosos destinados apenas a peões e os respectivos 7 — Nos sinais dos sistemas bicolor e tricolor referidos significados são as seguintes: nos n.os 2 e 3 do presente artigo, todas as luzes devem ser circulares. As luzes vermelhas intermitentes referidas no a) Luzes não intermitentes: n.º 1 do presente artigo devem ser igualmente circulares. i) A luz verde significa autorização de passagem para 8 — Uma luz amarela intermitente pode ser colocada os peões; isoladamente; pode ainda substituir, em períodos de redu- ii) A luz amarela significa proibição de passagem para zida circulação, as luzes do sistema tricolor. os peões, mas autoriza os que já se encontrem na faixa de 9 — No sistema tricolor, as luzes vermelha, amarela e rodagem a completar o atravessamento; verde podem ser substituídas por setas com a mesma cor iii) A luz vermelha significa proibição de os peões en- sobre fundo preto. Quando se acenderem, estas setas têm o trarem na faixa de rodagem; mesmo significado que as luzes circulares, mas a proibição ou autorização é limitada à direcção ou às direcções indica- b) Luzes intermitentes: a luz verde intermitente signi- das pela seta ou setas. As setas que signifiquem autorização fica que o período de atravessamento da faixa de rodagem ou proibição de seguir em frente terão a ponta orientada pelos peões está prestes a terminar e que vai acender­‑se para cima. Podem ser utilizadas setas negras sobre fundo a luz vermelha. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(57) 2 — Os sinais luminosos destinados a peões serão pre- uma ultrapassagem nos termos legalmente autorizados de ferentemente do sistema bicolor com duas luzes, respec- retomar a sua posição normal na faixa de rodagem. tivamente vermelha e verde; no entanto, poderão ser do 4 — Para os efeitos do presente artigo, não são marcas sistema tricolor com três luzes, respectivamente vermelha, longitudinais as linhas longitudinais que marquem os limi- amarela e verde. Nunca poderão estar acesas duas luzes tes da faixa de rodagem a fim de os tornar mais visíveis, em simultâneo. ou que, em conjunto com linhas transversais, delimitem 3 — As luzes serão dispostas verticalmente, com a luz lugares de estacionamento na faixa de rodagem ou ainda vermelha sempre em cima e a luz verde em baixo. De pre- que indiquem uma proibição ou restrição respeitante à ferência, a luz vermelha terá a forma de um peão ou peões paragem ou ao estacionamento. imóveis e a luz verde a de um peão ou peões em marcha. 4 — Os sinais luminosos destinados a peões devem ser Artigo 26.º­‑A concebidos e colocados de modo a evitar qualquer possibi- lidade de serem entendidos pelos condutores como sinais 1 — A marcação das vias de trânsito reservadas a certas luminosos destinados a regular o trânsito de veículos. categorias de veículos é efectuada por meio de linhas que 5 — Os sinais luminosos para peões podem ser com- se distingam claramente das outras linhas contínuas ou pletados, nas passagens para peões, por sinais audíveis ou descontínuas apostas na faixa de rodagem, designadamente tácteis destinados a facilitar o atravessamento da faixa de pela sua maior largura e por intervalos menores entre os rodagem pelos cegos. traços. 2 — Quando uma via de trânsito for reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passagei- CAPÍTULO IV ros, a inscrição na faixa de rodagem será a palavra «BUS» Marcas rodoviárias ou a letra «A». O sinal vertical indicando aquela via será quadrangular, de acordo com a secção E do anexo 1, ou Artigo 25.º circular, de acordo com a secção D do anexo 1 da presente Convenção, contendo a silhueta branca de um autocarro As marcas na faixa de rodagem (marcas rodoviárias) se- sobre fundo azul. Os diagramas 28a e 28b (v. o anexo 2 da rão utilizadas, quando a autoridade competente considerar presente Convenção) constituem representações da mar- necessário, para regular a circulação e avisar ou orientar cação de via reservada a veículos dos serviços regulares os utentes da via. Podem ser utilizadas isoladamente ou de transporte colectivo de passageiros. em conjunto com outros meios de sinalização para reforçar 3 — A legislação nacional deve especificar em que con- ou precisar as suas indicações. dições outras espécies de veículos podem utilizar a via de trânsito referida no n.º 1. Artigo 26.º 1 — Uma marca longitudinal constituída por uma linha Artigo 27.º contínua aposta sobre a superfície da faixa de rodagem sig- 1 — Uma marca transversal constituída por uma li- nifica que os veículos não podem transpô­‑la nem circular nha contínua aposta na largura de uma ou mais vias de sobre ela, nem, quando a marca separar os dois sentidos trânsito indica a linha da paragem imposta pelo sinal B2 de trânsito, circular do lado da mesma que, em relação ao «Paragem», previsto no n.º 3 do artigo 10.º da presente condutor, seja o oposto ao seu sentido de trânsito. Uma Convenção. Esta marca pode também ser utilizada para marca longitudinal constituída por duas linhas contínuas indicar a linha da paragem eventualmente imposta por um tem o mesmo significado. sinal luminoso, por um sinal transmitido por um agente 2 — a) Uma marca longitudinal constituída por uma regulador de trânsito ou diante de uma passagem de nível. linha descontínua aposta na superfície da faixa de rodagem Antes das marcas que acompanhem o sinal B2, pode ser não significa proibição, sendo destinada: aposta na faixa de rodagem a palavra «STOP». i) Quer a delimitar as vias de trânsito para orientar a 2 — Salvo se tal for tecnicamente impossível, a marca circulação; transversal descrita no n.º 1 do presente artigo será aposta ii) Quer a avisar da aproximação de uma linha contínua sempre que for colocado um sinal B2. e da proibição por esta transmitida, ou da aproximação de 3 — Uma marca transversal constituída por uma linha um local da via que apresente um perigo especial. descontínua aposta na largura de uma ou mais vias de trânsito indica a linha que os veículos normalmente não b) A relação entre o comprimento dos intervalos entre os podem transpor quando tenham que ceder passagem por traços e o comprimento dos traços será nitidamente mais força do sinal B1 «Cedência de passagem», previsto no pequena nas linhas descontínuas utilizadas para os fins n.º 2 do artigo 10.º da presente Convenção. Antes dessa previstos na alínea a), subalínea ii), do presente número, marca, pode ser igualmente desenhado na faixa de roda- do que as que são utilizadas com a finalidade referida na gem, para simbolizar o sinal B1, um triângulo de traço alínea a), subalínea i), deste mesmo número. largo, com um lado paralelo à marca e o vértice oposto c) Podem ser utilizadas linhas descontínuas duplas para orientado para os veículos que se aproximem. delimitar uma ou mais vias de trânsito nas quais o sentido 4 — Para marcar as passagens previstas para o atraves- de trânsito possa ser invertido de acordo com o n.º 11 do samento da faixa de rodagem por peões serão utilizadas, artigo 23.º da presente Convenção. de preferência, barras bastante largas, paralelas ao eixo da 3 — Quando uma marca longitudinal aposta na super- faixa de rodagem. fície da faixa de rodagem consistir numa linha contínua 5 — Para marcar as passagens previstas para o atraves- adjacente a uma linha descontínua, os condutores só devem samento da faixa de rodagem por ciclistas serão utilizadas ter em conta a linha que se situar do seu lado. Esta dis- linhas transversais ou outras marcas que não possam ser posição não impede os condutores que tenham efectuado confundidas com as apostas nas passagens para peões. 6984-(58) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Artigo 28.º CAPÍTULO V 1 — Podem ser utilizadas outras marcas na faixa de Diversos rodagem, tais como setas, raias paralelas ou oblíquas ou inscrições, a fim de repetir as indicações dadas por sinais Artigo 31.º verticais ou para dar aos utentes da via indicações que não Sinalização de obras possam ser fornecidas de modo conveniente através desses sinais. Tais marcas serão utilizadas, designadamente, para 1 — Os limites das obras na faixa de rodagem serão indicar os limites de áreas ou zonas de estacionamento, sinalizados com nitidez. paragens de autocarros ou de troleicarros onde o estacio- 2 — Quando a extensão das obras e a intensidade da namento é proibido, bem como a pré­‑selecção antes das circulação o justifique, serão dispostas, para sinalizar os intersecções. No entanto, quando uma seta é aposta numa limites das obras na faixa de rodagem, barreiras, intermi- faixa de rodagem dividida em vias de trânsito por meio tentes ou contínuas, pintadas com barras alternadamente de marcas longitudinais, os condutores devem seguir na brancas e vermelhas, amarelas e vermelhas, negras e direcção ou numa das direcções indicadas na via de trânsito brancas ou negras e amarelas, completadas, de noite e se em que se encontrem. aquelas barreiras não forem reflectorizadas, por luzes e 2 — Sem prejuízo do disposto no n.º 4 do artigo 26.º dispositivos reflectores. Os dispositivos reflectores e as luzes fixas serão de cor vermelha ou amarelo­‑escura e as da presente Convenção relativamente às passagens para luzes intermitentes de cor amarelo­‑escura. No entanto: peões, a marcação de uma zona da faixa de rodagem ou de uma zona ligeiramente saliente em relação ao nível da a) As luzes e os dispositivos que sejam visíveis apenas faixa de rodagem com raias oblíquas paralelas delimitadas num sentido de trânsito e que assinalem os limites das obras por uma linha contínua ou descontínua significa, se a linha opostos a esse sentido poderão ser brancos; for contínua, que os veículos não podem entrar nessa zona b) As luzes e os dispositivos que assinalem os limites e, se a linha for descontínua, que os veículos só podem das obras separando os dois sentidos de trânsito poderão entrar nessa zona se tal não se revestir de qualquer perigo ser brancos ou amarelo­‑claros. ou para tomar uma via transversal situada no lado oposto da faixa de rodagem. Artigo 32.º 3 — Uma linha em ziguezague num lado da faixa Marcação luminosa ou reflectora de rodagem significa proibição de estacionar nesse lado da faixa de rodagem em toda a extensão dessa Cada Parte Contratante adoptará, para a totalidade do linha. A linha em ziguezague, completada eventual- respectivo território, a mesma cor ou o mesmo sistema de mente pela inscrição «BUS» ou pela letra «A», pode cores para as luzes ou dispositivos reflectores utilizados para sinalizar o limite da faixa de rodagem. ser utilizada para sinalizar uma paragem de autocarro ou de troleicarro. Passagens de nível Artigo 29.º Artigo 33.º 1 — As marcas rodoviárias referidas nos artigos 26.º 1 — a) Quando for instalada sinalização junto de uma a 28.º da presente Convenção podem ser pintadas na faixa passagem de nível para anunciar a aproximação dos com- de rodagem ou apostas de qualquer outro modo desde que boios ou a eminência do fecho das barreiras ou meias­ seja eficaz. ‑barreiras, ela será constituída por uma luz vermelha inter- 2 — Se as marcas rodoviárias forem pintadas, serão de mitente ou por luzes vermelhas intermitentes e acendendo cor amarela ou branca, podendo, no entanto, ser utilizada alternadamente, tal como previsto na alínea b) do n.º 1 do a cor azul para as marcas que indiquem os lugares onde o artigo 23.º da presente Convenção. No entanto: estacionamento seja autorizado ou limitado. Quando ambas i) As luzes vermelhas intermitentes podem ser comple- as cores, amarela e branca, sejam utilizadas no território tadas ou substituídas por sinalização luminosa do sistema de uma Parte Contratante, as marcas da mesma categoria tricolor vermelho­‑amarelo­‑verde, descrito no n.º 2 do ar- deverão ser da mesma cor. Para efeitos do presente nú- tigo 23.º da presente Convenção ou por sinalização desse mero, o termo «branco» abrange as tonalidades prateada tipo mas sem luz verde, se existirem na via, pouco antes e cinzento­‑clara. da passagem de nível, outros sinais do sistema tricolor ou 3 — No traçado das inscrições, símbolos e setas das se a passagem de nível estiver equipada com barreiras; marcas rodoviárias, será tida em conta a necessidade de ii) Nos caminhos de terra em que o trânsito seja bastante alongar de modo considerável as dimensões na direcção do reduzido e nas pistas para peões poderá ser utilizado apenas trânsito devido ao reduzido ângulo de que os condutores um sinal sonoro. vêm essas inscrições, símbolos e setas. 4 — Recomenda­‑se que as marcas rodoviárias desti- b) A sinalização luminosa pode ser completada, em nadas aos veículos em marcha sejam reflectorizadas se a todos os casos, por um sinal sonoro. intensidade da circulação o exigir e a iluminação for má 2 — Os sinais luminosos serão instalados no limite da ou inexistente. faixa de rodagem do lado correspondente ao sentido de trânsito; quando circunstâncias tais como as condições Artigo 30.º de visibilidade dos sinais ou a intensidade do trânsito o exigirem, os sinais serão repetidos do outro lado da via. O anexo 2 da presente Convenção constitui um conjunto No entanto, se as condições locais o tornarem preferível, as de recomendações relativas aos esquemas e desenhos das luzes poderão ser repetidas num refúgio no meio da faixa marcas rodoviárias. de rodagem ou colocadas por cima desta. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(59) 3 — De acordo com o n.º 4 do artigo 10.º da presente b) A equipar todas as passagens de nível com barreiras Convenção, o sinal B2 «Paragem» pode ser colocado numa ou meias­‑barreiras ou com uma sinalização de aviso da passagem de nível sem barreiras nem meias­‑barreiras nem aproximação de comboios, salvo se os utentes da via pude- sinalização luminosa que avise da aproximação dos com- rem ver o caminho de ferro de ambos os lados da passagem boios; nas passagens de nível equipadas com esse sinal de modo que, tendo em conta a velocidade máxima dos os condutores devem parar junto da linha de paragem ou, comboios, o condutor de um veículo rodoviário que se se esta não existir, junto do sinal e não retomar a mar- aproxime da via férrea por qualquer dos lados tenha tempo, cha sem se assegurarem de que não se aproxima nenhum ao avistar o comboio, para parar antes de entrar naquela comboio. passagem e ainda que os utentes da via que se encontrem Artigo 34.º já sobre a passagem no momento em que surja o comboio tenham tempo para terminar o atravessamento; no entanto, 1 — Nas passagens de nível equipadas com barreiras, as Partes Contratantes podem não aplicar o disposto na ou com meias­‑barreiras dispostas em chicana em cada um dos lados da via férrea, a presença dessas barreiras ou presente alínea nas passagens de nível em que os comboios meias­‑barreiras atravessadas na via significa que nenhum circulem com relativa lentidão ou em que a circulação de utente desta pode transpor a barreira ou meia­‑barreira mais veículos a motor seja bastante reduzida; próxima; o movimento das barreiras para se atravessarem c) A equipar com um dos sistemas de sinalização de na via, bem como o movimento das meias­‑barreiras, têm aviso da aproximação de comboios, previstos no n.º 1 do o mesmo significado. artigo 33.º da presente Convenção, todas as passagens de 2 — A luz ou luzes vermelhas referidas na alínea a) do nível dotadas de barreiras ou meias­‑barreiras cuja manobra n.º 1 do artigo 33.º da presente Convenção ou o funciona- seja comandada de local de onde estas não sejam visíveis; mento do sinal sonoro mencionado no referido n.º 1, signi- d) A equipar com um dos sistemas de sinalização de aviso ficam igualmente que nenhum utente da via pode transpor a da aproximação de comboios, previstos no n.º 1 do artigo 33.º linha de paragem ou, se esta não existir, a correspondente à da presente Convenção, todas as passagens de nível dotadas posição do sinal. A luz amarela do sistema tricolor, referido de barreiras ou meias­‑barreiras cuja manobra seja coman- na alínea a), subalínea i), do n.º 1 do artigo 33.º, significa dada automaticamente pela aproximação dos comboios; que nenhum utente da via pode transpor a linha de paragem e) A fim de reforçar a visibilidade das barreiras e meias­ ou, se esta não existir, a correspondente à posição do sinal, ‑barreiras, a dotá­‑las de materiais ou dispositivos reflec- salvo se estiver tão perto quando a luz se acender que não tores e, eventualmente, a iluminá­‑las durante a noite; nas possa parar em condições de segurança antes do sinal. vias em que a circulação automóvel seja intensa durante a noite, a dotar ainda de materiais ou dispositivos reflectores Artigo 35.º e, eventualmente, a iluminar durante a noite os sinais de perigo colocados antes da passagem de nível; 1 — As barreiras e meias­‑barreiras das passagens de ní- f) Na proximidade das passagens de nível equipadas com vel serão marcadas de maneira nítida com barras das cores meias­‑barreiras e na medida do possível, a apor, no meio alternadamente vermelha e branca, vermelha e amarela, da faixa de rodagem, uma marca longitudinal que proíba negra e branca ou amarela e negra. Poderão, no entanto, os veículos que se aproximem da passagem de invadir a ser apenas brancas ou amarelas desde que ostentem, no metade da faixa de rodagem do lado oposto ao do sentido centro, um grande disco vermelho. de trânsito, ou mesmo a implantar ilhéus direccionais que 2 — Numa passagem de nível sem barreiras nem meias­ separem os dois sentidos de trânsito. ‑barreiras deve ser colocado, na proximidade imediata da via férrea, o sinal A28, descrito na secção A do anexo 1. 2 — O disposto no presente artigo não é aplicável nos Se existir sinalização luminosa da aproximação de com- casos previstos na última alínea do n.º 2 do artigo 35.º da boios ou o sinal B2 «Paragem», o sinal A28 deve ser co- presente Convenção. locado no mesmo suporte que aquela sinalização ou que o sinal B2. A colocação do sinal A28 não é obrigatória: CAPÍTULO VI a) Nos cruzamentos de vias com caminhos­‑de­‑ferro em Disposições finais que a circulação de comboios se processe muito lentamente e o trânsito rodoviário seja regulado por um agente ferro- Artigo 37.º viário que faça, com o braço, os sinais necessários; b) Nos cruzamentos de caminhos­‑de­‑ferro com caminhos 1 — A presente Convenção estará aberta, na sede da de terra de reduzida circulação ou com pistas para peões. Organização das Nações Unidas em Nova Iorque, até 31 de Dezembro de 1969, para assinatura por todos os Estados 3 — (Suprimido.) membros da Organização das Nações Unidas ou de qualquer das suas instituições especializadas ou da Agência Interna- Artigo 36.º cional de Energia Atómica ou Partes do Estatuto do Tribu- 1 — Devido à especial perigosidade das passagens de nal Internacional de Justiça, bem como de qualquer outro nível, as Partes Contratantes comprometem­‑se: Estado convidado pela Assembleia Geral da Organização das Nações Unidas a tornar­‑se Parte da presente Convenção. a) A instalar antes de qualquer passagem de nível um dos 2 — A presente Convenção fica sujeita a ratificação. sinais de perigo que contenham um dos símbolos A25, A26 Os instrumentos de ratificação serão depositados junto ou A27; no entanto, o sinal poderá não ser colocado: do Secretário­‑Geral da Organização das Nações Unidas. i) Em casos especiais que possam ocorrer dentro das 3 — A presente Convenção permanecerá aberta para localidades; adesão de qualquer Estado abrangido pelo n.º 1 do presente ii) Em caminhos de terra e carreiros em que o trânsito artigo. Os instrumentos de adesão serão depositados junto de veículos a motor tenha carácter excepcional; do Secretário­‑Geral. 6984-(60) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Artigo 38.º pedidos de convocação de uma conferência. Se o número total de rejeições e de pedidos recebidos durante o mesmo 1 — Qualquer Estado poderá, no momento em que as- sine ou ratifique a presente Convenção ou a ela adira, bem período de 12 meses for menor que um terço do total das como em qualquer momento posterior, declarar, através de Partes Contratantes, o Secretário­‑Geral notificará todas notificação enviada ao Secretário­‑Geral, que a Convenção as Partes Contratantes de que a emenda entrará em vigor, se torna aplicável a todos ou a algum dos territórios de decorridos que sejam 6 meses após o termo do prazo de que ele assegure as relações internacionais. A Convenção 12 meses referido no número anterior, para todas essas tornar­‑se­‑á aplicável ao território ou territórios designados Partes com excepção das que, durante aquele prazo, te- na notificação 30 dias após a data de recepção da referida nham rejeitado a emenda ou solicitado a convocação de notificação pelo Secretário­‑Geral ou na data de entrada em uma conferência para a sua análise. vigor para o Estado que a efectuar, se esta for posterior. b) Qualquer Parte Contratante que, durante o referido 2 — Um Estado que faça a notificação prevista no n.º 1 período de 12 meses, tenha rejeitado uma proposta de do presente artigo deverá, em nome dos territórios a que ela emenda ou solicitado a convocação de uma conferência se refere, enviar uma notificação contendo as declarações para a analisar poderá, em qualquer momento após o termo previstas no n.º 2 do artigo 46.º da presente Convenção. desse prazo, notificar o Secretário­‑Geral de que aceita a 3 — Qualquer Estado que faça uma declaração ao abrigo emenda e o Secretário­‑Geral comunicará esta notificação do n.º 1 do presente artigo poderá, em qualquer data poste- a todas as outras Partes Contratantes. A emenda entrará em rior e através de notificação dirigida ao Secretário­‑Geral, vigor para as Partes Contratantes que tenham notificado declarar que a Convenção deixa de ser aplicável ao terri- da sua aceitação 6 meses após a recepção da notificação tório designado nessa notificação e a Convenção cessará pelo Secretário­‑Geral. a sua aplicação ao referido território um ano após a data 3 — O Secretário­‑Geral convocará uma conferência de recepção da mesma notificação pelo Secretário­‑Geral. com o fim de analisar a proposta de emenda ou qualquer outra que lhe seja submetida nos termos do n.º 4 do pre- Artigo 39.º sente artigo se aquela proposta não for aceite de acordo com o disposto no n.º 2 deste artigo e se, durante o prazo 1 — A presente Convenção entrará em vigor 12 meses após a data do depósito do 15.º instrumento de ratificação de 12 meses referido no n.º 1 do mesmo artigo, menos ou de adesão. de metade do total das Partes Contratantes informarem 2 — Para cada Estado que ratifique a presente Conven- o Secretário­‑Geral que rejeitam a proposta de emenda e, ção ou a ela adira após o depósito do 15.º instrumento de pelo menos, um terço das mesmas Partes e não menos de ratificação ou de adesão, a Convenção entrará em vigor 10, o informarem que a aceitam ou desejam a convocação 12 meses após a data do depósito, por esse Estado, do de uma conferência para a analisar. respectivo instrumento de ratificação ou de adesão. 4 — Se for convocada uma conferência nos termos do disposto no n.º 3 do presente artigo, o Secretário­‑Geral Artigo 40.º convidará para a mesma todos os Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente Convenção. Solicitará a todos Com a sua entrada em vigor, a presente Convenção os Estados convidados que lhe apresentem, o mais tardar revogará e substituirá, nas relações entre as Partes Con- até seis meses antes da data da abertura, todas as propostas tratantes, a Convenção sobre a Unificação da Sinalização que desejem ver analisadas igualmente pela conferência Rodoviária, aberta para assinatura em Genebra em 30 de além da proposta de emenda e comunicará essas propostas Março de 1931, ou o Protocolo Relativo à Sinalização a todos os Estados convidados para aquela conferência Rodoviária, aberto para assinatura em Genebra em 19 de pelo menos três meses antes da referida data. Setembro de 1949. 5 — a) Qualquer emenda à presente Convenção será Artigo 41.º considerada aceite se tiver sido aprovada por uma maioria de dois terços dos Estados representados na conferência, 1 — Após um ano de vigência da presente Conven- ção, qualquer Parte Contratante poderá propor uma ou desde que nesta maioria se incluam, pelo menos, dois terços mais emendas à mesma Convenção. O texto de qualquer do número de Partes Contratantes representadas na mesma proposta de emenda, acompanhado de uma exposição de conferência. O Secretário­‑Geral notificará todas as Partes motivos, será dirigido ao Secretário­‑Geral que o comuni- Contratantes da aprovação da emenda, a qual entrará em cará a todas as Partes Contratantes. As Partes Contratantes vigor 12 meses após a data da referida notificação para terão a possibilidade de o informar, no prazo de 12 me- todas as referidas Partes, com excepção das que, durante ses após a data dessa comunicação, se elas: a) aceitam a o mesmo prazo, tenham notificado o Secretário­‑Geral de emenda; ou b) a rejeitam, ou c) desejam a convocação que rejeitam aquela emenda. de uma conferência para a analisar. O Secretário­‑Geral b) Qualquer Parte Contratante que tenha rejeitado uma transmitirá igualmente o texto da proposta de emenda a emenda durante o referido prazo de 12 meses poderá, em todos os outros Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º qualquer altura, notificar o Secretário­‑Geral de que a aceita da presente Convenção. e este comunicará aquela notificação a todas as outras Partes 2 — a) Considerar­‑se­‑á aceite qualquer proposta de Contratantes. A emenda entrará em vigor para a Parte Con- emenda comunicada nos termos do número anterior se, tratante que notificou da sua aceitação 6 meses após a data de durante o prazo de doze meses referido no mesmo nú- recepção da notificação pelo Secretário­‑Geral ou no final do mero, menos de um terço das Partes Contratantes infor- referido prazo de 12 meses, se este ocorrer posteriormente. mar o Secretário­‑Geral que rejeita a emenda ou que de- 6 — Se a proposta de emenda não for considerada aceite seja a convocação de uma conferência para a analisar. O nos termos do n.º 2 do presente artigo e não se reunirem as Secretário­‑Geral notificará todas as Partes Contratantes de condições estabelecidas pelo n.º 3 do mesmo artigo para a cada aceitação ou rejeição da proposta de emenda e dos convocação de uma conferência, será considerada rejeitada. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(61) Artigo 42.º desde que sejam formuladas por escrito e, se formuladas antes do depósito do instrumento de ratificação ou de Qualquer Parte Contratante poderá denunciar a pre- adesão, que sejam confirmadas no referido instrumento. sente Convenção através de notificação escrita dirigida ao O Secretário­‑Geral comunicará essas reservas a todos os Secretário­‑Geral. A denúncia produzirá efeitos um ano após Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente Con- a data de recepção da notificação pelo Secretário­‑Geral. venção. 5 — Qualquer Parte Contratante que tenha formulado Artigo 43.º uma reserva ou feito uma declaração ao abrigo dos n.os 1 e 4 A presente Convenção deixará de vigorar se o número do presente artigo poderá, em qualquer ocasião, retirá­‑la de Partes Contratantes for inferior a cinco durante um através de notificação dirigida ao Secretário­‑Geral. período qualquer de 12 meses consecutivos. 6 — Uma reserva efectuada de acordo com o n.º 4 do presente artigo: Artigo 44.º a) Modifica, para a Parte Contratante que formulou Qualquer diferendo entre duas ou mais Partes Contra- a referida reserva e na medida desta, as disposições da tantes relativo à interpretação ou aplicação da presente Convenção a que se reporta; Convenção que as Partes não tenham conseguido resol- b) Modifica as mesmas disposições e na mesma medida ver através de negociações ou de outro meio, poderá ser para as outras Partes Contratantes nas suas relações com apresentado para decisão, a pedido de qualquer das Partes a Parte que notificou da reserva. interessadas, ao Tribunal Internacional de Justiça. Artigo 47.º Artigo 45.º Além das declarações, notificações e comunicações Nenhuma disposição da presente Convenção poderá previstas nos artigos 41.º e 46.º da presente Convenção, o ser interpretada como impedindo uma Parte Contratante Secretário­‑Geral notificará todos os Estados referidos no de tomar as medidas, compatíveis com as disposições da n.º 1 do artigo 37.º de: Carta das Nações Unidas e limitadas às exigências da si- tuação, que ela considere necessárias para a sua segurança a) Assinaturas, ratificações e adesões nos termos do externa ou interna. artigo 37.º; b) Declarações nos termos do artigo 38.º; Artigo 46.º c) Datas de entrada em vigor da presente Convenção 1 — Qualquer Estado poderá, no momento em que as- ao abrigo do artigo 39.º; sinar a presente Convenção ou depositar o seu instrumento d) Data de entrada em vigor das emendas à presente de ratificação ou de adesão, declarar que não se consi- Convenção de acordo com os n.os 2 e 5 do artigo 41.º; dera vinculado pelo artigo 44.º da presente Convenção. e) Denúncias nos termos do artigo 42.º; As outras Partes Contratantes não ficarão vinculadas pelo f) Cessação de vigência da presente Convenção nos artigo 44.º em relação a qualquer das Partes que tenha feito termos do artigo 43.º tal declaração. 2 — a) Na ocasião do depósito do seu instrumento de Artigo 48.º ratificação ou de adesão, cada Estado deverá declarar, O original da presente Convenção, feita num exem- através de notificação dirigida ao Secretário­‑Geral, para plar único e cujos textos, nas línguas chinesa, espanhola, efeitos de aplicação da presente Convenção: francesa, inglesa e russa, fazem igualmente fé, será depo- i) Qual dos modelos Aa e Ab escolhe como sinal de perigo sitado junto do Secretário­‑Geral da Organização da Nações (n.º 1 do artigo 9.º); e Unidas, que do mesmo enviará cópias certificadas a todos ii) Qual dos modelos B2a e B2b escolhe como sinal de os Estados referidos no n.º 1 do artigo 37.º da presente paragem (n.º 3 do artigo 10.º). Convenção. Em fé do que os plenipotenciários abaixo assinados, Qualquer Estado poderá posteriormente, em qualquer devidamente autorizados pelos respectivos Governos, as- ocasião e através de notificação dirigida ao Secretário­ sinaram a presente Convenção. ‑Geral, alterar a sua escolha substituindo a declaração por outra. Feita em Viena, em 8 de Novembro de 1968. b) Na ocasião do depósito do seu instrumento de ratifica- ção ou de adesão, qualquer Estado poderá declarar, através ANEXOS de notificação dirigida ao Secretário­‑Geral, que equiparará ANEXO 1 os ciclomotores aos motociclos para efeitos de aplicação da presente Convenção [alínea l) do artigo 1.º]. Sinais verticais Qualquer Estado poderá posteriormente, em qualquer Secção A ocasião e através de notificação dirigida ao Secretário­ ‑Geral, retirar a sua declaração. Sinais de perigo 3 — As declarações previstas no n.º 2 do presente arti- I — Modelos go produzirão efeitos seis meses após a data de recepção da notificação pelo Secretário­‑Geral ou na data em que a 1 — Os sinais «A», «Perigo», são do modelo Aa ou Convenção entrar em vigor para o Estado que fez a noti- do modelo Ab, ambos a seguir descritos e reproduzidos ficação, se for posterior àquela. no anexo 3, com excepção dos sinais A28 e A29 que são 4 — São permitidas reservas à presente Convenção e aos descritos nos n.os 28 e 29, respectivamente. O modelo Aa é seus anexos, além da prevista no n.º 1 do presente artigo, um triângulo equilátero com um lado horizontal e o vértice 6984-(62) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 oposto orientado para cima; o fundo é branco ou amarelo 5 — Ponte móvel e a orla é vermelha. O modelo Ab é um quadrado com uma a) Para indicar uma ponte móvel será utilizado o sím- diagonal vertical; o fundo é amarelo e a orla, reduzida a bolo A5. um listel, é negra. Os símbolos apostos nestes sinais são b) Por baixo do sinal de perigo contendo o símbolo A5 negros ou azul­‑escuros, salvo indicação em contrário na poderá ser colocado um painel rectangular do modelo A29a, respectiva descrição. descrito no n.º 29, devendo então ser colocados, aproxi- 2 — O lado dos sinais Aa de dimensões normais é de, madamente a um terço e a dois terços da distância entre aproximadamente 0,90 m; o lado dos sinais Aa de dimen- o sinal com o símbolo A5 e a ponte móvel, painéis dos sões reduzidas não deve ser inferior a 0,60 m. O lado dos modelos A29b e A29c, descritos no referido número. sinais Ab de dimensões normais é de, aproximadamente 0,60 m; o lado dos sinais Ab de dimensões reduzidas não 6 — Saída num cais ou precipício deve ser inferior a 0,40 m. Para indicar que a via vai terminar num cais ou num 3 — Em relação à escolha entre os modelos Aa e Ab, precipício será utilizado o símbolo A6. vejam­‑se o n.º 2 do artigo 5.º e o n.º 1 do artigo 9.º da Convenção. 7 — Perfil irregular II — Símbolos e normas para o emprego dos sinais a) Para indicar uma depressão, uma ponte em lomba, uma lomba ou um troço em que a faixa de rodagem se 1 — Curva perigosa ou curvas perigosas encontra em mau estado, será utilizado o símbolo A7a. b) Para indicar uma ponte em lomba ou uma lomba o Para indicar uma curva perigosa ou uma sucessão de símbolo A7a poderá ser substituído pelo símbolo A7b. curvas perigosas, será utilizado, de acordo com o local, c) Para indicar uma depressão o símbolo A7a poderá ser um dos seguintes símbolos: substituído pelo símbolo A7c. a) A1a: curva à esquerda; 8 — Bermas perigosas b) A1b: curva à direita; c) A1c: curva e contracurva, ou sucessão de mais de a) Para indicar um troço de via cujas bermas são espe- duas curvas, a primeira das quais à esquerda; cialmente perigosas será utilizado o símbolo A8. d) A1d: curva e contracurva, ou sucessão de mais de b) O símbolo pode ser invertido. duas curvas, a primeira das quais à direita. 9 — Pavimento escorregadio 2 — Descida perigosa Para indicar um troço de via cujo pavimento se pode tornar particularmente escorregadio será utilizado o sím- a) Para indicar uma descida de acentuada inclinação bolo A9. será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o símbolo A2a 10 — Projecção de gravilha e, com o sinal do modelo Ab, o símbolo A2b. b) A parte esquerda do símbolo A2a ocupa o ângulo Para indicar um troço de via onde existe o risco de esquerdo do painel do sinal e a sua base estende­‑se por projecções de gravilha será utilizado, com o sinal do mo- toda a largura do mesmo painel. Nos símbolos A2a e A2b delo Aa, o símbolo A10a e, com o sinal do modelo Ab, o o número indica a inclinação em percentagem; esta indi- símbolo A10b. cação pode ser substituída pela de uma relação (1:10). No 11 — Queda de pedras entanto, as Partes Contratantes poderão escolher, em vez do a) Para indicar um local onde existe perigo de queda símbolo A2a ou do A2b, se adoptarem o modelo de sinal Aa, de pedras e da presença de pedras na via resultante dessa o símbolo A2c e, se adoptarem o modelo Ab, o símbolo A2d, queda, será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o sím- mas tendo em conta, na medida do possível, o disposto na bolo A11a e, com o sinal do modelo Ab, o símbolo A11b. alínea b) do n.º 2 do artigo 5.º da Convenção. b) Em ambos os casos, a parte direita do símbolo ocupa o canto direito do painel do sinal. 3 — Subida de inclinação acentuada c) O símbolo pode ser invertido. a) Para indicar uma subida de inclinação acentuada será 12 — Passagem para peões utilizado, com o modelo de sinal Aa, o símbolo A3a e, com o modelo Ab, o símbolo A3b. a) Para indicar uma passagem para peões assinalada, b) A parte direita do símbolo A3a ocupa o ângulo direito quer por marcas rodoviárias, quer pelos sinais E12, será do painel do sinal e a sua base estende­‑se por toda a lar- utilizado o símbolo A12, do qual existem dois modelos: gura do mesmo painel. Nos símbolos A3a e A3b o número A12a e A12b. b) O símbolo pode ser invertido. indica a inclinação em percentagem; esta inclinação pode ser substituída pela de uma relação (1:10). No entanto, as 13 — Crianças Partes Contratantes que tenham escolhido o símbolo A2c como símbolo de descida perigosa poderão, em vez do a) Para indicar um local frequentado por crianças, tal símbolo A3a, escolher o símbolo A3c e as Partes Contra- como a saída de uma escola ou de um parque infantil, será tantes que tenham escolhido o símbolo A2d poderão, em utilizado o símbolo A13. vez do símbolo A3b, escolher o símbolo A3d. b) O símbolo pode ser invertido. 14 — Saída de ciclistas 4 — Passagem estreita a) Para indicar um local frequentemente utilizado por Para indicar um estreitamento da faixa de rodagem ciclistas que entram na via pública ou a atravessam, será será utilizado o símbolo A4a ou um símbolo que indique utilizado o símbolo A14. de modo mais claro a configuração do local, tal como A4b. b) O símbolo pode ser invertido. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(63) 15 — Passagem de gado e de outros animais 21 — Intersecção com sentido giratório a) Para indicar um troço de via onde existe um perigo Para indicar uma intersecção com sentido giratório será especial de atravessamento da via por animais, será utili- utilizado o símbolo A22. zado um símbolo representando a silhueta de um animal, 22 — Intersecção em que a circulação é regulada doméstico ou selvagem, da espécie mais frequentemente por sinalização luminosa encontrada, tal como o símbolo A15a para um animal do- Quando a circulação na intersecção for regulada por méstico e o símbolo A15b para um animal selvagem. sinalização luminosa, poderá ser utilizado o sinal Aa ou b) O símbolo pode ser invertido. o Ab, com o símbolo A17, descrito no n.º 17, comple- mentarmente ou em substituição dos sinais descritos nos 16 — Obras n.os 18 a 21. Para indicar um troço da via em que decorram obras 23 — Circulação nos dois sentidos será utilizado o símbolo A16. a) Para indicar um troço de via em que o trânsito passa 17 — Sinalização luminosa a fazer­‑se, a título provisório ou permanente, nos dois sen- tidos e na mesma faixa de rodagem, quando anteriormente a) Se for considerado indispensável indicar um local se efectuava numa via com sentido único ou numa via com onde o trânsito seja regulado por sinalização luminosa do várias faixas de rodagem afectas a um único sentido de sistema tricolor, por não ser de prever, pelos utentes da via, trânsito, será utilizado o símbolo A23. a existência de um tal local, será utilizado o símbolo A17. b) O sinal com este símbolo será repetido no início e, Existem três modelos do símbolo A17: A17a, A17b e A17 c, sempre que necessário, ao longo do troço de via. que correspondem à disposição das luzes no sistema tri- color descrito nos nos 4 a 6 do artigo 23.º da Convenção. 24 — Congestionamento b) Este símbolo terá três cores, correspondentes às das a) Para indicar um troço de via onde a circulação pode luzes cuja proximidade indica. ser perturbada devido ao elevado volume de trânsito será utilizado o símbolo A24. 18 — Intersecção onde vigora a regra geral de prioridade b) O símbolo pode ser invertido. a) Para indicar uma intersecção onde vigora a regra 25 — Passagens de nível com guarda geral de prioridade estabelecida no país, será utilizado, com o sinal do modelo Aa, o símbolo A18a e, com o sinal Para indicar as passagens de nível equipadas com bar- do modelo Ab, o símbolo A18b. reiras ou meias­‑barreiras dispostas em chicana de cada b) Os símbolos A18a e A18b podem ser substituídos por lado da via férrea, será utilizado símbolo A25. símbolos que indiquem de modo mais claro a configuração da intersecção, tais como A18c, A18d, A18e, A18f e A18g. 26 — Outras passagens de nível Para indicar outras passagens de nível, será utilizado o 19 — Intersecção com via cujos utentes devem ceder passagem símbolo A26a ou o A26b, ou ainda o A27, conforme o que a) Para indicar uma intersecção com uma via cujos uten- se adequar melhor à situação. tes devem ceder passagem, será utilizado o símbolo A19a. 27 — Cruzamento com via onde circulam veículos sobre carris b) O símbolo A19a poderá ser substituído por símbolos que indiquem de modo mais claro a configuração da in- Para indicar um cruzamento com uma via de trânsito tersecção, tais como A19b e A19c. afecta a veículos que circulam sobre carris e que não seja c) Estes símbolos só podem ser utilizados numa via se, uma passagem de nível de acordo com a definição cons- na via ou vias com as quais forma a intersecção sinalizada, tante do artigo 1.º da Convenção, poderá ser utilizado o estiver colocado o sinal B1 ou o sinal B2, ou se estas vias símbolo A27. forem de natureza (por exemplo, carreiros ou caminhos de Nota. — Se for considerado necessário assinalar os cruzamentos de terra) a que a legislação nacional imponha aos condutores vias com caminhos de ferro em que o trânsito de comboios seja bastante lento e a circulação rodoviária seja regulada por um agente de caminho que nelas circulem a obrigação de ceder passagem mesmo de ferro que faça com o braço os sinais necessários, será utilizado o na ausência daqueles sinais. A utilização destes símbolos sinal A32 descrito no n.º 32. em vias em que esteja colocado o sinal B3 será restrita a 28 — Sinais para a proximidade imediata de passagens de nível casos excepcionais. a) Existem três modelos do sinal A28, referido no n.º 2 20 — Intersecção com via a cujos utentes deve ser cedida passagem do artigo 35.º da Convenção: A28a, A28b e A28c. b) Os modelos A28a e A28b têm fundo branco ou amarelo a) Se estiver colocado o sinal B1 «Cedência de passa- e orla vermelha ou negra; o modelo A28c tem fundo branco gem» na intersecção, será utilizado, à aproximação desta, ou amarelo e orla negra; a inscrição do modelo A28c tem o símbolo A20. letras a negro. O modelo A28b só pode ser utilizado se a linha b) Se estiver colocado o sinal B2 «Paragem» na inter- tiver, pelo menos, duas vias­‑férreas; no modelo A28c o painel secção, o símbolo utilizado, na aproximação desta, será adicional só será colocado se a linha tiver, pelo menos, duas o A21a ou o A21b, consoante a sua correspondência com vias­‑férreas, indicando então o número dessas vias. o modelo do sinal B2. c) O comprimento normal dos braços da cruz é, no c) No entanto, em vez do sinal Aa com estes símbolos, mínimo, de 1,20 m. Na falta de espaço suficiente, o sinal poderão ser utilizados o sinal B1 ou os sinais B2, de acordo poderá ser apresentado com as pontas orientadas para com o n.º 6 do artigo 10.º da Convenção. cima e para baixo. 6984-(64) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 29 — Sinais adicionais de aproximação de passagens de nível b) A altura do sinal B2a de dimensões normais e o diâ­ ou de pontes móveis metro do sinal B2b, também de dimensões normais, são a) Os painéis referidos no n.º 5 do artigo 9.º da Conven- de cerca de 0,90 m; os dos sinais de dimensões reduzidas ção são os sinais A29a, A29b e A29c. A inclinação descen- não devem ser inferiores a 0,60 m. dente das barras é orientada para a faixa de rodagem. c) Relativamente à opção entre os modelos B2a e B2b, b) O sinal de perigo de passagem de nível ou de ponte v. o n.º 2 do artigo 5.º e o n.º 3 do artigo 10.º da Convenção. móvel pode ser colocado sobre os sinais A29b e A29c do mesmo modo que o deve ser sobre o sinal A29a. 3 — Sinal «Via com prioridade» a) O sinal «Via com prioridade» é o sinal B3. Este sinal 30 — Pista de aviação tem a forma de um quadrado com uma diagonal vertical. a) Para indicar um local em que a via pode ser sobre- O sinal tem um listel negro e comporta, no seu centro, um voada a baixa altitude por aviões que descolem ou ater- quadrado amarelo ou cor de laranja com um listel negro; rem numa pista de aviação, será utilizado o símbolo A30. o espaço entre os dois quadrados é branco. b) O símbolo pode ser invertido. b) O lado do sinal de dimensões normais é de cerca de 0,50 m; o do sinal de dimensões reduzidas não deve ser 31 — Vento lateral inferior a 0,35 m. a) Para indicar um troço de via em que é frequente a acção 4 — Sinal «Fim de prioridade» de vento lateral bastante intenso, será utilizado o símbolo A31. b) O símbolo pode ser invertido. O sinal «Fim de prioridade» é o sinal B4. É constituído pelo sinal B3, sobre o qual é aposta uma barra mediana 32 — Outros perigos perpendicular aos lados inferior esquerdo e superior direito ou uma série de traços negros ou cinzentos paralelos de a) Para indicar um local que apresente um perigo dife- modo a constituir uma barra nos termos referidos. rente dos que são enumerados nos n.os 1 a 31 ou na secção B do presente anexo, poderá ser utilizado o símbolo A32. 5 — Sinal de cedência de passagem ao trânsito em sentido oposto b) As Partes Contratantes podem, no entanto, adoptar símbolos expressivos em conformidade com o disposto na a) Se o trânsito se encontrar regulado numa passagem alínea a), subalínea ii), do n.º 1 do artigo 3.º da Convenção. estreita onde o cruzamento for difícil ou impossível e, c) O sinal A32 pode ser usado, designadamente, para podendo os condutores avistar distintamente, tanto de dia indicar intersecções com vias­‑férreas em que o trânsito de como de noite, a passagem em causa em toda a sua ex- comboios seja bastante lento e a circulação rodoviária seja tensão, a regulação consistir na atribuição de prioridade regulada por um agente do caminho de ferro que faça, com a um sentido de trânsito em vez da instalação de sinais o braço, os sinais necessários. luminosos de circulação, será colocado, orientado para o sentido de trânsito que não tenha prioridade, o sinal B5 Secção B «Prioridade ao trânsito em sentido oposto». Este sinal significa proibição de entrar na passagem estreita se não Sinais de prioridade for possível atravessá­‑la sem obrigar a parar os veículos Nota. — Quando, numa intersecção em que uma das vias é prioritária, que venham no sentido oposto. o traçado desta inflecte, poderá ser colocado, sob os sinais de perigo b) Este sinal é circular com fundo branco ou amarelo e que indiquem a intersecção ou sob os sinais de prioridade, colocados orla vermelha, sendo a seta que indica o sentido prioritário ou não nesta, um painel adicional H8 que represente, num esquema da mesma intersecção, o traçado da via prioritária. negra e a que indica o outro sentido vermelha. 6 — Sinal de indicação de prioridade em relação 1 — Sinal «Cedência de passagem» ao trânsito em sentido oposto a) O sinal «Cedência de passagem» é o sinal B1. Este a) Para informar os condutores que, numa passagem es- sinal tem a forma de um triângulo equilátero com um dos treita, têm prioridade em relação aos veículos que venham lados horizontal e o vértice oposto a este orientado para no sentido oposto, será utilizado o sinal B6. baixo; o fundo é branco ou amarelo e a orla é vermelha; o b) Este sinal é rectangular com fundo azul; a seta orien- sinal não contém qualquer símbolo. tada para cima é branca e a outra é vermelha. b) O lado do sinal de dimensões normais é de cerca de c) Quando for utilizado um sinal B6, será colocado 0,90 m e o do sinal de dimensões reduzidas não deve ser na via, do outro lado da passagem estreita em causa, o inferior a 0,60 m. sinal B5, destinado ao trânsito no sentido oposto. 2 — Sinal «Paragem» Secção C a) O sinal «Paragem» é o sinal B2, de que existem dois Sinais de proibição ou de restrição modelos: I — Características gerais e símbolos i) O modelo B2a é octogonal, com fundo vermelho e contém a palavra «STOP» a branco, em inglês ou na língua 1 — Os sinais de proibição ou de restrição são circu- do Estado interessado; a altura da palavra é, pelo menos, lares; o seu diâmetro não deve ser inferior, fora das loca- igual a um terço da altura do painel; lidades, a 0,60 m e, dentro das localidades, a 0,40 m ou ii) O modelo B2b é circular com fundo branco ou amarelo e a 0,20 m no que se refere aos sinais de proibição ou de orla vermelha; contém no seu interior o sinal B1 sem inscrição e limitação de paragem ou de estacionamento. no cimo, em caracteres maiúsculos, a palavra «STOP», em negro 2 — Com as excepções previstas a seguir, a propósito ou azul­‑escuro, em inglês ou na língua do Estado interessado. da descrição dos sinais em causa, os sinais de proibição ou Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(65) de restrição são de fundo branco ou amarelo ou de fundo C3i «Trânsito proibido a peões»; azul para os de proibição ou limitação de paragem e de C3j «Trânsito proibido a veículos de tracção animal»; estacionamento, com uma orla larga de cor vermelha; os C3k «Trânsito proibido a carrinhos de mão»; símbolos, bem como, quando existam, as inscrições, são C3l «Trânsito proibido a veículos agrícolas a motor». negros ou de cor azul­‑escura e as barras oblíquas, também Nota. — As Partes Contratantes poderão omitir nos sinais C3a a C3l quando existam, são vermelhas e inclinadas a partir da a barra vermelha oblíqua que liga o quadrante superior esquerdo ao esquerda e de cima para baixo. quadrante inferior direito ou, desde que tal não prejudique a visibilidade e a compreensão do símbolo, não interromper a barra quando ela cruza II — Descrição o mesmo símbolo. 1 — Proibição e restrição de trânsito d) Para transmitir a proibição de trânsito de várias catego- a) Para transmitir a proibição de trânsito de quaisquer rias de veículos ou de utentes, poderá ser feito uso, quer de veículos, será utilizado o sinal C1 «Sentido proibido», do tantos sinais de proibição quantas as categorias proibidas, qual existem dois modelos: C1a e C1b. quer de um sinal de proibição apresentando as diversas si- b) Para transmitir a proibição de trânsito de veículos lhuetas de veículos ou utentes abrangidos pela proibição de em ambos os sentidos será utilizado o sinal C2 «Trânsito trânsito. Os sinais C4a «Trânsito proibido a veículos a mo- proibido em ambos os sentidos». tor» e C4b «Trânsito proibido a veículos a motor e a veículos c) Para transmitir a proibição de trânsito apenas de certa de tracção animal» constituem exemplos do referido sinal. categoria de veículos ou de utentes, será utilizado um Não poderá ser utilizado um sinal com mais de duas silhue- sinal que contenha como símbolo a silhueta dos veículos tas fora das localidades nem com mais de três dentro delas. ou utentes cujo trânsito é proibido. Os sinais C3a, C3b, e) Para transmitir a proibição de trânsito de veículos C3c, C3d, C3e, C3f, C3g, C3h, C3i, C3j, C3k e C3l, têm os cujo peso ou dimensões excedam certos limites serão uti- significados seguintes: lizados os sinais: C3a «Trânsito proibido a todos os veículos a motor ex- C5 «Trânsito proibido a veículos de largura superior cepto motociclos com duas rodas e sem carro lateral»; a ... metros»; C3b «Trânsito proibido a motociclos»; C6 «Trânsito proibido a veículos de altura total superior C3c «Trânsito proibido a velocípedes»; a ... metros»; C3d «Trânsito proibido a ciclomotores»; C7 «Trânsito proibido a veículos de peso total superior C3e «Trânsito proibido a veículos afectos ao transporte a ... toneladas»; de mercadorias». C8 «Trânsito proibido a veículos de peso por eixo su- A inscrição de um número de toneladas, quer em cor perior a ... toneladas»; clara sobre a silhueta do veículo, quer, de acordo com o C9 «Trânsito proibido a veículos ou conjuntos de veí- n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, num painel adicional culos de comprimento superior a ... metros». colocado sob o sinal C3e, significa que a proibição se aplica f) Para transmitir a proibição de os veículos circularem somente quando o peso bruto do veículo ou conjunto de sem manter entre eles um intervalo pelo menos igual ao veículos exceder esse valor; que é indicado no sinal de proibição, será utilizado o si- C3f «Trânsito proibido a veículos a motor com reboque nal C10 «Proibição de transitar a menos de ... metros do que não seja semi­‑reboque ou reboque com um eixo». veículo precedente». A inscrição de um número de toneladas, quer em cor clara sobre a silhueta do reboque, quer, de acordo com o 2 — Proibição de mudança de direcção n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, num painel adicional colocado sob o sinal C3f, significa que a proibição se aplica Para transmitir a proibição de mudar de direcção (à somente quando o peso bruto do reboque exceder esse valor. direita ou à esquerda, conforme o sentido da seta), será As Partes Contratantes poderão, quando entenderem utilizado o sinal C11a «Proibição de virar à esquerda» ou conveniente, substituir no símbolo a silhueta da traseira o sinal C11b «Proibição de virar à direita». do camião pela de um automóvel ligeiro de passageiros e 3 — Proibição de inverter o sentido de marcha a silhueta do reboque, tal como está desenhada, pela de um reboque atrelável a esta espécie de automóveis; a) Para transmitir a proibição de fazer inversão do sen- C3g «Trânsito proibido a veículos a motor com re­ tido de marcha, será utilizado o sinal C12 «Proibição de boque». inverter o sentido de marcha». A indicação de uma tonelagem, quer em caracteres de b) O símbolo pode ser invertido, quando tal for ade- cor clara sobre a silhueta do veículo quer, de acordo com quado. 4 — Proibição de ultrapassagem o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção, num painel adicional colocado sob o sinal C3g, significa que a proibição se a) Para transmitir que, em complemento das regras aplica somente quando o peso bruto do reboque exceder gerais sobre ultrapassagem impostas pela legislação em aquele valor; vigor, é proibido ultrapassar veículos a motor que transitem C3h «Trânsito proibido a veículos transportando merca- na via e que não sejam ciclomotores com duas rodas e mo- dorias perigosas sujeitas a sinalização especial». tociclos com duas rodas e sem carro lateral, será utilizado Para transmitir a proibição de trânsito a veículos que o sinal C13a «Proibição de ultrapassar». transportem certas categorias de mercadorias perigosas, Existem dois modelos deste sinal: C13aa e C13ab. pode utilizar­‑se o sinal C3h, complementado, se necessário, b) Para transmitir a proibição de ultrapassagem apenas por um painel adicional. As indicações contidas neste pai- aos veículos afectos ao transporte de mercadorias cujo nel adicional significam que a proibição se aplica apenas peso bruto exceda 3,5 t, será utilizado o sinal C13b «Proi- ao transporte das mercadorias perigosas previstas pela bição de ultrapassar para veículos afectos ao transporte legislação nacional; de mercadorias». 6984-(66) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Existem dois modelos deste sinal: C13ba e C13bb. em marcha será utilizado o sinal C17b «Fim da limitação O peso bruto do veículo acima do qual se aplica a proi- de velocidade» OU O C17c «Fim da proibição de ultra- bição pode ser modificado através de inscrição num painel passar» ou o C17d «Fim da proibição de ultrapassar para adicional colocado sob o sinal, de acordo com o n.º 4 do veículos afectos ao transporte de mercadorias». Estes sinais artigo 8.º da Convenção. serão análogos ao sinal C17a, mas apresentarão ainda, em cinzento­‑claro, o símbolo da proibição ou restrição 5 — Limitação de velocidade cessante. a) Para transmitir uma limitação de velocidade, será c) Sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da utilizado o sinal C14 «Velocidade máxima limitada ao valor Convenção, os sinais previstos no presente n.º 8 podem ser indicado». O número aposto no sinal indica a velocidade colocados no verso do sinal de proibição ou de limitação máxima na unidade de medida habitualmente mais usada destinado ao trânsito em sentido oposto. no país para referir a velocidade dos veículos. A seguir ou por baixo do número indicativo da velocidade pode 9 — Proibição ou limitação de paragem ou de estacionamento ser acrescentado, por exemplo, «km» (quilómetros) ou a) — i) A indicação dos locais onde o estacionamento é «m» (milhas). proibido será feita através do sinal C18 «Estacionamento b) Para transmitir uma limitação de velocidade aplicável proibido»; a indicação dos locais onde a paragem e o es- somente aos veículos cujo peso bruto exceda um determi- tacionamento são proibidos será feita através do sinal C19 nado valor, será aposta uma inscrição com este valor num «Paragem e estacionamento proibidos». painel adicional colocado por baixo do sinal, de acordo ii) O sinal C18 pode ser substituído por um sinal circular com o n.º 4 do artigo 8.º da Convenção. com orla e barra transversal vermelha, contendo a negro 6 — Proibição do uso de sinais sonoros sobre fundo branco ou amarelo a letra ou o ideograma que representa o estacionamento no Estado interessado. Para transmitir a proibição de usar sinais sonoros, salvo iii) O alcance da proibição pode ser limitado por meio para evitar um acidente, será utilizado o sinal C15 «Proi- de inscrições contidas num painel adicional que indiquem, bição do uso de sinais sonoros». Este sinal, quando não conforme o caso: for colocado à entrada de uma localidade ao lado ou na proximidade imediata do sinal que identifique essa loca- Os dias da semana ou do mês ou as horas do dia em que lidade, deve ser completado por um painel adicional do vigora a proibição; modelo H2, descrito na secção H do presente anexo, indi- O tempo para além do qual o sinal C18 proíbe o estaciona- cando a extensão na qual vigora a proibição. Recomenda­‑se mento ou o sinal C19 proíbe a paragem e o estacionamento; que este sinal não seja colocado à entrada de localidades As excepções que se apliquem a determinados utentes quando a referida proibição existir para todas as localida- da via. des e que seja determinado que o sinal de identificação de localidade colocado à entrada de uma localidade transmita iv) A inscrição do tempo para além do qual é proibida a aos utentes que são aplicáveis, a partir desse local, as regras paragem ou o estacionamento pode, em vez de feita num de trânsito específicas para o interior de localidades em painel adicional, ser efectuada na parte inferior do círculo vigor no território do país. vermelho do sinal. b) — i) Quando o estacionamento for autorizado ora de 7 — Proibição de seguir sem paragem um lado ora do outro da via, serão utilizados, em vez do si- a) Para transmitir a obrigatoriedade de paragem num nal C18, os sinais C20a e C20b «Estacionamento alternado». posto aduaneiro próximo, será utilizado o sinal C16 «Proi- ii) A proibição de estacionar aplica­‑se, no lado do si- bição de seguir sem paragem». Sem prejuízo do disposto nal C20a, nos dias ímpares e, no lado do sinal C20b, nos no artigo 8.º da Convenção, o símbolo deste sinal inclui dias pares, sendo a hora de mudança de lado fixada pela a palavra «Alfândega»; a inscrição será apresentada, de legislação nacional, sem ser necessariamente à meia­‑noite. preferência, em duas línguas; as Partes Contratantes que A legislação nacional pode também estabelecer uma perio- utilizem os sinais C16 devem diligenciar o entendimento dicidade não diária para a alternância do estacionamento; no âmbito regional para que esta palavra seja apresentada os n.os I e II serão então substituídos nos sinais pelos perío­ numa mesma língua nos sinais que elas coloquem. dos de alternância, como por exemplo 1­‑15 e 16­‑31, para b) Este sinal pode ser utilizado para indicar outras proi- uma mudança em 1 e 16 de cada mês. bições de seguir sem paragem; neste caso a palavra «Al- iii) O sinal C18, completado por inscrições adicionais, fândega» será substituída por outra inscrição, muito curta, de acordo com o disposto no n.º 4 do artigo 8.º da Con- a indicar o motivo da paragem. venção, pode ser utilizado pelos Estados que não adoptem os sinais C19, C20a e C20b. 8 — Fim de proibição ou de restrição c) — i) Salvo em casos especiais, os sinais serão implan- tados de modo que o respectivo disco seja perpendicular a) Para indicar o local em que cessam todas as proi- ao eixo da faixa de rodagem ou ligeiramente inclinado em bições impostas por sinalização em relação a veículos relação ao plano perpendicular àquele eixo. em marcha, será utilizado o sinal C17a «Fim de todas as ii) As proibições e limitações de estacionamento só se proibições locais impostas a veículos em marcha». Este aplicam no lado da faixa de rodagem no qual são instala- sinal será circular com fundo branco ou amarelo, sem dos os sinais. orla ou com um simples listel negro, e conterá uma barra iii) Salvo indicações que sejam dadas em contrário: diagonal, inclinada de cima para baixo a partir da direita, a qual poderá ser negra ou cinzento­‑escura ou ainda ser Quer num painel adicional H2, previsto na secção H formada por linhas paralelas negras ou cinzentas. do presente anexo, que indique a extensão em que vigora b) Para indicar o local em cessa uma proibição ou uma a proibição; restrição imposta por sinalização em relação a veículos Quer de acordo com o disposto na alínea c), v) seguinte; Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(67) as proibições aplicam­‑se desde o local do sinal até à pró- 2 — Obrigação de contornar xima saída de outra via. O sinal D2 «Obrigação de contornar», colocado, sem iv) Sob o sinal colocado no local onde começa a proi- prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da Convenção, bição pode ser colocado um painel adicional H3a ou H4a, num refúgio ou diante de um obstáculo na faixa de roda- reproduzidos na secção H do presente anexo. Sob os sinais gem, transmite a obrigação de os veículos passarem pelo que repitam a proibição pode ser colocado um painel adi- lado do refúgio ou do obstáculo indicado pela seta. cional H3b ou H4b, reproduzidos na secção H do presente anexo. No local onde cessa a proibição pode ser colocado 3 — Intersecção com sentido giratório obrigatório um novo sinal de proibição completado por um painel adicional H3c ou H4c, também reproduzidos na secção H O sinal D3 «Intersecção com sentido giratório obriga- do presente anexo. Os painéis H3 são colocados paralela- tório» transmite aos condutores que eles devem observar mente ao eixo da via e os painéis H4 perpendicularmente as regras previstas para as intersecções com sentido gi- a esse eixo. As distâncias eventualmente mencionadas nos ratório. painéis H3 são aquelas em que se aplica a proibição, no 4 — Pista obrigatória para velocípedes sentido indicado pela seta. v) Se a proibição cessar antes da próxima saída de uma O sinal D4 «Pista obrigatória para ciclistas» transmite via, será colocado o sinal com o painel adicional de fim aos ciclistas que a via à entrada da qual está colocado lhes de proibição atrás descrito na alínea c), subalínea iv). No é reservada e aos condutores de outros veículos que não entanto, se a proibição só se aplicar numa curta extensão, podem utilizá­‑la. Os ciclistas são obrigados a utilizar esta poderá ser colocado apenas um sinal contendo: pista se ela ladear uma faixa de rodagem, uma pista para peões ou uma pista para cavaleiros e permitir o trânsito No círculo vermelho, a indicação da extensão na qual na mesma direcção. No entanto, os condutores de ciclo- ela se aplica; ou motores são igualmente obrigados a utilizar, nos mesmos Um painel adicional do modelo H3. termos, a pista obrigatória para ciclistas, se a legislação nacional o determinar ou se tal for imposto através de vi) Nos locais onde forem colocados parcómetros, a um painel adicional com uma inscrição ou o símbolo do presença destes indica que o estacionamento é pago e que sinal C3d. a sua duração é limitada ao período de funcionamento do dispositivo de contagem do tempo. 5 — Pista obrigatória para peões vii) Nas zonas com estacionamento de duração limi- tada, mas em que ele não é pago, a limitação pode, em O sinal D5 «Pista obrigatória para peões» transmite vez de indicada pelos sinais C18 completados por painéis aos peões que a pista à entrada do qual está colocado lhes adicionais, ser transmitida através de uma barra de cor é reservada e aos outros utentes da via que não podem azul aposta, a cerca de 2 m de altura, nos suportes dos utilizá­‑la. Os peões são obrigados a utilizar esta pista se ela candeeiros de iluminação, nas árvores, etc., ao longo da ladear uma faixa de rodagem, uma pista para ciclistas ou faixa de rodagem ou através de linhas junto do limite da uma pista para cavaleiros e permitir o trânsito na mesma faixa de rodagem. direcção. Secção D 6 — Pista obrigatória para cavaleiros Sinais de obrigação O sinal D6 «Pista obrigatória para cavaleiros» transmite aos cavaleiros que a pista à entrada da qual está colocado I — Características gerais e símbolos lhes é reservada e aos outros utentes da via que não po- 1 — Os sinais de obrigação são circulares, com ex- dem utilizá­‑la. Os cavaleiros são obrigados a utilizar esta cepção do sinal D10, descrito no n.º 10 da subsecção II pista se ela ladear uma faixa de rodagem, uma pista para da presente secção, que é rectangular; o seu diâmetro não ciclistas ou uma pista para peões e permitir o trânsito na deve ser inferior a 0,60 m fora das localidades e a 0,40 m mesma direcção. dentro das localidades. No entanto, podem ser utilizados, 7 — Velocidade mínima obrigatória em associação com sinais luminosos ou colocados nos marcos de sinalização dos refúgios, sinais com diâmetro O sinal D7 «Velocidade mínima obrigatória» transmite não inferior a 0,30 m. a obrigação de os veículos que circulem na via à entrada 2 — Salvo disposição em contrário, os sinais são de da qual se encontra colocado transitarem, pelo menos, cor azul e os símbolos brancos ou de cor clara, ou, em à velocidade indicada; o número aposto no sinal indica alternativa, de cor branca com listel vermelho e os sím- essa velocidade na unidade de medida correntemente mais bolos negros. utilizada no país para referir a velocidade dos veículos. II — Descrição A seguir ao número representando o valor da velocidade pode ser acrescentado, por exemplo, «km» (quilómetros) 1 — Direcção obrigatória ou «m» (milhas). Para transmitir a obrigação dos veículos seguirem ape- 8 — Fim da velocidade mínima obrigatória nas numa direcção ou numa de várias direcções, será uti- lizado o modelo D1a do sinal D1 «Direcção obrigatória», O sinal D8 «Fim da velocidade mínima obrigatória» no qual a seta ou setas estarão orientadas na direcção ou indica o fim da obrigação de circular, pelo menos, à ve- direcções em causa. No entanto, em vez do sinal D1a e sem locidade determinada através do sinal D7. O sinal D8 é prejuízo do disposto na subsecção I da presente secção, idêntico ao sinal D7, mas é atravessado por uma barra poderá ser utilizado o sinal D1b; este sinal é negro com oblíqua vermelha aposta desde a extremidade superior um listel branco e um símbolo branco. direita à extremidade inferior esquerda do sinal. 6984-(68) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 9 — Obrigação de utilizar correntes de neve iii) E1c «Limites máximos de velocidade para diferentes O sinal D9 «Obrigação de utilizar correntes de neve» vias de trânsito». indica que os veículos que circulem na via à entrada da qual A orla dos círculos deve ser vermelha e os números está colocado só podem transitar quando tenham colocadas negros. correntes de neve em, pelo menos, duas rodas motoras. 2 — Sinais de indicação de via de trânsito reservada a veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de passageiros 10 — Direcção obrigatória para veículos que transportem mercadorias perigosas Os sinais tais como E2a e E2b constituem exemplos de si- nais que indicam a posição da via de trânsito reservada aos Os sinais D10a, D10b e D10c transmitem a obrigação autocarros nos termos previstos no n.º 2 do artigo 26.º­‑A. de os veículos que transportem mercadorias perigosas seguirem na direcção indicada pelo sinal. 3 — Sinal «Sentido único» 11 — Observações sobre a combinação dos sinais D4, D5 e D6 a) Para indicar que uma via ou uma faixa de rodagem é de sentido único podem ser colocados dois sinais diferentes a) Para transmitir que uma via é reservada ao trânsito de «Sentido único»: duas categorias de utentes e a sua utilização proibida aos restantes, será utilizado um sinal de obrigação contendo i) O sinal E3a, colocado de modo sensivelmente perpen- o conjunto dos símbolos das categorias de utentes auto- dicular ao eixo da faixa de rodagem; o respectivo painel rizados a transitar na via à entrada da qual está colocado. é quadrangular; b) Quando os símbolos forem dispostos ao lado um do ii) O sinal E3b, colocado de modo aproximadamente pa- outro e separados por uma linha vertical no meio do sinal, ralelo ao eixo da faixa de rodagem; o respectivo painel é um cada símbolo representa, para o utente a que se refere, a rectângulo alongado com o lado maior horizontal. Podem obrigação de seguir pelo lado da via reservada para a sua ser inscritas na seta do sinal E3b as palavras «sentido único» categoria e, para os outros utentes, a proibição de nele na língua nacional ou numa das línguas nacionais do país. transitar. As duas partes da via serão separadas com nitidez através de meios físicos ou marcas rodoviárias. b) A implantação dos sinais E3a e E3b é independente da c) Quando os símbolos forem dispostos um por cima implantação de sinais de proibição ou de obrigação antes do outro, o sinal transmite às categorias de utentes a que da entrada na via em causa. os símbolos se referem que têm o direito de utilizar a via 4 — Sinal de pré­‑selecção em comum. A ordem dos símbolos é facultativa. Compete Exemplo de sinal de pré­‑selecção em intersecção de às legislações nacionais estabelecer os deveres recíprocos vias com várias vias de trânsito: E4. de cautela a observar pelos utentes que façam utilização em comum destas vias. 5 — Sinais de indicação de entrada ou saída de uma auto­‑estrada Os sinais D11a e D11b constituem exemplos de combi- nação dos sinais D4 e D5. a) O sinal E5a «Auto­‑estrada» é colocado no local a partir do qual vigoram as regras especiais de trânsito em Secção E auto­‑estrada. Sinais de prescrição específica b) O sinal E5b «Fim de auto­‑estrada» é colocado no local onde as referidas regras deixam de vigorar. I — Características gerais e símbolos c) O sinal E5b pode também ser utilizado e repetido para anunciar a aproximação do fim da auto­‑estrada; na Os sinais de prescrição específica são geralmente qua- parte inferior de cada sinal utilizado com essa finalidade drangulares ou circulares, com fundo azul e um símbolo deve figurar a indicação da distância entre ele e o fim da ou uma inscrição em cor clara, ou com fundo claro e um auto­‑estrada. símbolo ou uma inscrição em cor escura. d) Estes sinais são de fundo azul ou verde. II — Descrição 6 — Sinais de indicação de entrada ou saída de uma via em que vigoram as mesmas regras de trânsito que numa auto­‑estrada 1 — Sinais que indicam prescrição ou perigo para uma ou mais vias de trânsito a) O sinal E6a «Via reservada a automóveis» é colocado no local a partir do qual vigoram as regras de trânsito es- Os sinais tais como os que a seguir se mencionam in- peciais para as vias que não sejam auto­‑estradas e que são dicam a existência de uma prescrição ou de um perigo reservadas à circulação automóvel, sem acesso a proprie- respeitante unicamente a uma ou a várias vias de trânsito dades marginais. O acesso a propriedades marginais pode materializadas por marcas rodoviárias longitudinais, numa ser excepcionalmente autorizado de acordo com indicação faixa de rodagem com várias vias de trânsito afectas à constante de painel adicional colocado sob o sinal E6a. circulação no mesmo sentido. Podem ainda indicar as b) O sinal E6b «Fim de via reservada a automóveis» vias de trânsito afectas à circulação no sentido oposto. O poderá também ser utilizado e repetido para anunciar a sinal relativo à prescrição ou ao perigo indicado deve estar aproximação do fim da via; na parte inferior de cada sinal representado sobre cada uma das setas correspondentes: utilizado com essa finalidade deve figurar a indicação da i) E1a «Limites mínimos de velocidade obrigatórios para distância entre ele e o fim da via. diferentes vias de trânsito»; c) Estes sinais são de fundo azul ou verde. ii) E1b «Limite mínimo de velocidade obrigatório para 7 — Sinais de indicação de início e de fim de localidade uma via de trânsito». Este sinal pode ser utilizado para indicar que a via de a) O sinal que indica o início de uma localidade con- trânsito contígua está afecta a veículos lentos; tém o nome da localidade ou o símbolo que representa Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(69) a silhueta de uma localidade, ou os dois em simultâneo. colocados com esta finalidade deve indicar, na parte inferior Os sinais E7a, E7b, E7c e E7d constituem exemplos de sinais ou através de um painel adicional H1, descrito na secção H que indicam o início de uma localidade. do presente Anexo, a distância entre o seu ponto de implan- b) O sinal que indica o fim de uma localidade é idêntico, tação e o início do túnel onde vigoram as regras especiais. com a diferença de ser atravessado por uma barra oblíqua O nome do túnel e a sua extensão podem, eventual- de cor vermelha ou constituída por linhas paralelas ver- mente, ser inscritos no painel. melhas desde o canto superior direito até ao canto inferior b) Poderá ser colocado o sinal E11b «Fim de túnel» no esquerdo. Os sinais E8a, E8b, E8c e E8d constituem exem- local em que cessa a aplicação das regras especiais. plos de sinais que indicam o fim de uma localidade. Sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da Convenção, 10 — Sinal «Passagem para peões» estes sinais podem ser colocados no verso dos sinais que indiquem uma localidade. a) O sinal E12a «Passagem para peões» é utilizado para c) Os sinais referidos no presente número são utiliza- indicar aos peões e aos condutores o local de uma passagem dos de acordo com o disposto no n.º 2 do artigo 13.º­‑A da para peões. O fundo do painel é de cor azul ou negra, o Convenção. triângulo é branco ou amarelo e o símbolo negro ou azul­ ‑escuro; este símbolo é o A12. 8 — Sinais de zona b) No entanto, poderão também ser utilizados o si- a) Início de zona: nal E12b, com a forma de um pentágono irregular, fundo azul e símbolo branco, ou o sinal E12c, com fundo escuro i) Para indicar que um sinal se aplica a todas as vias e símbolo branco. situadas dentro de uma determinada zona (sinal de zona), o sinal é representado num painel rectangular com fundo 11 — Sinal «Hospital» claro. A palavra «ZONA» ou a equivalente na língua do a) Este sinal será utilizado para transmitir aos condu- país interessado poderá figurar no painel sobre ou sob o tores de veículos que devem tomar as precauções devidas sinal. Sob o mesmo sinal ou num painel adicional pode- pela proximidade de estabelecimentos médicos, designada- rão figurar informações mais precisas sobre as restrições, mente evitar, na medida do possível, a emissão de ruídos. proibições ou obrigações transmitidas pelo sinal. Existem dois modelos para este sinal: E13a e E13b. Os sinais que se aplicam a todas as vias situadas numa b) A cruz vermelha que figura no sinal E13b pode ser determinada zona são instalados em todas as vias que dêem substituída por um dos símbolos referidos no n.º 1 da sub- acesso à zona em causa. A zona apenas deverá abranger, de secção II da secção F. preferência, vias que apresentem características homogéneas; ii) Os sinais E9a, E9b, E9c e E9d constituem exemplos 12 — Sinal «Estacionamento autorizado» de sinais que se aplicam a todas as vias situadas dentro de a) O sinal E14a «Estacionamento autorizado», que pode uma determinada zona: ser colocado paralelamente ao eixo da via, indica os lugares E9a — Zona de estacionamento proibido; onde é autorizado o estacionamento de veículos. O painel é E9b — Zona de estacionamento proibido em determi- quadrangular e apresentará a letra ou ideograma utilizado nados períodos; no Estado interessado para indicar «Estacionamento». E9c — Zona de estacionamento autorizado; O sinal tem fundo azul. E9d — Zona com velocidade máxima autorizada. b) A direcção do local em que se situem os lugares de estacionamento ou as categorias de veículos para as b) Fim de zona: quais são reservados podem ser indicados no próprio sinal ou num painel adicional sob ele colocado. Os mesmos i) Para anunciar a saída de uma zona assinalada com um tipos de inscrições podem ainda limitar a duração do es- sinal de zona será representado o mesmo sinal que foi colo- tacionamento autorizado ou informar da existência de um cado à entrada da referida zona, mas de cor cinzenta e sobre transporte público a partir do local de estacionamento por um painel rectangular com fundo claro. Este painel conterá meio de um sinal «+» seguido da indicação do meio de ainda uma barra diagonal negra ou cinzento­‑escura ou uma transporte específico, quer através de uma menção literal série de traços paralelos cinzentos formando a barra, a qual quer através de um símbolo. será disposta descendo da direita para a esquerda. Os sinais E14b e E14c constituem exemplos de sinaliza- Os sinais de fim de zona serão instalados em todas as ção de um parque de estacionamento destinado especial- vias que permitam a saída da zona em causa; mente a veículos cujos condutores desejem utilizar um ii) Os sinais E10a, E10b, E10c e E10d constituem exem- meio de transporte colectivo. plos de sinais que indicam o fim de uma zona em que um sinal de regulamentação é aplicável em todas as vias: 13 — Sinais de indicação de paragem de veículos de transporte colectivo de passageiros ou de veículos de transporte E10a — Fim de zona de estacionamento proibido; colectivo de passageiros que transitem sobre carris E10b — Fim de zona de estacionamento proibido em E15 «Paragem de veículos de transporte colectivo de determinados períodos; passageiros» e E16 «Paragem de veículos de transporte E10c — Fim de zona de estacionamento autorizado; colectivo de passageiros que transitem sobre carris». E10d — Fim de zona com velocidade máxima auto­ rizada. Secção F Sinais de informação, de instalação ou de serviço 9 — Sinais de indicação de entrada ou saída de um túnel onde vigoram regras especiais I — Características gerais e símbolos a) O sinal E11 «Túnel» poderá ser utilizado e repetido a 1 — Os sinais «F» são de fundo azul ou verde; contêm para anunciar a aproximação de um túnel; cada um dos sinais um rectângulo branco ou amarelo no qual figura o símbolo. 6984-(70) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 2 — Na barra azul ou verde da base dos sinais pode b) Exemplo de sinal de pré­‑sinalização do itinerário a inscrever­‑se a branco a distância a que se encontra a ins- seguir para mudar de direcção para a esquerda quando tal talação assinalada ou a entrada na via que a ela dá acesso; for proibido na intersecção seguinte: G3. no sinal em que estiver inscrito o símbolo F5 pode figurar Nota. — Os sinais de pré­‑sinalização G1 podem conter a reprodução do mesmo modo a inscrição «HOTEL» ou «MOTEL». de outros sinais que informem os utentes da via das características do Os sinais podem também ser colocados à entrada da via percurso ou das condições de trânsito (por exemplo: sinais A2, A5, que dá acesso à instalação e incluir então, na base da parte C3e, C6, E5a e F2). azul ou verde, uma seta direccional branca. O símbolo é III — Sinais de direcção negro ou azul­‑escuro, com excepção dos símbolos F1a, F1b 1 — Exemplos de sinais que indicam a direcção de uma e F1c, que são vermelhos. localidade: G4a, G4b, G4c e G5. II — Descrição 2 — Exemplos de sinais que indicam a direcção de um campo de aviação: G6a, G6b e G6c. 1 — Símbolos «Posto de socorros» 3 — O sinal G7 indica a direcção de um parque de Nos Estados interessados serão utilizados os símbolos campismo. que representam os postos de socorros. Constituem exem- 4 — O sinal G8 indica a direcção de uma pousada de plos destes símbolos: F1a, F1b e F1c. juventude. 5 — Exemplos de sinais que indicam a direcção de um 2 — Símbolos diversos parque de estacionamento especialmente destinado aos veí- culos cujos condutores desejem utilizar um transporte colec- F2 «Oficina». tivo: G9a e G9b. As características deste transporte podem ser F3 «Telefone». indicadas através de uma menção literal ou de um símbolo. F4 «Posto de abastecimento de combustível». F5 «Hotel» ou «Motel». Nota. — Os sinais de direcção G4, G5 e G6 podem conter a reprodu- ção de outros sinais que informem os utentes da via das características F6 «Restaurante». desta ou das condições de trânsito (por exemplo: A2, A5, C3e, C6, E5a F7 «Bar» ou «Café». e F2). F8 «Parque de merendas». IV — Sinais de confirmação F9 «Percursos pedestres». O sinal G10 constitui um exemplo de sinal de confirmação. F10 «Parque de campismo». Sem prejuízo do disposto no n.º 1 do artigo 6.º da pre- F11 «Parque para reboques de campismo». sente Convenção, este sinal pode ser colocado no verso de F12 «Parque para campismo e reboques de campismo». outro sinal que se destine ao trânsito em sentido oposto. F13 «Pousada de juventude». Secção G V — Sinais de indicação Sinais de direcção, de orientação ou de indicação 1 — Sinais que indicam o número e o sentido das vias de trânsito I — Características gerais e símbolos Os sinais tais como G11a, G11b e G11c são utilizados 1 — Os sinais de indicação são, em regra, rectangula- para indicar aos condutores o número e o sentido das vias res; no entanto, os sinais de direcção podem ter a forma de trânsito. Devem apresentar um número de setas igual de um rectângulo alongado com o lado maior horizontal ao número de vias de trânsito destinadas à circulação no e terminando com a ponta de uma seta. mesmo sentido; podem ainda indicar as vias de trânsito 2 — Os sinais de indicação contêm, quer símbolos ou afectas à circulação no sentido oposto. inscrições brancas ou de cor clara sobre fundo de cor es- cura, quer símbolos ou inscrições de cor escura sobre fundo 2 — Sinais que indicam supressão de uma via de trânsito branco ou de cor clara; a cor vermelha só pode ser utilizada Os sinais tais como G12a e G12b indicam aos condutores com carácter excepcional e nunca deve predominar. a supressão de uma via de trânsito. 3 — Os sinais de pré­‑sinalização ou de direcção refe- rentes a auto­‑estradas ou a vias equiparadas a auto­‑estradas 3 — Sinal «Via sem saída» contêm símbolos ou inscrições a branco sobre fundo azul ou verde. Nestes sinais, podem ser reproduzidos, a uma O sinal G13 «Via sem saída», colocado à entrada de escala reduzida, os símbolos utilizados nos sinais E5a e E6a. uma via, indica que essa via não tem saída. 4 — Os sinais que indiquem uma situação temporária, tais como obras ou um desvio, podem ter fundo cor de laranja 4 — Sinal «Limites gerais de velocidade» ou amarelo e apresentar símbolos ou inscrições a negro. O sinal G14 «Limites gerais de velocidade» é utilizado, 5 — Recomenda­‑se que o nome da localidade assinalada em especial, na proximidade das fronteiras nacionais, para seja indicado, nos sinais G1, G4, G5, G6 e G10, na língua indicar os limites gerais de velocidade em vigor no país do país ou da subdivisão do país em que ela se situe. ou numa das suas subdivisões. O nome ou sinal distintivo II — Sinais de pré­‑sinalização do país, acompanhado, se possível, do emblema nacional, 1 — Caso geral figura no cimo do sinal. Este sinal indica os limites gerais de velocidade em vigor no país, pela ordem seguinte: 1) nas Exemplos de sinais de pré­‑sinalização direccional: G1a, localidades; 2) fora das localidades, 3) nas auto­‑estradas. G1b e G1c. Se necessário, pode ser utilizado o símbolo do sinal E6a «Via reservada a automóveis» para indicar o limite geral 2 — Casos especiais de velocidade nas vias reservadas a automóveis. a) Exemplos de sinais de pré­‑sinalização para uma «Via A orla do sinal e a sua parte superior são azuis; o nome sem saída»: G2a e G2b. do país e o fundo dos três espaços para inscrições são Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(71) brancos. Os símbolos utilizados nos espaços superior e também ser aposto neste sinal o símbolo de diminuídos central são negros e o símbolo que figura no espaço central físicos. é atravessado por uma barra oblíqua vermelha. 10 — Sinais indicativos de saída de auto­‑estrada 5 — Sinal «Praticabilidade da via» Os sinais G22a, G22b, e G22c constituem exemplos de sinais de pré­‑sinalização indicando uma saída de auto­ a) O sinal G15 «Praticabilidade da via» é utilizado para ‑estrada. Estes sinais contêm a indicação da distância até à indicar se uma via de montanha, designadamente à passagem saída da auto­‑estrada, de acordo com a legislação nacional; de um colo, se encontra aberta ou fechada; é colocado no iní- os sinais com uma e duas barras oblíquas são colocados, cio da via ou das vias que dêem acesso à passagem em causa. respectivamente, a um terço e a dois terços da distância O nome da passagem (do colo) é inscrito a branco. Na entre o sinal com as três barras oblíquas e a saída da auto­ representação do sinal o topónimo «Furka» é dado a título ‑estrada. de exemplo. Secção H Os painéis 1, 2 e 3 são amovíveis. Painéis adicionais b) Se a passagem se encontrar fechada, o painel 1 é de cor vermelha e contém a inscrição «FECHADA»; se 1 — Estes painéis são ou de fundo branco ou amarelo a passagem se encontrar aberta, é de cor verde e contém com listel negro, azul­‑escuro ou vermelho e a distância, a inscrição «ABERTA». As inscrições são a branco e, de extensão ou símbolo inscritos a negro ou azul­‑escuro; ou preferência, em várias línguas. de fundo negro ou azul­‑escuro com listel branco, amarelo c) Os painéis 2 e 3 são de fundo branco com inscrições ou vermelho e a distância, extensão ou símbolo inscritos e símbolos a negro. então a branco ou amarelo. Se a passagem estiver aberta, o painel 3 não terá ne- 2 — a) Os painéis adicionais H1 indicam a distância nhuma indicação e o painel 2, de acordo com as condições entre o sinal e o início da passagem perigosa ou da zona da via, não terá qualquer indicação ou conterá o sinal D9 em que se aplica determinado regime. «Correntes de neve obrigatórias» ou ainda o símbolo G16 b) Os painéis adicionais H2 indicam a extensão do troço «Correntes ou pneus de neve recomendados»; este símbolo perigoso ou da zona na qual se aplica determinado regime. deve ser negro. c) Os painéis adicionais são colocados sob os sinais. No Se a passagem se encontrar fechada, o painel 3 conterá entanto, nos sinais de perigo do modelo Ab, as indicações o nome da localidade até onde a via está aberta e o painel 2 previstas para os painéis adicionais podem ser inscritas na mostrará, de acordo com as condições da via, quer a ins- parte inferior do sinal. crição «ABERTA ATÉ», quer o símbolo G16, quer ainda 3 — Os painéis adicionais H3 e H4, relativos às proi- o sinal D9. bições ou limitações de estacionamento, são dos mode- 6 — Sinal «Velocidade recomendada» los H3a, H3b e H3c e H4a, H4b e H4c, respectivamente [v. a alínea c) do n.º 9 da secção C do presente anexo]. O sinal G17 «Velocidade recomendada» é utilizado 4 — A aplicação dos sinais de regulamentação pode para indicar a velocidade aconselhada para transitar se as ser limitada a determinadas categorias de utentes da via circunstâncias a permitirem e se o utente não for obrigado através da utilização dos respectivos símbolos; constituem a respeitar um limite inferior de velocidade específico para exemplos os modelos H5a e H5b. a categoria do veículo que conduz. O número ou a série de Quando uma categoria de utentes deva ser exceptuada números apostos no sinal indica a velocidade na unidade da aplicação de um sinal de regulamentação, tal será de medida mais correntemente utilizada no país para referir expresso através do símbolo dessa categoria e do termo a velocidade dos veículos. Esta unidade de medida pode «salvo» na língua nacional respectiva. Constitui exemplo ser especificada no sinal. o modelo H6. Se necessário, o símbolo pode ser substi- tuído por uma inscrição na respectiva língua. 7 — Sinal de indicação de itinerário recomendado para veículos pesados 5 — Para indicar os lugares de estacionamento reserva- G18 «Itinerário recomendado para veículos pesados». dos para os diminuídos físicos será utilizado o painel H7 com os sinais C18 ou E14. 8 — Sinal de indicação de escapatória 6 — O painel adicional H8 apresenta um diagrama de intersecção no qual os traços largos representam as vias O sinal G19 «Escapatória» é utilizado para indicar uma prioritárias e os traços estreitos as vias em que são colo- escapatória numa descida íngreme. Este sinal, equipado cados os sinais B1 ou B2. com um painel informando a que distância se encontra a 7 — O painel adicional H9 será utilizado para indicar escapatória, deve ser instalado, juntamente com o sinal A2, um troço de via em que a faixa de rodagem se encontra no início da descida, no local onde começa a zona perigosa escorregadia por causa de gelo ou neve. e à entrada da escapatória. De acordo com a extensão da descida, o sinal deve ser repetido quando necessário, Nota relativa ao conjunto do anexo 1. — Nos países em que o sentido de trânsito é pela esquerda os sinais e ou os símbolos são invertidos. sempre com um painel a indicar a distância. O símbolo pode variar de acordo com a localização da ANEXO 2 escapatória em relação à via em causa. Marcas rodoviárias 9 — Sinais de indicação de uma passagem desnivelada CAPÍTULO I ou subterrânea para peões Generalidades a) O sinal G20 é utilizado para indicar aos peões uma passagem desnivelada à superfície ou subterrânea. 1 — As marcas na faixa de rodagem (marcas rodo- b) O sinal G21 é utilizado para indicar uma passagem viárias) deverão ser em materiais antiderrapantes e não desnivelada à superfície ou subterrânea sem degraus. Pode deverão apresentar saliência superior a 6 mm relativamente 6984-(72) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 ao nível da faixa de rodagem. Quando forem utilizados 13 — Na proximidade de intersecções importantes (es- cravos ou dispositivos semelhantes na marcação, não de- pecialmente intersecções com regulação do trânsito) onde verão apresentar saliência superior a 1,5 cm em relação ao a largura da via for suficiente para duas ou mais filas de nível da faixa de rodagem (ou mais de 2,5 cm no caso de veículos, as vias de trânsito deverão ser marcadas nos cravos com dispositivos reflectores); a utilização destes termos dos diagramas 2 e 3. Nestes casos, as linhas que dispositivos deverá ter em conta as exigências da segu- delimitam as vias podem ser complementadas por setas rança rodoviária. (v. o n.º 39 do presente anexo). C) Marcação de situações especiais CAPÍTULO II i) Utilização de linhas contínuas Marcas longitudinais 14 — Para aumentar a segurança do trânsito, as linhas A) Dimensões axiais descontínuas (diagrama 4) deverão ser substituídas 2 — As linhas contínuas ou descontínuas das marcas ou complementadas, em determinadas intersecções, por longitudinais deverão ter a largura mínima de 0,10 m. uma linha contínua (diagramas 5 e 6). 3 — A distância entre duas linhas longitudinais adjacentes 15 — Quando for necessário proibir a utilização da (linha dupla) deverá ser compreendida entre 0,10 m e 0,18 m. parte da faixa de rodagem destinada ao trânsito no sentido 4 — Uma linha descontínua consiste em traços com o oposto nos locais em que a distância de visibilidade seja mesmo comprimento, separados por intervalos uniformes. reduzida (lombas, curvas, etc.) ou nos troços em que a A determinação do comprimento dos traços e dos intervalos faixa de rodagem estreite ou se revista de qualquer outra deverá ser feita tendo em conta a velocidade dos veículos particularidade, tais restrições deverão ser impostas, nos no troço da via ou na zona em causa. troços em que a distância de visibilidade for inferior a um 5 — Fora das localidades, uma linha descontínua deverá determinado mínimo M, através de uma linha contínua ser formada por traços de comprimento entre 2 m e 10 m. O aposta de acordo com os diagramas 7a a 16 (1). Nos países comprimento dos traços da linha de aviso referida no n.º 23 do em que a construção automóvel o justifique, a altura ocular presente anexo deverá ser duas a três vezes o dos intervalos. de 1 m prevista nos diagramas 7a a 10a pode aumentar 6 — Dentro das localidades, o comprimento e o espaça- até 1,20 m. mento dos traços deverão ser inferiores aos que são adop- 16 — O valor a adoptar para M varia de acordo com as tados fora das localidades. O comprimento dos traços pode características da via. Os diagramas 7a, 7b, 8a, 8b, 8c, e 8d ser reduzido a 1 m. No entanto, em certas artérias urbanas mostram, respectivamente, para as vias com duas e três vias de trânsito rápido, as características das marcas longitudi- de trânsito, o traçado das linhas numa lomba com reduzida nais podem ser as mesmas que fora das localidades. distância de visibilidade. Estes diagramas correspondem ao perfil longitudinal representado no cimo da página em que figuram e a uma distância M determinada do modo B) Marcas das vias de trânsito indicado no n.º 24 seguinte: A (ou D) é o ponto em que a 7 — A marcação das vias de trânsito é efectuada, quer distância de visibilidade se torna inferior a M, enquanto com linhas descontínuas, quer com linhas contínuas, quer que C (ou B) é o ponto onde a distância de visibilidade ainda com outros sinais adequados. volta a ser superior a M (2). i) Fora das localidades 17 — Quando os troços AB e CD se sobrepõem, ou seja, quando a visibilidade em ambos os sentidos é superior ao 8 — Em vias com dois sentidos e duas vias de trânsito valor M antes de se atingir o cume da lomba, as linhas deve- o eixo da faixa de rodagem deverá ser indicado por uma rão ser traçadas do mesmo modo, sem que se sobreponham marca longitudinal. Esta marca é, normalmente, uma linha as linhas contínuas adjacentes a uma linha descontínua. descontínua. Só em situações especiais deverão ser utili- Esta marcação é indicada nos diagramas 9, 10a e 10b. zadas, para este efeito, linhas contínuas. 18 — Os diagramas 11a e 11b indicam o traçado das 9 — Em vias com três vias de trânsito estas deverão, em linhas, na mesma hipótese, num troço em curva com vi- regra, ser indicadas por linhas descontínuas em troços com sibilidade reduzida de uma via com duas vias de trânsito. visibilidade normal. Em casos especiais e para aumentar a 19 — Nas vias com três vias de trânsito são possíveis segurança do trânsito, podem ser utilizadas linhas contínuas dois métodos, os quais são indicados nos diagramas 8a, ou linhas descontínuas adjacentes a contínuas. 8b, 8c e 8d (ou ainda 10a e 10b). O diagrama 8a ou 8b 10 — Nas faixas de rodagem com mais de três vias (ou ainda o 10a) deverá ser utilizado nas vias em que de trânsito, a linha que separa os sentidos de circulação uma parte importante do trânsito for de veículos de duas deverá ser materializada por uma linha contínua ou duas rodas e os diagramas 8c e 8d (ou ainda o 10b) quando o linhas contínuas, excepto quando o sentido da circulação trânsito for, essencialmente, de veículos de quatro rodas. nas vias de trânsito centrais puder ser invertido. As vias de O diagrama 11c indica o traçado das linhas, na mesma trânsito deverão ainda ser marcadas com linhas descontí- hipótese, num troço em curva de visibilidade reduzida nuas (diagramas 1a e 1b). numa via com três vias de trânsito. ii) Nas localidades 20 — Os diagramas 12, 13 e 14 mostram os traçados que indicam um estreitamento da faixa de rodagem. 11 — Nas localidades, as recomendações feitas nos 21 — Nos diagramas 8a, 8b, 8c, 8d, 10a e 10b, a incli- n.os 8 a 10 do presente anexo são aplicáveis às ruas com nação das linhas oblíquas de transição em relação à linha dois sentidos e às ruas de sentido único com, pelo menos, axial não deverá ser superior a 1/20. duas vias de trânsito. 22 — Nos diagramas 13 e 14, a utilizar para 12 — As vias de trânsito deverão ser marcadas em locais indicar uma alteração da largura disponível da faixa em que a largura da faixa de rodagem estreite devido a de rodagem, bem como nos diagramas 15, 16 e 17, lancis, refúgios ou ilhéus direccionais. que indicam obstáculos que impõem um desvio da ou Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(73) das linhas contínuas, a inclinação da ou das linhas G) Marcação de uma via de trânsito reservada deverá ser, de preferência, inferior a 1/50 nas vias de para certas categorias de veículos velocidade elevada e inferior a 1/20 nas vias em que a 28­‑A — A marcação das vias de trânsito reservadas velocidade não for superior a 50 km (30 milhas) por para certas categorias de veículos será efectuada através hora. Além disso, as linhas contínuas oblíquas deverão de linhas que se distingam nitidamente das outras linhas ser antecedidas, para o sentido de trânsito a que se contínuas ou descontínuas apostas na faixa de rodagem, destinam, de uma linha contínua paralela ao eixo da designadamente pela sua maior largura e intervalos mais faixa de rodagem, cuja extensão corresponda à distância reduzidos entre os traços. No que se refere às vias de trân- percorrida num segundo de acordo com a velocidade sito especialmente reservadas para os veículos dos serviços de marcha adoptada. regulares de transporte colectivo de passageiros, será pin- 23 — Quando não for necessário marcar as vias de tada na via de trânsito reservada, sempre que necessário trânsito através de linhas descontínuas num troço normal e, designadamente, no seu início e após cada intersecção, de via, a linha contínua deverá ser antecedida por uma a palavra «BUS» ou a letra «A». Os diagramas 28a e 28b linha de aviso constituída por uma linha descontínua, numa fornecem exemplos de marcação de uma via reservada para distância dependente da velocidade normal dos veículos, veículos dos serviços regulares de transporte colectivo de mas, no mínimo, de 50 m. Quando as vias de trânsito fo- passageiros. rem marcadas por linhas descontínuas num troço normal de via, a linha contínua deverá ser igualmente antecedida por uma linha de aviso numa distância dependente da ve- Capítulo III locidade normal dos veículos, mas, no mínimo, de 50 m. A marcação pode ser complementada por uma ou várias Marcas transversais setas que indiquem aos condutores a via de trânsito que A) Generalidades devem tomar. 29 — Tendo em conta o ângulo sob o qual o condutor ii) Condições de utilização das linhas contínuas vê as marcas na faixa de rodagem, as marcas transversais devem ser mais largas que as longitudinais. 24 — A escolha da distância de visibilidade a adoptar para determinar os troços em que seja ou não recomendá- B) Linhas de paragem vel uma linha contínua, bem como a escolha da extensão dessa linha, resultam necessariamente de um compromisso. 30 — A largura mínima de uma linha de paragem deve O quadro seguinte apresenta o valor recomendado para M ser de 0,20 m e a máxima de 0,60 m. Recomenda­‑se uma de acordo com as diferentes velocidades de aproxima- largura de 0,30 m. ção (3): 31 — Quando for utilizada em conjunto com um sinal de paragem, a linha de paragem deverá ser colocada de Velocidade de aproximação Lista dos valores de M modo que um condutor imobilizado imediatamente antes dessa linha tenha uma visão tão completa quanto possível do trânsito nos outros ramos da intersecção, tendo em 100 km/h (60 m. p. h.) ................. De 160 a 320 m. conta as exigências de circulação dos outros veículos e 80 km/h (50 m. p. h.) ................... De 130 a 260 m. dos peões. 65 km/h (40 m. p. h.) ................... De 90 a 180 m. 32 — As linhas de paragem podem ser complementadas 50 km/h (30 m. p. h.) ................... De 60 a 120 m. por linhas longitudinais (diagramas 18 e 19). Podem ainda ser complementadas pela palavra «STOP» desenhada na 25 — Para as velocidades não referidas no quadro que faixa de rodagem e de que os diagramas 20 e 21 fornecem antecede, o valor M correspondente deve ser calculado por exemplos. A distância entre a extremidade superior das interpolação ou extrapolação. letras da palavra «STOP» e a linha de paragem deverá estar compreendida entre 2 m e 25 m. D) Guias indicadoras dos limites das faixas de rodagem C) Linhas que indicam o local onde os condutores 26 — A indicação dos limites da faixa de rodagem será devem ceder passagem feita, de preferência, através de uma linha contínua. Podem 33 — A largura mínima de cada linha deverá ser de ser utilizados, em conjunto com esta linha, botões, cravos 0,20 m e a máxima de 0,60 m e, no caso de existirem ou reflectores. duas linhas, a distância entre elas deverá ser, no mínimo, de 0,30 m. A linha pode ser substituída por triângulos E) Marcação de obstáculos marcados, lado a lado, no pavimento e com os vértices orientados para o condutor ao qual é imposta a obriga- 27 — Os diagramas 15, 16 e 17 mostram a marcação ção de ceder passagem. Os triângulos deverão ter uma conveniente à aproximação de um ilhéu ou de qualquer base com o mínimo de 0.40 m e o máximo de 0,60 m outro obstáculo situado na faixa de rodagem. e uma altura com o mínimo de 0,50 m e o máximo de F) Linhas orientadoras de mudança de direcção 0,70 m. 34 — A marca ou marcas transversais deverá (deverão) 28 — Em certas intersecções é recomendável indicar ser colocada(s) nas mesmas condições que as linhas de aos condutores como mudar de direcção para a esquerda paragem referidas no n.º 31 do presente anexo. nos países de trânsito pela direita, ou como mudar de 35 — A marca ou marcas mencionadas no n.º 34 direcção para a direita nos países de trânsito pela es- pode(m) ser complementada(s) por um triângulo desenhado querda. na faixa de rodagem e do qual o diagrama 22 fornece um 6984-(74) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 exemplo. A distância entre a base deste triângulo e a marca D) Regulação da paragem e do estacionamento transversal deverá estar compreendida entre 2 m e 25 m. 44 — As limitações à paragem e ao estacionamento Este triângulo terá uma base com, pelo menos, 1 m e uma podem ser indicadas através de marcas no bordo do passeio altura igual ao triplo da base. ou junto ao limite da faixa de rodagem. A delimitação dos 36 — Esta marca transversal pode ser complementada espaços para estacionamento na faixa de rodagem pode ser por linhas longitudinais. feita através de linhas apropriadas. D) Passagem para peões E) Marcas na faixa de rodagem e em estruturas adjacentes 37 — O espaço entre as barras que marcam as passa- i) Marcas indicadoras de limitação ao estacionamento gens para peões deverá ser, no mínimo, igual à largura daquelas barras e não deve ser superior ao dobro dessa 45 — O diagrama 26 fornece um exemplo de linha em largura; a largura total de um espaço e de uma barra deve ziguezague. estar compreendida entre 1 m e 1,40 m. A largura mínima ii) Marcas em obstáculos recomendada para as passagens para peões é de 2,5 m nas 46 — O diagrama 27 fornece um exemplo de marcação vias em que a velocidade for limitada a 60 km/h e de 4 m de um obstáculo. nas vias em que esse limite for mais elevado ou em que não exista limitação de velocidade. (1) A definição da distância de visibilidade referida no presente número é a distância a que um objecto colocado na faixa de roda- gem a 1 m (3 pés e 4 polegadas) acima da sua superfície pode ser E) Passagem para ciclistas visto por um observador colocado na via e cujo olho esteja situado igualmente a 1 m (3 pés e 4 polegadas) acima da superfície da faixa 38 — As passagens para ciclistas deverão ser indicadas de rodagem. através de duas linhas descontínuas. Estas linhas descon- (2) A marcação indicada nos diagramas 7 pode ser substituída tínuas serão constituídas, de preferência, por quadrados entre A e D por uma única linha axial contínua, sem linha descontínua com (0,40 m a 0,60 m) × (0,40 m a 0,60 m). A distância adjacente, e antecedida de uma linha axial descontínua formada por, pelo menos, três traços. No entanto, esta solução simplificada deve ser entre os referidos quadrados deverá estar compreendida utilizada com precaução e apenas em situações excepcionais pois im- entre 0,50 m e 0,60 m. A largura da passagem não deverá pede o condutor de efectuar uma manobra de ultrapassagem durante um ser inferior a 1,80 m. Não é recomendado o emprego de certo espaço, mesmo que exista uma distância de visibilidade adequada. É conveniente evitar, tanto quanto possível, a utilização de ambos os botões e cravos. métodos no mesmo itinerário ou no mesmo tipo de itinerários na mesma região, pois pode originar confusão. (3) A velocidade de aproximação que serve para este cálculo é a Capítulo IV que não é excedida por 85 % dos veículos ou a velocidade de base se for superior. Outras marcas A) Setas Diagramas do anexo 2 39 — Nas vias com um número suficiente de vias de trânsito para permitir uma separação dos veículos à apro- ximação de uma intersecção, as vias de trânsito que os veículos deverão tomar podem ser indicadas por meio de setas apostas na superfície da faixa de rodagem (diagra- mas 2, 3, 19 e 23). Podem ainda ser utilizadas setas em vias de sentido único para confirmar o sentido de trânsito. O comprimento destas setas não deverá ser inferior a 2 m. As setas podem ser complementadas por inscrições na faixa de rodagem. B) Raias oblíquas 40 — Os diagramas 24 e 25 fornecem exemplos de zonas em que os veículos não podem entrar. C) Inscrições 41 — Podem ser utilizadas inscrições na faixa de ro- dagem a fim de regular o trânsito e de avisar ou orientar os utentes da via. As palavras utilizadas devem ser, de preferência, nomes de locais, números de vias ou palavras de compreensão fácil no plano internacional (por exemplo: «STOP», «BUS», «TAXI»). 42 — As letras deverão ser consideravelmente alon- gadas na direcção do trânsito, devido ao pequeno ângulo sob o qual as inscrições são avistadas pelos condutores (diagrama 20). 43 — Quando as velocidades de aproximação forem superiores a 50 km/h (30 m. p. h.), as letras deverão ter o comprimento mínimo de 2,5 m. Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(75) 6984-(76) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(77) 6984-(78) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(79) ANEXO 3 Reprodução a cores dos sinais, simbolos e painéis referidos no Anexo 1 6984-(80) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(81) 6984-(82) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(83) 6984-(84) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(85) 6984-(86) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(87) 6984-(88) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(89) 6984-(90) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(91) 6984-(92) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(93) 6984-(94) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 6984-(95) 6984-(96) Diário da República, 1.ª série — N.º 188 — 28 de Setembro de 2009 , 6e5,( 3UHoRGHVWHQ~PHUR ,9$LQFOXtGR E 9,60 'LiULRGD5HS~EOLFD(OHFWUyQLFR(QGHUHoR,QWHUQHWKWWSGUHSW 'HSyVLWROHJDOQž ,661 &RUUHLRHOHFWUyQLFRGUH#LQFPSW‡7HO‡)D[ 7RGDDFRUUHVSRQGrQFLDVREUHDVVLQDWXUDVGHYHUiVHUGLULJLGDSDUDD,PSUHQVD1DFLRQDO&DVDGD0RHGD6$ 'HSDUWDPHQWR&RPHUFLDO6HFWRUGH3XEOLFDo}HV2¿FLDLV5XDGH')UDQFLVFR0DQXHOGH0HOR/LVERD